Location de bâtiments modulaires. 2 lots
Conseil général du Rhône
Les présents marchés concernent la location de bâtiments modulaires pour faire face avec une réactivité forte et sur une durée variable comprise entre 3 et 12 mois, aux différents besoins du maître d'ouvrage. Les marchés concernent l'ensemble des services du maître d'ouvrage susceptibles d'avoir besoin de structures modulaires démontables et provisoires (préau, bureaux, vestiaires, sanitaires, salles de classes).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-18 | Avis de marché |
| 2014-12-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-18 📅
Date limite de soumission: 2014-09-29 📅
Date de publication: 2014-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 158-284089
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Brève description: Territoire du nouveau Rhône.
Numéro du lot: 02
Brève description: Territoire de la future métropole de Lyon.
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: A14060
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: Direction du patrimoine – service ingénierie – immeuble «Dugoujon» – 149 rue Pierre Corneille – Cedex 03
Point de contact: Sandrine Clotteau
Téléphone: +33 472612524 📞
Courrier électronique: sandrine.clotteau@rhone.fr 📧
Adresse postale: DCP – service des marchés – immeuble «Dugoujon» – 149 rue Pierre Corneille (9:00-12:30 et 13:30-16:30) – Cedex 03
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DCP – service des Marchés – immeuble «Dugoujon» – 149 rue Pierre Corneille – Cedex 03
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A14060
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 158-284089 (2014-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour une fois pour une période de 2 ans. À titre indicatif, le maître d'ouvrage estime que le marché à passer devra permettre la réalisation de 4 opérations moyennes par an (1 sur le lot no1 et 3 sur le lot no2), une opération moyenne étant considérée comme l'installation, le grutage, la location pendant 12 mois et le repliement d'un ensemble composé de 3 salles de classe de 45 mètres carrés, de 1 bloc sanitaire et de 1 préau.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-18 📅
Date limite de soumission: 2014-09-29 📅
Date de publication: 2014-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 158-284089
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Heure de retrait et de dépôt des offres: 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 – renseignements administratifs complémentaires: service des marchés publics – tél.: +33 472617884. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les présents marchés concernent la location de bâtiments modulaires pour faire face avec une réactivité forte et sur une durée variable comprise entre 3 et 12 mois, aux différents besoins du maître d'ouvrage. Les marchés concernent l'ensemble des services du maître d'ouvrage susceptibles d'avoir besoin de structures modulaires démontables et provisoires (préau, bureaux, vestiaires, sanitaires, salles de classes).
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Brève description: Territoire du nouveau Rhône.
Numéro du lot: 02
Brève description: Territoire de la future métropole de Lyon.
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour une fois pour une période de 2 ans. À titre indicatif, le maître d'ouvrage estime que le marché à passer devra permettre la réalisation de 4 opérations moyennes par an (1 sur le lot n
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Numéro de référence: A14060
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature ou DC1 version 25.6.2012, datée et signée par une personne habilitée à engager sa société. En cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés ci-dessous, à l'exception de la lettre de candidature produite en commun. Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (rubrique D2 de la DC2 version 15.9.2010). L'ensemble des déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP ou DC1 rubrique F1 (version 25.6.2012).
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Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 Rubrique D1). Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.
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Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché. À ce titre les candidats doivent fournir: une sélection de références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations et/ou de nature et d'importance voisines (ou rubrique E de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget départemental sur fonds propres ou sur emprunts.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: Direction du patrimoine – service ingénierie – immeuble «Dugoujon» – 149 rue Pierre Corneille – Cedex 03
Point de contact: Sandrine Clotteau
Téléphone: +33 472612524 📞
Courrier électronique: sandrine.clotteau@rhone.fr 📧
Adresse postale: DCP – service des marchés – immeuble «Dugoujon» – 149 rue Pierre Corneille (9:00-12:30 et 13:30-16:30) – Cedex 03
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DCP – service des Marchés – immeuble «Dugoujon» – 149 rue Pierre Corneille – Cedex 03
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A14060
Informations complémentaires
Heure de retrait et de dépôt des offres: 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 – renseignements administratifs complémentaires: service des marchés publics – tél.: +33 472617884. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2014-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-24 📅
Date de publication: 2014-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 250-444521
Se réfère à l'avis: 2014/S 158-284089
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-03 📅
Nom: Loxam module
Adresse postale: 89 avenue de la Grande Armée
Commune postale: Paris Cedex 16
Code postal: 75219
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 250-444521 (2014-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-24 📅
Date de publication: 2014-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 250-444521
Se réfère à l'avis: 2014/S 158-284089
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº: 158 A, annonce nº 114 du 20.8.2014.
Parution no: 158 B, annonce no 215 du 20 août 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2014.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-03 📅
Nom: Loxam module
Adresse postale: 89 avenue de la Grande Armée
Commune postale: Paris Cedex 16
Code postal: 75219
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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