Location avec option d'achat d'un spectromètre de masse LCMS et d'un chromatographe GCMS avec installation, mise en ordre de marche, maintenance et formation à l'utilisation de ces deux équipements pour l'unité de recherche animale et fonctionnalité des produits animaux (UR AFPA) de l'université de Lorraine

Université de Lorraine

Le présent marché a pour objet la fourniture sous la forme de location avec option d'achat, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche, la formation à l'utilisation et aux opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau et la maintenance effective :
- d'un système de chromatographie liquide haute pression couplé à un spectromètre de masse simple quadripôle (Lc-Ms),
- d'un système de chromatographie en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse (GCMS).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-24 Avis de marché
2014-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chromatographes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chromatographes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lorraine
Adresse postale: Maison de l'université Ile du Saulcy, BP 80794
Code postal: 57012
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lorraine.fr 🌏
Courrier électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr 📧
Téléphone: +33 387315498 📞
Fax: +33 387315664 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-24 📅
Date limite de soumission: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 061-102817
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des marchés publics modifiée (notamment son article 12-1). Le délai maximum autorisé de réalisation de l'ensemble des prestations (livraison, installation, mise en ordre de marche et formation à l'utilisation incluses) est de 90 jours calendaires. Le marché est conclu pour la période allant de sa date de notification au prestataire jusqu'à l'expiration de la durée de la location de 36 mois et, en cas de d'acquisition de(s) équipement(s) par l'université jusqu'à la date de transfert de propriété de(s) équipement(s) à l'université. Le dossier complet est téléchargeable sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons Le dossier peut également être obtenu par demande écrite transmise au service achats et marchés publics du site de Metz de l'université à l'adresse mentionnée au présent avis. Le mode de transmission choisi par l'université est l'envoi par voie électronique (réponse dématérialisée) à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons Les modalités de réponse dématérialisées sont précisées dans le règlement de la consultation, étant indiqué que les candidats pourront faire parvenir une copie de sauvegarde de leur candidature et de leur offre au plus tard le lundi 19.5.2014 à 16:00 (heure de Paris) à l'adresse mentionnée au point I 1 du présent avis. Les modalités relatives à l'envoi d'une copie de sauvegarde sont précisées dans le règlement de consultation. En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique"aide"-"guides d'utilisation" à l'adresse précitée. Pour toute demande d'aide technique, les candidats peuvent s'adresser au numéro de téléphone suivant +33 176647407 ou par courriel à l'adresse suivante : place.support@atexo.com La transmission des plis peut également s'effectuer sur support papier, soit par courrier avec avis de réception, soit par dépôt contre récépissé au service achats du site de Metz de l'université. Les réponses sur support papier devront être transmises à l'adresse suivante : Université de Lorraine - direction des achats et des marchés publics - maison de l'université - service achats et marchés publics du site de Metz - Ile du Saulcy - BP 80794 - 57012 Metz Cedex. En cas de remise contre récépissé, l'attention des candidats est appelée sur le fait que les bureaux du service achats et marchés publics du site de Metz sont situés au deuxième étage de la Maison de l'université (à l'entrée du campus universitaire du Saulcy à Metz) et sont ouverts les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9:00 à 12:00 (heure de Paris), sauf le vendredi 18.4.2014 et sauf jours fériés . Ils seront exceptionnellement ouverts au public le lundi 19.5.2014 de 14:00 à 16:00 (heure de Paris). Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante : Université de Lorraine Direction des achats et des marchés publics Maison de l'université - service achats et marchés publics du site de Metz Ile du Saulcy, BP 80794 57012 Metz Cedex 1 Adresse électronique : dha-metz@univ-lorraine.fr Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci parviendraient au service achats, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le lundi 12.5.2014 à 16:00 (heure de Paris). Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses aux demandes de renseignements complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier : - par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué une adresse électronique. - par télécopie ou par voie postale pour les candidats n'ayant pas communiqué d'adresse électronique mais ayant communiqué un numéro de télécopie ou une adresse postale. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destine a permettre a l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels. l'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel d'offres pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier. Les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse, ainsi que l'ensemble des informations relatives au déroulement de la procédure, sont détaillés dans le règlement de la consultation qui peut être visualisé à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture sous la forme de location avec option d'achat, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche, la formation à l'utilisation et aux opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau et la maintenance effective :
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- d'un système de chromatographie liquide haute pression couplé à un spectromètre de masse simple quadripôle (Lc-Ms),
- d'un système de chromatographie en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse (GCMS).
