Location avec option d'achat de véhicules
Syndicat Mixte Trifyl
Location avec option d'achat de véhicules.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Poids lourds › Véhicules automobiles à usage spécifique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
“Marché séparé ordinaire.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte TRIFYL
Adresse postale: route de Sieurac
Code postal: 81300
Commune postale: Labessière-Candeil
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-02 📅
Date limite de soumission: 2014-02-12 📅
Date de publication: 2014-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 003-002453
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location avec option d'achat de véhicules.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Un véhicule de tourisme de type petite citadine gasoil.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Deux véhicules de type utilitaire compact gasoil.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Un véhicule de type utilitaire gasoil (3 places).”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Deux véhicules de tourisme de type petite citadine GNV.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Deux véhicules utilitaires GNV.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Deux véhicules utilitaires gasoil.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Le candidat devra obligatoirement proposer une offre de reprise pour le véhicule à l'issue de la période de location.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 13.235
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tarn (81)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.”
Situation économique et financière:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: ferme. Une...”
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Autres conditions particulières:
“Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Syndicat mixte TRIFYL
Adresse postale: route de Sieurac
Commune postale: Labessiere-Candeil
Code postal: 81300
Point de contact: Celine Rochon
Téléphone: +33 563812300 📞
Courrier électronique: celine.rochon@trifyl.fr 📧
Nom: Syndicat Mixte TRIFYL
URL des documents: http://www.trifyl.com 🌏
URL pour la participation: http://trifyl.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13.235
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.1.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007 Cedex 07
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
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“— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification...”
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Source: OJS 2014/S 003-002453 (2014-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
“Marché séparé ordinaire.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte TRIFYL
Adresse postale: route de Sieurac
Code postal: 81300
Commune postale: Labessière-Candeil
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-02 📅
Date limite de soumission: 2014-02-12 📅
Date de publication: 2014-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 003-002453
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location avec option d'achat de véhicules.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Un véhicule de tourisme de type petite citadine gasoil.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Deux véhicules de type utilitaire compact gasoil.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Un véhicule de type utilitaire gasoil (3 places).”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Deux véhicules de tourisme de type petite citadine GNV.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Deux véhicules utilitaires GNV.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Deux véhicules utilitaires gasoil.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Le candidat devra obligatoirement proposer une offre de reprise pour le véhicule à l'issue de la période de location.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 13.235
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tarn (81)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.”
Situation économique et financière:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: ferme. Une...”
Autres conditions particulières:
“Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Syndicat mixte TRIFYL
Adresse postale: route de Sieurac
Commune postale: Labessiere-Candeil
Code postal: 81300
Point de contact: Celine Rochon
Téléphone: +33 563812300 📞
Courrier électronique: celine.rochon@trifyl.fr 📧
Nom: Syndicat Mixte TRIFYL
URL des documents: http://www.trifyl.com 🌏
URL pour la participation: http://trifyl.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13.235
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.1.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007 Cedex 07
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,”
Afficher plus (3)
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
“— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification...”
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