Location d'autocars avec chauffeurs pour des circuits et sorties principalement pour les centres de loisirs
Mairie de Nanterre
Le marché passé au titre de la présente consultation a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs pour le transport de voyageurs organisé par la direction de l'action educative principalement pour les centres de loisirs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-10 | Avis de marché |
| 2014-04-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 – BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147294869 📞
Fax: +33 147295399 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-10 📅
Date limite de soumission: 2014-02-21 📅
Date de publication: 2014-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 010-013554
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DFA-AOOE-03-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites en Ile de France
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Aucun.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Quentin Le Calvé
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Ville de Nanterre-Service des marchés
Adresse postale: Renseignements techniques : M. Arrougé /Service des achats(tél: +33 147295392 Fax: +33 147295399) Renseignements administratifs : M. Le Calvé / Service des marchés (Tél +33 147294869/Fax +33 147295399 E-Mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr), Adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
88-118 rue du 8 Mai 1945 - BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour retrait : Tour A - 5ème étage - service des Marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
88-118 rue du 8 Mai 1945 - BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt : Tour A - 5ème étage - service des Marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-03-14
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
janvier 2018
Source: OJS 2014/S 010-013554 (2014-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu à compter du 1.5.2014 jusqu'au 14.1.2015. Il est reconductible tacitement trois fois pour des périodes d'un an.La non reconduction prendra la forme d'une décision expresse de la part du représentant du pouvoir adjudicateur (courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant échéance du renouvellement.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 – BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147294869 📞
Fax: +33 147295399 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-10 📅
Date limite de soumission: 2014-02-21 📅
Date de publication: 2014-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 010-013554
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure :
1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les montants minimum et maximum du marché à bons de commande sont fixés comme suit :
1ère période d'exécution
- montant minimum : 120 000 EUR HT;
- montant maximum : 440 000 EUR HT;
2ème 3ème et 4ème périodes d'exécution
- montant minimum : 160 000 EUR HT;
- montant maximum : 520 000 EUR HT;
Le marché passé au titre de la présente consultation a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs pour le transport de voyageurs organisé par la direction de l'action educative principalement pour les centres de loisirs.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu à compter du 1.5.2014 jusqu'au 14.1.2015. Il est reconductible tacitement trois fois pour des périodes d'un an.
La non reconduction prendra la forme d'une décision expresse de la part du représentant du pouvoir adjudicateur (courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant échéance du renouvellement.
Numéro de référence: DFA-AOOE-03-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites en Ile de France
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le dossier de candidature doit contenir les pièces et renseignements ci-dessous conformément aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
A) Formulaire Dc1 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement
B) Formulaire Dc2 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes
C) Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
D) La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
E) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
F) Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :
- production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités
- production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
G) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, la date et les coordonnées des destinataires publics ou privés. En l'absence de références de services de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document pour démontrer les capacités du candidat.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
Dans l'hypothèse où le titulaire souhaite bénéficier de l'avance, son versement sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 89 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des sommes dues au titre du présent marché se fera par virement administratif suivant les règles de la comptabilité publique.
Le délai global de paiement des marchés est de 30 jours maximum dans les conditions fixées dans le décret no2013-269 du 29 Mars 2013.
En cas de retard de paiement, le titulaire percevra des intérêts moratoires au taux prévu par la règlementation en vigueur.
L'ordonnateur chargé d'émettre les titres de paiement est : le maire de Nanterre.
Le comptable assignataire du paiement est : le trésorier principal municipal.
L'Euro est l'unité monétaire utilisée.
Le versement d'une avance est prévu conformément aux dispositions de l'article 87 du Code des marchés publics. Le taux applicable au calcul de l'avance est fixé à 5% du montant minimum du marché.
En cas de groupement, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Quentin Le Calvé
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Ville de Nanterre-Service des marchés
Adresse postale: Renseignements techniques : M. Arrougé /Service des achats(tél: +33 147295392 Fax: +33 147295399) Renseignements administratifs : M. Le Calvé / Service des marchés (Tél +33 147294869/Fax +33 147295399 E-Mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr), Adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
88-118 rue du 8 Mai 1945 - BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour retrait : Tour A - 5ème étage - service des Marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
88-118 rue du 8 Mai 1945 - BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt : Tour A - 5ème étage - service des Marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-03-14
Informations complémentaires
Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure :
1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
janvier 2018
Source: OJS 2014/S 010-013554 (2014-01-10)
Avis d'attribution de marché (2014-04-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-25 📅
Date de publication: 2014-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 084-146639
Se réfère à l'avis: 2014/S 10-013554
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites en Île-de-France
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (coefficient: 55 %)
2. Le prix des prestations (coefficient: 35 %)
3. la performance en matière de protection de l'environnement (coefficient: 10 %)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-04-16 📅
Nom: Autocars Delion groupe Keolis en groupement avec Univers Cars
Adresse postale: 12 rue Jean Perrin
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92742
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2014/S 084-146639 (2014-04-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-25 📅
Date de publication: 2014-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 084-146639
Se réfère à l'avis: 2014/S 10-013554
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Marché à bons de commande dont les montants maximum et minimum sont fixés comme suit:
— 1ère période d'exécution du 1.5.2014 au 14.1.2015 le montant minimum est de 120 000 EUR HT et le maximum est de 440 000 EUR HT,
— 2ème , 3ème et 4ème période annulle d'exécution, le montant minimum est de 160 000 EUR HT et maximum 520 000 EUR HT.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 10 B, annonce nº 319 du 15.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.4.2014.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites en Île-de-France
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (coefficient: 55 %)
2. Le prix des prestations (coefficient: 35 %)
3. la performance en matière de protection de l'environnement (coefficient: 10 %)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-04-16 📅
Nom: Autocars Delion groupe Keolis en groupement avec Univers Cars
Adresse postale: 12 rue Jean Perrin
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92742
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2014/S 084-146639 (2014-04-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