Location d'engins avec et sans chauffeur - 3 lots - département Ain

Organom

marchés à bons de commande - 3 lots - sans minimum avec maximum - 1 an reconductible 3 fois.
Lot 1 - location engins sans chauffeur longue durée /Le Plantay - Viriat
lot 2 - location engins sans chauffeur courte durée /Le Plantay - Viriat
lot 3 - location engins avec chauffeur / site Tienne à Viriat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-12 Avis de marché
2015-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à usage spécial
Quantité ou étendue:
lot 1 : location d'une pelle à pneus avec cabine élévatrice - d'une chargeuse - maxi 98 000 EUR 1ère année - 80 000 EUR par an/années suivanteslot 2 : chargeuse - nacelle élévatrice - maxi 20 000 EUR par anlot 3 : compacteur à déchets à pieds de mouton 25 t mini - pousseur à chenilles - pelles à chenilles - 75 000 EUR
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à usage spécial 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Organom
Adresse postale: 231 avenue de Parme – bât A – CS 60127
Code postal: 01004
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://organom.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: e.perret-vallier@organom.fr 📧
Téléphone: +33 474451470 📞
Fax: +33 474450603 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-12 📅
Date limite de soumission: 2014-10-30 📅
Date de publication: 2014-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 178-314832
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
les demandes de renseignement doivent obligatoirement être transmises par voie électronique : www.e-marchespublics.com ou e-mail (adresse : e.perret-vallier@organom.fr) - des "Questions-Réponses" seront mis en ligne et portés à la connaissance de tous les candidats qui auront téléchargé le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marchés à bons de commande - 3 lots - sans minimum avec maximum - 1 an reconductible 3 fois.
Lot 1 - location engins sans chauffeur longue durée /Le Plantay - Viriat
lot 2 - location engins sans chauffeur courte durée /Le Plantay - Viriat
lot 3 - location engins avec chauffeur / site Tienne à Viriat
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: location d'engins sans chauffeur longue durée
Brève description: Pelle à pneus avec cabine élévatrice
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché renouvelable 3 foismaxi 1ère année : 98 000 EUR HT - par année suivante si reconduction(maxi 3) : 80 000 EUR (HT).
Marché renouvelable 3 fois
maxi 1ère année : 98 000 EUR HT - par année suivante si reconduction(maxi 3) : 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: location d'engins sans chauffeur courte durée
Brève description:
Chargeuse (commune le Plantay)nacelle élévatrice (commune Viriat)
Chargeuse (commune le Plantay)
nacelle élévatrice (commune Viriat)
Informations complémentaires sur les lots:
Renouvelable maxi 3 années.montant maxi : 20 000 EUR HT par an
Renouvelable maxi 3 années.
montant maxi : 20 000 EUR HT par an
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: location d'engins avec chauffeur
Brève description:
Site de la tienne / viriatcompacteur à déchets pieds de mouton 25 t minipousseur à chenilles 130 cv mini
Site de la tienne / viriat
compacteur à déchets pieds de mouton 25 t mini
pousseur à chenilles 130 cv mini
Informations complémentaires sur les lots:
Renouvelable maxi 3 ansmontant maximum : 75 000 EUR HT par an
Renouvelable maxi 3 ans
montant maximum : 75 000 EUR HT par an
Quantité ou étendue:
lot 1 : location d'une pelle à pneus avec cabine élévatrice - d'une chargeuse - maxi 98 000 EUR 1ère année - 80 000 EUR par an/années suivantes
lot 2 : chargeuse - nacelle élévatrice - maxi 20 000 EUR par an
lot 3 : compacteur à déchets à pieds de mouton 25 t mini - pousseur à chenilles - pelles à chenilles - 75 000 EUR
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: loc engins
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1300 chemin de la Tienne, 01440 Viriat

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l. 5212-1 à 4 du code du travail ;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
fonds propres ; budget de fonctionnement prix révisables paiement selon les règles de la comptabilité publique ; paiement des acomptes et du solde dans un délai maximal de 30 j (article 98 du code des marchés publics). Une avance pourra être versée dans les conditions définies à l'article 87 du code des marchés publics
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
les délégués d'organom membres de la commission "Marchés", les personnels techniques et administratifs en charge des marchés
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (30)
3. Critère environnemental (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Evelyne Perret-Vallier
Adresse du profil d'acheteur: http://organom.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Organom
Adresse postale: 231 avenue de Parme - bat. A - CS 60127
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Point de contact: e.perret-vallier@organom.fr
Courrier électronique: organom@organom.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: loc engins
Informations complémentaires
les demandes de renseignement doivent obligatoirement être transmises par voie électronique : www.e-marchespublics.com ou e-mail (adresse : e.perret-vallier@organom.fr) - des "Questions-Réponses" seront mis en ligne et portés à la connaissance de tous les candidats qui auront téléchargé le dossier.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les candidats ont la possibilité de saisir le tribunal administratif de lyon dans un délai de 2 mois à compter de la notification de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article r 421-1 du code de justice administrative.
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La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le même tribunal, avant la signature du contrat, sur le fondement de l'article l 521-2 du code de justice administrative.
le juge des référés peut également sur le fondement de l'article l 521-3 du code de justice administrative ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative.
avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut également être contestée devant le même tribunal, sur le fondement de l'article l 551-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2014/S 178-314832 (2014-09-12)
Avis d'attribution de marché (2015-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 216 chemin de la Serpoyère — Viriat — CS 60127

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-18 📅
Date de publication: 2015-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 037-063765
Se réfère à l'avis: 2014/S 178-314832
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 178 B, annonce nº 221 du 17.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-22 📅
Nom: CFE Location
Adresse postale: 13 bis rue Docteur Charcot
Commune postale: Morangis
Code postal: 91420

2️⃣
Nom: Brunet TP
Adresse postale: 813 avenue Leon Blum
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon palais des juridictions administratives
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En application de l'article R 551-7 du code de justice administrative, la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2015/S 037-063765 (2015-02-18)
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