Location de matériels médicaux de la date de notification au 31.12.2014, renouvelable pour les années 2015, 2016, 2017 et du 1.1.2018 au 31.3.2018
CCAS du Mans
Chaque lot est destiné à devenir un marché public à bons de commande sans minimum ni maximum (article 77 du code des marché publics).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier médical › Lits médicaux
- • Pompes centrifuges et élévateurs à liquides › Pompes à usage médical
- • Véhicules pour handicapés physiques et fauteuils roulants › Fauteuils roulants
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-24 | Avis de marché |
| 2015-09-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier médical
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier médical 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS du Mans
Adresse postale: 1 à 7 rue Hémon
Code postal: 72015
Commune postale: Le Mans
Contact
Courrier électronique: achats.marches@ccas.ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243745202 📞
Fax: +33 243745100 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-24 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 061-102856
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Location de dispositifs médicaux pour soins standards.
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de dispositifs médicaux pour soins aigus.
Numéro de référence: 14FF-0107-S
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Mans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Idem situation juridique.
Capacité technique et professionnelle: Idem situation juridique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Après attribution, le forme solidaire pourra être exigée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (45)
2. Valeur technique % (30)
3. Assistance technique % (20)
4. Délai de livraison % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26720051700089
Contact
Point de contact: Boulard Jean-Claude, président
Nom: Centre communal d'action sociale de la ville du Mans : service achats et comptabilité fournisseurs
Adresse postale: 1 à 7 rue Hémon Cedex 2
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0107-S
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA) de Nantes
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Pays de Loire, 6, quai Ceineray BP 33515
Code postal: 44035
Source: OJS 2014/S 061-102856 (2014-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier médical
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier médical 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS du Mans
Adresse postale: 1 à 7 rue Hémon
Code postal: 72015
Commune postale: Le Mans
Contact
Courrier électronique: achats.marches@ccas.ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243745202 📞
Fax: +33 243745100 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-24 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 061-102856
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions : système de notation exposé à l'article 5 du règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque lot est destiné à devenir un marché public à bons de commande sans minimum ni maximum (article 77 du code des marché publics).
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de dispositifs médicaux pour soins standards.
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de dispositifs médicaux pour soins aigus.
Numéro de référence: 14FF-0107-S
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Mans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les capacités professionnelles, techniques et financières appréciées d'après les réponses apportées :
1) A la lettre de candidature no Dc1 de la direction des affaires juridiques du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi en date du 25.06.2012 (dernière version) ;
2) A la déclaration du candidat no Dc2 de la direction des affaires juridiques du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi en date du 15.09.2010 (dernière version).
Détail des réponses attendues à l'article 4.2.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Idem situation juridique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Dossier de consultation des entreprises disponible gratuitement.
Téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation www.sarthe-marchespublics.fr
En cas d'impossibilité de télécharger le dossier, envoi postal sur demande auprès du Service Achats et Comptabilité Fournisseurs de la collectivité ou retrait direct auprès de ce même service.
Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Pas d'avance.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (45)
2. Valeur technique % (30)
3. Assistance technique % (20)
4. Délai de livraison % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26720051700089
Contact
Point de contact: Boulard Jean-Claude, président
Nom: Centre communal d'action sociale de la ville du Mans : service achats et comptabilité fournisseurs
Adresse postale: 1 à 7 rue Hémon Cedex 2
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0107-S
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions : système de notation exposé à l'article 5 du règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA) de Nantes
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel avant la signature du contrat suivant l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA).
Référé contractuel après la conclusion du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de publication, 6 mois à compter de la signature du contrat, suivant l'article L.551-13 du CJA.Recours en indemnisation suivant article R.421-3 du CJA.
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Adresse postale: Préfecture de la région Pays de Loire, 6, quai Ceineray BP 33515
Code postal: 44035
Source: OJS 2014/S 061-102856 (2014-03-24)
Avis d'attribution de marché (2015-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 246 302 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: achats.ccas@lemans.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-338779
Se réfère à l'avis: 2014/S 61-102856
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (30)
3. Assistance technique (20)
4. Délai de livraison (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-06 📅
Nom: Mandataire: La Vitrine Médicale Ouest
Adresse postale: 7 boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Pays de Loire, 6 quai Ceineray, BP 33515
Source: OJS 2015/S 187-338779 (2015-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 246 302 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: achats.ccas@lemans.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-338779
Se réfère à l'avis: 2014/S 61-102856
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Les deux lots ont été attribués à un groupement solidaire composé des membres suivants:
Mandataire: La Vitrine Medicale Ouest (adresse ci-dessus);
Cotraitant: Expansion Médicale / La Vitrine Médicale 61 — parc d'activités du Londeau — 3 rue de l'Expansion — 61000 Cerisé
Pour chacun des marchés publics, les membres se sont répartis les prestations comme suit: location sur le site Irène Joliot-Curie à la charge du mandataire / location sur le site de Jean Jaurès à la charge du cotraitant
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution n°: 61 B, annonce n° 261 du 27.3.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (30)
3. Assistance technique (20)
4. Délai de livraison (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-06 📅
Nom: Mandataire: La Vitrine Médicale Ouest
Adresse postale: 7 boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel avant la signature du contrat suivant l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA).
— référé contractuel après la conclusion du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de publication, 6 mois à compter de la signature du contrat, suivant l'article L.551-13 du CJA.
— recours en indemnisation suivant article R.421-3 du CJA.
Adresse postale: Préfecture de la région Pays de Loire, 6 quai Ceineray, BP 33515
Source: OJS 2015/S 187-338779 (2015-09-23)
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