Location de véhicules longue durée
Syndicat mixte Ports Toulon Provence
Prestations de location longue durée et maintenance de véhicules neufs ainsi que l'assistance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-02 | Avis de marché |
| 2014-11-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte ports Toulon Provence
Adresse postale: 39 avenue de la Résistance, CS 20722
Code postal: 83052
Commune postale: Toulon
Contact
Téléphone: +33 483243000 📞
Fax: +33 483243009 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-02 📅
Date limite de soumission: 2014-10-15 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-302915
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14FF-0109-N
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix au regard de la dpgf % (60)
2. Valeur technique de l'offre selon le mémoire technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000778900114
Contact
Point de contact: le président
Nom: Syndicat mixte ports Toulon Provence : service marchés et contrats
Commune postale: Toulon Cedex
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0109-N
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2014/S 171-302915 (2014-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
Le marché est passé pour une période de 48 mois à compter de la prise de possession des véhicules .La prise de possession des véhicules aura lieu entre le 09 et le 13.2.2015.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte ports Toulon Provence
Adresse postale: 39 avenue de la Résistance, CS 20722
Code postal: 83052
Commune postale: Toulon
Contact
Téléphone: +33 483243000 📞
Fax: +33 483243009 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-02 📅
Date limite de soumission: 2014-10-15 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-302915
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Procédure : Appel d'offres ouvert, En application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics
Renseignements techniques et administratifs :
Syndicat Mixte Ports Toulon Provence, Service marchés et contrats, 39 avenue de la Résistance, CS 20722
83052 Toulon Cedex
Fax +33 483243009
mel : marches@portstoulonprovence.org
unité monétaire utilisée, l'euro.modalité d'obtention du dossier, procédure de présentation par voie électronique: les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises et/ou de remettre une offre de façon dématérialisée via le site: https://www.marches-publics.info. Remise des offres par voie papier: les candidats transmettent leur proposition dans une seule enveloppe comportant la candidature et l'offre sous pli cacheté. Courrier avec accusé de réception ou dépôt contre Récépissé. Heures d'ouverture des bureaux: 9:00-12:00 et 14:00-16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de location longue durée et maintenance de véhicules neufs ainsi que l'assistance.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Véhicules de segment D ou M2Quantité : 1 véhicule du segment D (ou M2):- énergie essence- 4 ou 5 portes- 4 ou 5 places- climatisation automatique- puissance mini 130 ch- radio-Cd + usb + blue tooth- airbags frontaux et latéraux- abs/Esp- direction assistée- rétroviseurs électriques réglables et escamotables- vitres électriques avant- régulateur de vitesse- verrouillage à distance et centralisé des portes- gPS avec mise à jour annuelle incluse- tapis de protection sol en tissu- peinture noir métal- essuie vitres automatique- allumage automatique des feux- radar de recul- lève-vitre à impulsion à la montée et à la descente- jantes alu- ordinateur de bord
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Véhicules de segment D ou M2
Quantité : 1 véhicule du segment D (ou M2):
- énergie essence
- 4 ou 5 portes
- 4 ou 5 places
- climatisation automatique
- puissance mini 130 ch
- radio-Cd + usb + blue tooth
- airbags frontaux et latéraux
- abs/Esp
- direction assistée
- rétroviseurs électriques réglables et escamotables
- vitres électriques avant
- régulateur de vitesse
- verrouillage à distance et centralisé des portes
- gPS avec mise à jour annuelle incluse
- tapis de protection sol en tissu
- peinture noir métal
- essuie vitres automatique
- allumage automatique des feux
- radar de recul
- lève-vitre à impulsion à la montée et à la descente
- jantes alu
- ordinateur de bord
Brève description:
Véhicules du segment C (ou M1) compactsquantité : 2 véhicules du segment C (ou M1) compacts- énergie essence- 4 ou 5 portes- 4 ou 5 places- climatisation automatique- puissance mini 110 ch- radio-Cd + usb + blue tooth- airbags frontaux et latéraux- abs/Esp- direction assistée- rétroviseurs électriques réglables et escamotables- vitres électriques avant- régulateur de vitesse- verrouillage à distance et centralisé des portes- gPS avec mise à jour annuelle incluse- tapis de protection sol en tissu- peinture gris métal- déconnexion airbags passager avant- lève-vitre à impulsion à la montée et à la descente- jantes en tôle- ordinateur de bord
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Véhicules du segment C (ou M1) compacts
quantité : 2 véhicules du segment C (ou M1) compacts
- puissance mini 110 ch
- peinture gris métal
- déconnexion airbags passager avant
- jantes en tôle
Brève description:
Véhicules segment B ou B2Quantité : 8 véhicules segment B ou B2- énergie essence- 4 ou 5 portes- 4 ou 5 places- climatisation- puissance mini 100 ch- radio-Cd + usb + blue tooth- airbags frontaux et latéraux- abs/Esp- direction assistée- rétroviseurs réglables et escamotables- vitres électriques avant- régulateur de vitesse- verrouillage à distance et centralisé des portes- tapis de protection sol en tissu- peinture gris métal- déconnexion airbags passager avant- lève-vitre à impulsion à la montée et à la descente- jantes tôle- ordinateur de bord
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Véhicules segment B ou B2
Quantité : 8 véhicules segment B ou B2
- climatisation
- puissance mini 100 ch
- rétroviseurs réglables et escamotables
- jantes tôle
Brève description:
Véhicules ludospaces (utilitaires légers)quantité : 5 véhicules ludospaces (utilitaires légers)- énergie gazole- 4/5 places- radio-Cd + usb + blue tooth- puissance 90 ch minimum- climatisation- hayon arrière ou 2 portes- crochet attelage- tapis de sol caoutchouc- peinture blanche- protège bagages- banquette rabattable- boucliers avant et arrière teinte carrosserie- vitres arrières latérales sur teintées- siège passager avant rabattable- 2 portes arrière latérales coulissantes- empattement compris entre 2,65 m et 2,90 m- longueur hors tout comprise entre 4,25 m et 4,50 m
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Véhicules ludospaces (utilitaires légers)
quantité : 5 véhicules ludospaces (utilitaires légers)
- énergie gazole
- 4/5 places
- puissance 90 ch minimum
- hayon arrière ou 2 portes
- crochet attelage
- tapis de sol caoutchouc
- peinture blanche
- protège bagages
- banquette rabattable
- boucliers avant et arrière teinte carrosserie
- vitres arrières latérales sur teintées
- siège passager avant rabattable
- 2 portes arrière latérales coulissantes
- empattement compris entre 2,65 m et 2,90 m
- longueur hors tout comprise entre 4,25 m et 4,50 m
Le marché est passé pour une période de 48 mois à compter de la prise de possession des véhicules .
