location de plateaux roulants autotractés avec chauffeurs dans le cadre des batailles de fleurs du Carnaval de Nice et d'autres manifestations

OTC Nice

dans le cadre du Carnaval : les plateaux roulants autotractés serviront de supports aux structures métalliques utilisées pour la décoration florale des chars de Batailles de Fleurs. Douze plateaux seront loués pour une période de 5 mois. Les dates exactes de location seront précisées dans le bon de commande. A titre informatif, et sans que cette précision ait un caractère contractuel, la période de location pourra s'effectuer de mi-octobre à mi-mars.
Dans le cadre d'autres manifestations : Un ou plusieurs plateaux roulants autotractés, dans la limite de 12 plateaux, pourront être loués pour un ou plusieurs défilés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• France Festivités

Qui ?

• OTC Nice

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-25	Avis de marché
2014-10-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Le montant annuel maximum du marché est de 150 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OTC Nice
Adresse postale: 5 promenade des Anglais, BP 4079
Code postal: 06302
Commune postale: Nice Cedex 04
Contact
Courrier électronique: marches.publics@otcnice.com 📧
Téléphone: +33 492144646 📞
Fax: +33 492144649 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-03 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258640
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre d'autres manifestations : Un ou plusieurs plateaux roulants autotractés, dans la limite de 12 plateaux, pourront être loués pour un ou plusieurs défilés

Description des options:

Le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une période de douze mois. Il est reconductible trois fois pour une période équivalente sans que la durée total du marché ne puisse excéder quatre ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14/15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Nice, 06000 Nice

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Le règlement interviendra dans les conditions fixées à l'article 5 chapitre 1 du CCP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, les opérateurs économiques peuvent se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. L'Un des membres du groupement, désigné comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Fanny Pierron ou Christine Fontaine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: office du tourisme et des congrès
Adresse postale: 5 Promenade des Anglais, BP 4079
Commune postale: Nice Cedex 4
Téléphone: +33 492144650 📞
Fax: +33 492144659 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14/15

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 49204131 📞
Fax: +33 49355783 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 144-258640 (2014-07-25)

Avis d'attribution de marché (2014-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 promenade des Anglais BP 4079

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-22 📅
Date de publication: 2014-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 206-364837
Se réfère à l'avis: 2014/S 144-258640
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 143 B, annonce nº 136 du 29.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.10.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nice, 06000 Nice

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix total proposé au DQE (40)
2. Valeur technique de l'offre (60)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-27 📅
Nom: France festivités
Adresse postale: 33 boulevard Raimbaldi
Commune postale: Nice
Code postal: 06000

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un référé contractuel pourra être introduit à compter de la signature du marché conformément aux articles L551-13 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché ;

Un recours en contestation de validité du marché pourra être introduit, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007, société Tropic Signalisation, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.

Source: OJS 2014/S 206-364837 (2014-10-22)

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