location de matériel et de prestation technique pour les divers spectacles organisés par la ville d'Istres

Ville d'Istres

La présente consultation fait l'objet d'un accord-cadre de fournitures, conformément à l'article 1er du Code des Marchés Publics (Cmp). Cette consultation est passée sur le fondement d'un accord-cadre, conformément à l'article 76 du CMP, avec un maximum annuel par lot détaillé ci-après.
la présente consultation est passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert soumis aux dispositions des articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59, 76 et 77 du Code des marchés publics.
il s'agit d'un accord-cadre avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (5) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Cet accord-cadre comprend les prestations suivantes :
- location de matériel,
- livraison de matériel,
- mise à disposition de personnel destiné à utiliser le matériel loué,
- installation, montage, démontage et enlèvement du matériel loué.
Si toutefois, la collectivité réceptionne une seule offre pour un ou plusieurs lots et que cette dernière est conforme, la collectivité ne pourra pas effectuer de mise en concurrence. Par conséquent, le candidat retenu sera alors le titulaire de l'accord-cadre.
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.
L'accord-cadre peut être reconduit, par lettre recommandée avec accusé de réception, par période successive annuelle de 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans.
aucune variante, ni prestation supplémentaire éventuelles ne sont autorisées.
attention, la Mairie d'istres sera fermée :
-Le lundi 21.4.2014 ,
-Le jeudi 1.5.2014,
-Le jeudi 8.5.2014 et
-Le jeudi 29.5.2014
la collectivité ne pourra pas réceptionner les offres ces jours

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-17 Avis de marché
2014-09-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Istres
Adresse postale: Direction générale adjointe 2 direction de la commande publique, service des marchés publics, 1 esplanade Bernardin Laugier, CS 97002
Code postal: 13808
Commune postale: Istres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://istres.fr 🌏
Téléphone: +33 41329500 📞
Fax: +33 413295053 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-17 📅
Date limite de soumission: 2014-06-02 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135526
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
la forme de transmission des candidatures et des offres choisie par la Ville en application de l'article 56 du Code des marchés publics est la remise sur support papier. Toutefois, les candidats sont également autorisés à remettre leur offre par voie électronique. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les dossiers transmis sous forme électronique sont envoyés à l'adresse Internet suivante http://istres.fr en respectant les pré requis et les modalités précisées sur le site. Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support papier , doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. Cette copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scelle comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ". Les fichiers admis pour la transmission sous forme électronique correspondent aux formats électroniques courants ne comportant pas de macro-instructions ni de programme exécutable (format Pdf.Pdf). En cas d'envoi sous forme électronique, les documents à signer doivent être revêtus d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat choisi dans la liste figurant sur le site : Www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/Certificats/ Les dossiers transmis sous forme papier sont envoyés sous pli cacheté portant l'indication de l'objet de la consultation et la mention " Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis ". Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant est détecté ne feront pas l'objet d'une réparation. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat concerné en sera informé dans les conditions fixées à l'article 80 du Code des marches publics. Si elles sont accompagnées d'une copie de sauvegarde, les candidatures et les offres transmises par voie électronique et dans lesquelles un programme informatique malveillant est détecté par le pouvoir adjudicateur donnent lieu à l'ouverture de la copie de sauvegarde. Toute société prenant l'initiative de télécharger les pièces du marché sur la plateforme de dématérialisation sans même posséder un " profil acheteur " à Agysoft marcoweb est assimilée en tant que société anonyme. Dès lors que des modifications sont à amener au DCE, ces sociétés ne pourront être informées par la collectivité. Cette dernière ne pourra donc être tenue responsable de la non communication à ces sociétés anonymes des modifications survenues au cours de la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation fait l'objet d'un accord-cadre de fournitures, conformément à l'article 1er du Code des Marchés Publics (Cmp). Cette consultation est passée sur le fondement d'un accord-cadre, conformément à l'article 76 du CMP, avec un maximum annuel par lot détaillé ci-après.
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la présente consultation est passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert soumis aux dispositions des articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59, 76 et 77 du Code des marchés publics.
il s'agit d'un accord-cadre avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (5) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Cet accord-cadre comprend les prestations suivantes :
- location de matériel,
- livraison de matériel,
- mise à disposition de personnel destiné à utiliser le matériel loué,
- installation, montage, démontage et enlèvement du matériel loué.
Si toutefois, la collectivité réceptionne une seule offre pour un ou plusieurs lots et que cette dernière est conforme, la collectivité ne pourra pas effectuer de mise en concurrence. Par conséquent, le candidat retenu sera alors le titulaire de l'accord-cadre.
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L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.
L'accord-cadre peut être reconduit, par lettre recommandée avec accusé de réception, par période successive annuelle de 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans.
aucune variante, ni prestation supplémentaire éventuelles ne sont autorisées.
attention, la Mairie d'istres sera fermée :
-Le lundi 21.4.2014 ,
-Le jeudi 1.5.2014,
-Le jeudi 8.5.2014 et
-Le jeudi 29.5.2014
la collectivité ne pourra pas réceptionner les offres ces jours
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: location de matériel de son et de prestation technique
Brève description: Montant annuel maximum : 125 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: location de matériel de lumière et de prestation technique
Brève description: Montant annuel maximum : 90 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: location de gril scénique et de prestation technique
Brève description: Montant annuel maximum : 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: location de scène et de prestation technique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de la ville d'Istres (y compris Entressen), 13800