Numéro de référence: 14B19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IPCM, 1 boulevard Arago Metz Technopôle, 57078 Metz.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
À l'appui de sa candidature, le candidat doit faire figurer dans sa réponse à l'appel d'offres :
- la lettre de présentation de la candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) dûment datée et signée.
comprenant :
*Le nom et l'adresse du candidat ;
*Le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation
du mandataire.
- la déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée
*le candidat devra remplir toutes les rubriques du Dc2, à l'exclusion de la rubrique F.
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
À l'occasion de l'examen des candidatures, les critères d'élimination seront les suivants :
- candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des documents demandés, dûment remplis et signés,
- candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649,
- candidats qui ne présentent pas les capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières suffisantes.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement de la Région Lorraine.
Mode de règlement : virement avec paiement à 30 jours maximum. En cas de dépassement du délai de paiement, l'université s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires dont le taux est celui de l'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile en cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
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Autres conditions particulières:
Les modalités de vérification des prestations seront organisées selon le dispositif indiqué dans le cahier des clauses.
Particulières (CCP). Par dérogation à l'article 22.3 du CCAG FCS, l' université n'avisera pas automatiquement le titulaire des jours et heures fixés pour les opérations de vérifications des prestations.
Par dérogation au second alinéa de l'article 23.2 du CCAG FCS, le délai qui est imparti à l'université pour procéder aux opérations de vérification autres que celles qui sont mentionnées à l'article 23.1 du CCAG FCs est de trente jours à compter de la notification de la mise en service par le titulaire.
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L' ensemble des conditions d'exécution particulières est précisé dans le CCP intégré au dossier de consultation, disponible à l'adresse électronique mentionnée au présent avis.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics du site de Metz
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Nom: Université de Lorraine
Adresse postale: Le dossier de consultation peut être obtenu auprès des adresses indiquées ci-dessous : université de Lorraine, service achats et marchés publics du site de Metz, maison de l'université Ile du Saulcy, BP 80794
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14B19
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des marchés publics modifiée (notamment son article 12-1).
Le délai maximum autorisé de réalisation de l'ensemble des prestations (livraison, installation, mise en ordre de marche et formation à l'utilisation incluses) est de 90 jours calendaires.
Le marché est conclu pour la période allant de sa date de notification au prestataire jusqu'à l'expiration de la durée de la location de 36 mois et, en cas de d'acquisition de(s) équipement(s) par l'université jusqu'à la date de transfert de propriété de(s) équipement(s) à l'université.
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Le dossier complet est téléchargeable sur le site :
Le dossier peut également être obtenu par demande écrite transmise au service achats et marchés publics du site de Metz de l'université à l'adresse mentionnée au présent avis.
Le mode de transmission choisi par l'université est l'envoi par voie électronique (réponse dématérialisée) à l'adresse suivante :
Les modalités de réponse dématérialisées sont précisées dans le règlement de la consultation, étant indiqué que les candidats pourront faire parvenir une copie de sauvegarde de leur candidature et de leur offre au plus tard le lundi 19.5.2014 à 16:00 (heure de Paris) à l'adresse mentionnée au point I 1 du présent avis. Les modalités relatives à l'envoi d'une copie de sauvegarde sont précisées dans le règlement de consultation.
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En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique"aide"-"guides d'utilisation" à l'adresse précitée.
Pour toute demande d'aide technique, les candidats peuvent s'adresser au numéro de téléphone suivant +33 176647407 ou par courriel à l'adresse suivante : place.support@atexo.com
La transmission des plis peut également s'effectuer sur support papier, soit par courrier avec avis de réception, soit par dépôt contre récépissé au service achats du site de Metz de l'université.