La prise de possession des véhicules aura lieu entre le 09 et le 13.2.2015.
Numéro de référence: 14FF-0109-N
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des
entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses
cotraitants.
L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas
mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner)-
- le cas échéant, le ou les documents relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée
pour engager le candidat : le pouvoir devra obligatoirement être joint.
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.
L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
prestations objet du présent marché, réalisé au cours des trois derniers exercices.
Références d'expérience de prestations similaires, datant de moins de trois ans, dans le
domaine pour lequel l'entreprise se porte candidate, en indiquant leurs montants, leurs dates
et leurs destinataires publics ou privés, dont les coordonnées seront également mentionnées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif à 30 jours sur le budget du Syndicat Mixte Ports Toulon Provence. Régime des avances selon l'article 87 du CMP
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
Conformément à l'article 51-vi du CMP le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Conformément à l'article 51-vii du CMP, après attribution du marché à un groupement, le Pouvoir Adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix au regard de la dpgf % (60)
2. Valeur technique de l'offre selon le mémoire technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000778900114
Contact
Point de contact: le président
Nom: Syndicat mixte ports Toulon Provence : service marchés et contrats
Commune postale: Toulon Cedex
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0109-N
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Procédure : Appel d'offres ouvert, En application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics
Renseignements techniques et administratifs :
Syndicat Mixte Ports Toulon Provence, Service marchés et contrats, 39 avenue de la Résistance, CS 20722
83052 Toulon Cedex
Fax +33 483243009
unité monétaire utilisée, l'euro.modalité d'obtention du dossier, procédure de présentation par voie électronique: les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises et/ou de remettre une offre de façon dématérialisée via le site: https://www.marches-publics.info. Remise des offres par voie papier: les candidats transmettent leur proposition dans une seule enveloppe comportant la candidature et l'offre sous pli cacheté. Courrier avec accusé de réception ou dépôt contre Récépissé. Heures d'ouverture des bureaux: 9:00-12:00 et 14:00-16:00.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2014/S 171-302915 (2014-09-02)
Avis d'attribution de marché (2014-11-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 229-404203
Se réfère à l'avis: 2014/S 171-302915
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix au regard de la DPGF (60)
2. Valeur technique de l'offre selon le mémoire technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-21 📅
Nom: Renault Retail Group
Adresse postale: ZAC des Espaluns – BP 134
Commune postale: La Valette-du-Var Cedex
Code postal: 83161
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-20 📅
Nom: Gemy Toulon Peugeot
Adresse postale: 1261 bd des Armaris
Commune postale: Toulon
Code postal: 83100
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2014/S 229-404203 (2014-11-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 229-404203
Se réfère à l'avis: 2014/S 171-302915
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Lot 1: le marché est conclu pour une durée de 48 mois pour un montant global de 19 760 EUR HT, conformément aux stipulations inscrites dans l'acte d'engagement.
Lot 2: le marché est conclu pour une durée de 48 mois pour un montant global de 30 101.76 EUR HT, conformément aux stipulations inscrites dans l'acte d'engagement.
Lot 3: le marché est conclu pour une durée de 48 mois pour un montant global de 90 163.20 EUR HT, conformément aux stipulations inscrites dans l'acte d'engagement.
Lot 4: le marché est conclu pour une durée de 48 mois pour un montant global de 56 839.99 EUR HT, conformément aux stipulations inscrites dans l'acte d'engagement.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº: 169 B, annonce nº 184 du 4.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix au regard de la DPGF (60)
2. Valeur technique de l'offre selon le mémoire technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-21 📅
Nom: Renault Retail Group
Adresse postale: ZAC des Espaluns – BP 134
Commune postale: La Valette-du-Var Cedex
Code postal: 83161
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-20 📅
Nom: Gemy Toulon Peugeot
Adresse postale: 1261 bd des Armaris
Commune postale: Toulon
Code postal: 83100
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2014/S 229-404203 (2014-11-25)
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