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics ;
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
-Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le représentant du pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement ni aucune garantie financière ne seront exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les fournitures et prestations, objet du présent accord cadre et des marchés subséquents, seront rémunérées, après service fait, dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les candidats peuvent présenter une offre soit en qualité de candidat inviduel, soit en qualité de membre d'un groupement. En cas de groupement, les candidats sont informés qu'aucune forme de groupement particulière ne sera imposée à l'attributaire du marché.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
Autres conditions particulières:
cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics, à savoir que la Ville d'istres s'est engagée dans une politique de développement durable forte conciliant la protection et la mise en valeur de l'environnement, le développement économique et le progrès social. Elle veille donc au travers de ses achats de services courants à réduire l'impact sur l'environnement. De ce fait, le titulaire est invité à proposer toute solution actuelle ou à venir qui valoriserait cet objectif.
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Aucune fourniture et/ou prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 15 du Code des marchés publics

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://istres.fr 🌏
URL pour la participation: http://istres.fr 🌏
Nom: Ville d'Istres
Téléphone: +33 413295830 📞
Courrier électronique: commande.publique@istres.fr 📧
Fax: +33 413295817 📠
URL pour informations complémentaires: http://istres.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique, service des marchés publics ou contre récépissé, 1 esplanade Bernardin Laugier, CS 97002
Fax: +33 413295813 📠
URL des documents: http://istres.fr 🌏
Adresse postale: Ou contre récépissé 1 esplanade Bernardin Laugier, BP 50010
Code postal: 13801

