Location d'aéronefs au profit de l'école des troupes aéroportées (Etap) de Pau (3 lots)
Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Location d'aéronefs au profit de l'école des troupes aéroportées (Etap) de Pau (3 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-08 | Avis de marché |
| 2015-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'aéronefs avec équipage
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'aéronefs avec équipage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Adresse postale: Zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Courrier électronique: sslt.cevo.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-08 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 196-346857
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212-300
Brève description: Location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212-300.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location d'un aéronef mono-turboprupulseur de type PILATUS Pc6 B2h2 ou H4
Brève description: Location d'un aéronef mono-turboprupulseur de type PILATUS Pc6 B2h2 ou H4.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location d'un aéronef mono-turbopropulseur de type CESSNA 208b Grand Caravan
Brève description: Location d'un aéronef mono-turbopropulseur de type CESSNA 208b Grand Caravan.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AOO_14-0162
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroport de Pau, 64000 Pau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule enregistrement et validation des offres
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport
Point de contact: Cellule d'enregistrement et de validation des offres
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=208063&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=208063&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_14-0162
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 196-346857 (2014-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'aéronefs avec équipage
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.Le marché prend effet à compter du 19.1.2015. La période initiale court du 19.1.2015 au 31.12.2015.Il pourra être expressément reconduit sans que sa durée totale n'excède 36 mois et dans la limite de 2 reconductions :— 1ère reconduction du 1.1.2016 au 31.12.2016,— 2ème reconduction du 1.1.2017 au 31.12.2017.Les montants de ce marché sont fixés sans minimum ni maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'aéronefs avec équipage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Adresse postale: Zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Courrier électronique: sslt.cevo.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-08 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 196-346857
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
La cellule d'enregistrement et de validation des offres est ouverte tous les jours ouvrés de 09:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15:00.
La cellule sera fermée le mardi 11.11.2014.
Les candidats peuvent télécharger les documents de consultation sur le site de la plateforme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Cette procédure est à privilégier du fait du délai réduit de réception des offres. Le retrait auprès du service des documents de consultation sous forme papier est également possible.
La transmission des plis (candidatures+offres) est possible soit par voie postale, soit par voie électronique.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location d'aéronefs au profit de l'école des troupes aéroportées (Etap) de Pau (3 lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212-300
Brève description: Location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212-300.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location d'un aéronef mono-turboprupulseur de type PILATUS Pc6 B2h2 ou H4
Brève description: Location d'un aéronef mono-turboprupulseur de type PILATUS Pc6 B2h2 ou H4.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location d'un aéronef mono-turbopropulseur de type CESSNA 208b Grand Caravan
Brève description: Location d'un aéronef mono-turbopropulseur de type CESSNA 208b Grand Caravan.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché prend effet à compter du 19.1.2015. La période initiale court du 19.1.2015 au 31.12.2015.
Il pourra être expressément reconduit sans que sa durée totale n'excède 36 mois et dans la limite de 2 reconductions :
— 1ère reconduction du 1.1.2016 au 31.12.2016,
— 2ème reconduction du 1.1.2017 au 31.12.2017.
Les montants de ce marché sont fixés sans minimum ni maximum.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AOO_14-0162
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroport de Pau, 64000 Pau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira :
— la lettre de candidature (formulaire dc1 version juin 2012 ou document équivalent) : si le candidat ne fournit pas le dc1, il fournira toutes les attestations sur l'honneur prévues aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (formulaire joint au dossier de consultation),
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— le formulaire dc2 (version septembre 2010) ou documents équivalents permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières du candidat.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix sont révisables.
L'octroi d'avance est possible. L'octroi d'acompte n'est pas possible.
Le paiement se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires étatiques.
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule enregistrement et validation des offres
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport
Point de contact: Cellule d'enregistrement et de validation des offres
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=208063&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=208063&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_14-0162
Informations complémentaires
La cellule d'enregistrement et de validation des offres est ouverte tous les jours ouvrés de 09:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15:00.
La cellule sera fermée le mardi 11.11.2014.
Les candidats peuvent télécharger les documents de consultation sur le site de la plateforme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Cette procédure est à privilégier du fait du délai réduit de réception des offres. Le retrait auprès du service des documents de consultation sous forme papier est également possible.
Afficher plus
La transmission des plis (candidatures+offres) est possible soit par voie postale, soit par voie électronique.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 196-346857 (2014-10-08)
Avis d'attribution de marché (2015-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / EMA / DCSCA / SSLT
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2015-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 005-005757
Se réfère à l'avis: 2014/S 196-346857
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO_140162
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pau, 64000 Pau.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Détail des prix des prestations HT noté sur 800 points
2. Caractéristiques techniques de la prestation notées sur 200 points
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-28 📅
Nom: CAE Aviation
Adresse postale: Aéroport Findel
Commune postale: Luxembourg
Code postal: L-1110
Pays: Luxembourg 🇱🇺
2️⃣
Nom: Pau Parachutisme Passion
Adresse postale: 1 chemin du Cerps
Commune postale: Lasclaveries
Code postal: 64450
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-11 📅
Nom: Chutextrem
Adresse postale: Aérodrome, plaine de Conilhac
Commune postale: Lézignan-Corbières
Code postal: 11200
Adresse Internet: http://www.chutextrem.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2015/S 005-005757 (2015-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / EMA / DCSCA / SSLT
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2015-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 005-005757
Se réfère à l'avis: 2014/S 196-346857
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Pour déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse, les offres des candidats sont classés par la personne publique en tenant compte, par ordre d'importance de critères d'appréciation identiques pour les 3 lots.
Les offres sont notés sur 1 000 points.
Le marché prend effet à compter du 19.1.2015. La période initiale s'étend du 19.1.2015 au 31.12.2015.
Il pourra être expressément reconduit sans que sa durée totale n'excède 36 mois et dans la limite de 2 reconductions:
— 1ère reconduction du 1.1.2016 au 31.12.2016,
— 2ème reconduction du 1.1.2017 au 31.12.2017.
Le représentant du pouvoir adjudicateur (RPA) prend par lettre recommandée avec accusé de réception la décision de reconduire ou non le marché. Cette décision est notifiée 30 jours avant la date d'échéance annuelle.
Conformément à l'article 16 du CMP, le titulaire ne peut la reconduction proposée.
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché, sans que leur durée d'exécution ne puisse excéder 30 jours suivant le terme du marché.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 196 B, annonce n° 251 du 11.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO_140162
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pau, 64000 Pau.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Détail des prix des prestations HT noté sur 800 points
2. Caractéristiques techniques de la prestation notées sur 200 points
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-28 📅
Nom: CAE Aviation
Adresse postale: Aéroport Findel
Commune postale: Luxembourg
Code postal: L-1110
Pays: Luxembourg 🇱🇺
2️⃣
Nom: Pau Parachutisme Passion
Adresse postale: 1 chemin du Cerps
Commune postale: Lasclaveries
Code postal: 64450
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-11 📅
Nom: Chutextrem
Adresse postale: Aérodrome, plaine de Conilhac
Commune postale: Lézignan-Corbières
Code postal: 11200
Adresse Internet: http://www.chutextrem.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2015/S 005-005757 (2015-01-06)
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