Les réponses sur support papier devront être transmises à l'adresse suivante :
Université de Lorraine - direction des achats et des marchés publics - maison de l'université - service achats et marchés publics du site de Metz - Ile du Saulcy - BP 80794 - 57012 Metz Cedex.
En cas de remise contre récépissé, l'attention des candidats est appelée sur le fait que les bureaux du service achats et marchés publics du site de Metz sont situés au deuxième étage de la Maison de l'université (à l'entrée du campus universitaire du Saulcy à Metz) et sont ouverts les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9:00 à 12:00 (heure de Paris), sauf le vendredi 18.4.2014 et sauf jours fériés .
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Ils seront exceptionnellement ouverts au public le lundi 19.5.2014 de 14:00 à 16:00 (heure de Paris).
Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante :
Université de Lorraine
Direction des achats et des marchés publics
Maison de l'université - service achats et marchés publics du site de Metz
Ile du Saulcy, BP 80794
57012 Metz Cedex 1
Adresse électronique : dha-metz@univ-lorraine.fr
Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci parviendraient au service achats, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le lundi 12.5.2014 à 16:00 (heure de Paris).
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Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses aux demandes de renseignements complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier :
- par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué une adresse électronique.
- par télécopie ou par voie postale pour les candidats n'ayant pas communiqué d'adresse électronique mais ayant communiqué un numéro de télécopie ou une adresse postale.
Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destine a permettre a l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels.
l'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel d'offres pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier.
Les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse, ainsi que l'ensemble des informations relatives au déroulement de la procédure, sont détaillés dans le règlement de la consultation qui peut être visualisé à l'adresse suivante :
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2014/S 061-102817 (2014-03-24)
Avis d'attribution de marché (2014-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 169 624,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Maison de l'université, Île du Saulcy, BP 80794

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-264074
Se réfère à l'avis: 2014/S 61-102817
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Le marché est conclu avec un groupement conjoint d'opérateurs économiques: — Shimadzu France: Le Luzard 2 – bât. A – Noisiel – boulevard Salvador Allende, 77448 Marne-la-Vallée Cedex 2, — Optelia Intellis: 170 impasse du Serpolet – zone Athléia II, 13704 La Ciotat. Pour un montant total de la location sur 36 mois de 203 549.33 EUR (TTC) et pour un prix total de l'option de rachat de 11 308.29 EUR (TTC). Modalités de consultation du marché: le contrat conclu par l'université de Lorraine peut être consulté dans les locaux du service achats et marchés publics du site de Metz de la direction des achats et des marchés publics de l'université. Pour toute demande de consultation du marché, contacter le service achats et marchés publics du site de Metz à l'adresse électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr au moins sept jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée. Il est à noter que les bureaux du service achats et marchés publics seront fermés du 1.8.2014 au 31.8.2014. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 61 B, annonce n° 221 du 27.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IPCM, 1 bd Arago Metz-Technopôle, 57078 Metz

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (TTC) sur lequel le candidat s'est engagé à l'article 12 du CCP, (70 %) apprécié selon: 1er sous-critère: le prix total de la location sur 36 mois (20 %); 2ème sous-critère: le prix total (montant de la location et montant du rachat) (50 %)
2. Performances techniques des équipements appréciées sur la base des informations communiquées dans l'annexe n° 1 au CCP «cadre de réponses techniques» et dans les fiches techniques remises par le candidat à l'appui de son offre (20 %), évaluées selon les sous-critères suivants: 1er sous-critère: limite de détection équipement 1 (article 3.3 du CCP): 10 %; 2ème sous-critère:limite de détection équipement 2 (article 3.3 du CCP): 10 %
3. Le délai de réalisation maximal en jours calendaires de l'ensemble des prestations (livraison, installation, mise en ordre de marche et formation à l'utilisation incluses) (10 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-30 📅
Nom: Shimadzu France
Adresse postale: Le Luzard 2, bât. A, Noisiel, boulevard Salvador Allende
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77448
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics – préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342545 📞
Source: OJS 2014/S 147-264074 (2014-07-30)
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Produits/services:
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