Référence
Informations complémentaires
la forme de transmission des candidatures et des offres choisie par la Ville en application de l'article 56 du Code des marchés publics est la remise sur support papier. Toutefois, les candidats sont également autorisés à remettre leur offre par voie électronique.
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Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les dossiers transmis sous forme électronique sont envoyés à l'adresse Internet suivante http://istres.fr en respectant les pré requis et les modalités précisées sur le site.
Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support papier , doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. Cette copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scelle comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ".
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Les fichiers admis pour la transmission sous forme électronique correspondent aux formats électroniques courants ne comportant pas de macro-instructions ni de programme exécutable (format Pdf.Pdf).
En cas d'envoi sous forme électronique, les documents à signer doivent être revêtus d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat choisi dans la liste figurant sur le site : Www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/Certificats/
Afficher plus
Les dossiers transmis sous forme papier sont envoyés sous pli cacheté portant l'indication de l'objet de la consultation et la mention " Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis ".
Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant est détecté ne feront pas l'objet d'une réparation. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat concerné en sera informé dans les conditions fixées à l'article 80 du Code des marches publics. Si elles sont accompagnées d'une copie de sauvegarde, les candidatures et les offres transmises par voie électronique et dans lesquelles un programme informatique malveillant est détecté par le pouvoir adjudicateur donnent lieu à l'ouverture de la copie de sauvegarde.
Afficher plus
Toute société prenant l'initiative de télécharger les pièces du marché sur la plateforme de dématérialisation sans même posséder un " profil acheteur " à Agysoft marcoweb est assimilée en tant que société anonyme.
Dès lors que des modifications sont à amener au DCE, ces sociétés ne pourront être informées par la collectivité. Cette dernière ne pourra donc être tenue responsable de la non communication à ces sociétés anonymes des modifications survenues au cours de la publication
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13821
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé précontractuel avant la signature du marché (article L551-1 Code de Justice Administrative) Recours de pleine juridiction à l'encontre du contrat dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées accompagné, le cas échéant, d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (article L 521-1 cja) (c.e., 16/07/2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req no291545
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Source: OJS 2014/S 078-135526 (2014-04-17)
Avis d'attribution de marché (2014-09-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe 2 direction de la commande publique service des marchés publics 1 esplanade Bernardin Laugier CS 97002

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-24 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327881
Se réfère à l'avis: 2014/S 78-135526
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 79 B, annonce no 210 du 23 avril 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 septembre 2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de la ville d'istres (y compris Entressen), 13800

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-11 📅
Nom: sarl Turbo Scene
Adresse postale: ZIi le Tubé
Commune postale: Istres
Code postal: 13800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: turboscene.13@bbox.fr 📧

2️⃣
Nom: sarl turbo scene
Adresse postale: Zi le Tubé

3️⃣
Nom: turbo scene
Adresse postale: ZI du Tubé

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-09 📅
Nom: concept even sarl
Adresse postale: Lot 211 rue des Lauriers Parc d'activités de Nicopolis
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Courrier électronique: philippe@concept-even.com 📧

6️⃣
Adresse postale: Parc d'activités de Nicopolis Lot 211 rue des Lauriers

7️⃣

8️⃣
Nom: dushow sas
Adresse postale: 49 BD de l'Europe ZI Les Estroublans
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Courrier électronique: celine.boyer@dushow.com 📧

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: texen
Adresse postale: 110 rue LOUIS ARMAND BP 90296
Commune postale: Aix en provence cedex 3
Code postal: 13798
Courrier électronique: texenaix@texen.fr 📧

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: sarl Accès Scène
Adresse postale: 5 Chemin des Tuileries
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Courrier électronique: info@acces-scene.com 📧

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-10 📅
Nom: sarl Techni light show
Adresse postale: 100 chemin du Moulin Roul
Commune postale: Codognan
Code postal: 30920
Courrier électronique: technilightshow@gmail.com 📧

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: sarl mash
Adresse postale: ZI Secteur D - 1573 Chemin Départemental 95
Commune postale: St Laurent du var
Code postal: 06700
Courrier électronique: mash-france@wanadoo.fr 📧

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: spectacles concept Evénements - (S.C.E.)
Adresse postale: ZA des Mourgues - Impasse de l'Avenir
Commune postale: St Gilles
Code postal: 30800
Courrier électronique: contact@sce-events.eu 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours en référé précontractuel avant la signature du marché (article L551-1 Code de Justice Administrative) Recours de pleine juridiction à l'encontre du contrat dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées accompagné, le cas échéant, d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (article L 521-1 cja) (c.e., 16/07/2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req no291545
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Source: OJS 2014/S 186-327881 (2014-09-24)