Location de cars avec chauffeur pour la ville de Châtenay-Malabry

Commune de Châtenay-Malabry

Le présent marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour la ville de Châtenay-Malabry.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Châtenay-Malabry

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-28	Avis de marché
2014-08-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue: 280 800732 800
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenay-Malabry
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834611 📞
Fax: +33 146834561 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-111310
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.chatenay-malabry.fr Procédure : appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics Marché à bons de commande Commentaires sur la forme du marché : en application de l'article 77 du code des marchés publics Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour la ville de Châtenay-Malabry.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Location de cars avec chauffeur pour le transport d'enfants Ecoles - piscines/gymnases

Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de cars avec chauffeur pour les sorties scolaires et périscolaires
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Location de cars avec chauffeur pour le transport d'enfants de leur domicile au centre psychothérapique du Parc Heller à Antony

Valeur estimée hors TVA: 42 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Location de cars avec chauffeur pour le transport de personnes participant aux cérémonies commémoratives

Valeur estimée hors TVA: 200 💰
1 200 💰
280 800 💰
732 800 💰
Description des options: Marché reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AO1401

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1 - Une lettre de candidature, signée en original, faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (Dc1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire Dc1 et mentionnant les réponses correspondantes ;

2. La déclaration du candidat (Dc2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire Dc2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées.

3. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société le cas échéant,

4. La copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, ou, en cas d'impossibilité justifiée de produire ce document, tout moyen de preuve équivalent permettant de juger de la capacité du candidat à exécuter les prestations objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et les compétences du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années ;

- une présentation d'une liste de prestations similaires réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années dans le domaine et leur montant ;

- une description des moyens matériels et techniques (parc de véhicules notamment).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées sur les ressources propres de la ville dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920019300015
Contact
Point de contact: Siffredi Georges, maire de Châtenay-Malabry
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Nom: Commune de Châtenay-Malabry: service de la commande publique
Téléphone: +33 146834683 📞
Fax: +33 146834589 📠

Référence
Dates
Date de début: 2014-09-01 📅
Date de fin: 2015-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO1401
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.chatenay-malabry.fr

Procédure : appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics

Marché à bons de commande

Commentaires sur la forme du marché : en application de l'article 77 du code des marchés publics

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les informations concernant les voies et délais de recours relatives au présent marché peuvent être demandées au greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise dont les coordonnées figurent ci-dessous.

Source: OJS 2014/S 065-111310 (2014-03-28)

Avis d'attribution de marché (2014-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-25 📅
Date de publication: 2014-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 163-292397
Se réfère à l'avis: 2014/S 65-111310
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

Lot 1 – entreprise Les Cars Martin – montant HT de 120 000 EUR à 320 000 EUR. Lot 2 – entreprise Les Cars Martin – montant HT de 80 000 EUR à 240 000 EUR. Lot 3 – entreprise Transphere Fute – montant HT de 80 000 EUR à 168 000 EUR. Lot 4 – entreprise SAVAC – montant HT de 800 EUR à 4 800 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.chatenay-malabry.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-28 📅
Nom: Les cars martin
Adresse postale: 6-9 avenue Ampère
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320

2️⃣
Nom: Les Cars Martin

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-30 📅
Nom: Transphere Fute
Adresse postale: 4 rue Édouard Herriot
Commune postale: Massy
Code postal: 91300

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-25 📅
Nom: Savac
Adresse postale: 37 rue Dampierre
Commune postale: Chevreuse
Code postal: 78472
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil – BP 322
Source: OJS 2014/S 163-292397 (2014-08-25)

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