location d'engins de chantier avec opérateur destinés aux chantiers archéologiques menés par le Département de l'aisne

Conseil général de l'Aisne

l'Accord-Cadre est lancé par appel d'offres ouvert, conformément aux articles 33, 57 à 59 et 76 du Code des Marchés Publics.
Il est conclu sans minimum ni maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-21 Avis de marché
2014-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules industriels avec chauffeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aisne
Adresse postale: 2 rue Paul Doumer
Code postal: 02013
Commune postale: Laon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date limite de soumission: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-101357
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Renseignements d'ordre technique: conservation des musées et de l'archéologie, M. Audebert, 03 23 24 87 61 Renseignements d'ordre administratif: service appui, contrôle des marchés publics et contentieux, Mme Van Mello, 03 23 24 60 55. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat - Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature: - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: - formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm), - formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm), - s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre, - si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
a titre indicatif, il peut être estimé que 20 chantiers archéologiques pour une durée totale de prestations de 300 journées (tout matériel confondu) sont effectués annuellement, pour un montant de l'ordre de 150.000 euros (H.T.).
Brève description:
l'Accord-Cadre est lancé par appel d'offres ouvert, conformément aux articles 33, 57 à 59 et 76 du Code des Marchés Publics.
Il est conclu sans minimum ni maximum
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14ARCHAC001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
les entreprises devront justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières par tout moyen qu'elles jugeront nécessaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif, délai de paiement: 30 jours, avance 5 % du montant du marché, financement sur le budget propre de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprises solidaires
Autres conditions particulières:
l'accord-cadre est multititulaire avec remise en concurrence au fur et à mesure des besoins

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Yves Daudigny
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=80 🌏
Nom: conseil général de l'aisne
Adresse postale: 2, rue Paul Doumer
Commune postale: Laon
Code postal: 02000
Point de contact: daaf / Service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
Téléphone: +33 323246178 📞
Courrier électronique: prmdaafsacmc@cg02.fr 📧
Fax: +33 323248731 📠
URL des documents: http://marches-aisne.fr 🌏
Nom: conseil général
Adresse postale: -, rue Paul DOUMER
Point de contact: daaf / service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
URL pour la participation: http://marches-aisne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14ARCHAC001
Informations complémentaires
Renseignements d'ordre technique: conservation des musées et de l'archéologie, M. Audebert, 03 23 24 87 61
Renseignements d'ordre administratif: service appui, contrôle des marchés publics et contentieux, Mme Van Mello, 03 23 24 60 55.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat - Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
- formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
- formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
- s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre,
Afficher plus
- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2014/S 060-101357 (2014-03-21)
Avis d'attribution de marché (2014-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-07 📅
Date de publication: 2014-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 152-273656
Se réfère à l'avis: 2014/S 60-101357
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-15 📅
Nom: SARL Génard Père et Fils
Adresse postale: Hameau de Villeblain
Commune postale: Chacrise
Code postal: 02200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Christophe Beaussire
Adresse postale: PA la Fourchette
Commune postale: Catz
Code postal: 50500

3️⃣
Nom: SA Israel
Adresse postale: 17 rue de Moncornet
Commune postale: Lislet
Code postal: 02340
Source: OJS 2014/S 152-273656 (2014-08-07)
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