Le présent avis de marché concerne la phase de candidature de l'appel d'offres restreint relatif au marché à bons de commande pour la réalisation du magazine de communication externe «Les défis du CEA» – hors rédaction d'article. Une nouvelle maquette devra être conçue – hors têtière

CEA / Saclay

L'objet du marché à bons de commande est, d'une part, la conception de la nouvelle maquette du magazine «Les défis du CEA», et, d'autre part, la réalisation de ce support.
Le magazine de communication externe du CEA, «Les défis du CEA» vise à traiter l'actualité du CEA et des recherches de ses 5 pôles opérationnels (nucléaire, science de la matière, sciences du vivant, technologies pour l'information et la santé et énergies renouvelables, applications militaires).
L'actualité scientifique et technologique est ainsi traitée au regard des enjeux sociétaux auxquels répondent les recherches du CEA, de la progression des connaissances jusqu'aux transferts technologiques en direction des partenaires industriels.
Pour traiter de ces différentes informations, les défis du CEA propose différents types d'articles (brèves, articles, reportages, dossiers, infographies) de vulgarisation scientifique.
Sa cible est en effet «grand public» et il compte parmi ses abonnés gratuits des enseignants, des étudiants, des journalistes, des partenaires industriels et institutionnels, des élus locaux et des curieux de science.
Actuellement tiré à 22 000 exemplaires, sa périodicité est mensuelle (10 numéros par an dont deux numéros doubles qui ont la même pagination), sa pagination varie entre 24 et 28 pages et son format est 20 x 29,7 cm.
Le marché ne porte pas sur la rédaction des articles qui est assurée par le CEA lui-même. L'iconographie est également fournie, en général, par le CEA. Le titulaire doit toutefois être en mesure de proposer des iconographies supplémentaires (illustrations, infographies ou photographies) sous réserve d'un accord express et préalable du CEA.
La tranche ferme du marché porte sur l'exécution des prestations pour une durée de 2 ans.
Dans le cadre des prestations, le CEA pourra demander la réalisation de numéros hors-série ainsi qu'une évolution de la maquette.
L'impression et la livraison du journal sont compris dans la prestation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-04.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-04 Avis de marché
Avis de marché (2014-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Quantité ou étendue:
La prestation se décompose, sous forme d'unités d'oeuvre relatives à la réalisation du magazine.Le marché se compose d'une tranche ferme de 24 mois et de deux options de prolongation de 12 mois et 6 mois.Périodicité du magazine: environ10 numéros par an.Tirage: standard de 22 000 exemplaires (variation possible de +/- 3000 exemplaires).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA / Saclay
Adresse postale: DSM / SAC / UCF / SC / BMS – bâtiment 530 – PC 98
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: najla.satouri@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169085011 📞
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date limite de soumission: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-417375
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus. Les candidatures devront être adressées en 3 exemplaires (1 original et 2 copies) au: Cea / Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service Commercial / BMS, pc 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " Aapc/14b3770-Ns Objet: Les Défis/Ns". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier (bât. 464) du CEA / Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord – rd 36), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr . Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique «Conditions d'utilisation»); — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr ; — cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation. Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret nº 2008-1334 du 17 décembre 2008. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du marché à bons de commande est, d'une part, la conception de la nouvelle maquette du magazine «Les défis du CEA», et, d'autre part, la réalisation de ce support.
Le magazine de communication externe du CEA, «Les défis du CEA» vise à traiter l'actualité du CEA et des recherches de ses 5 pôles opérationnels (nucléaire, science de la matière, sciences du vivant, technologies pour l'information et la santé et énergies renouvelables, applications militaires).
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L'actualité scientifique et technologique est ainsi traitée au regard des enjeux sociétaux auxquels répondent les recherches du CEA, de la progression des connaissances jusqu'aux transferts technologiques en direction des partenaires industriels.
Pour traiter de ces différentes informations, les défis du CEA propose différents types d'articles (brèves, articles, reportages, dossiers, infographies) de vulgarisation scientifique.
Sa cible est en effet «grand public» et il compte parmi ses abonnés gratuits des enseignants, des étudiants, des journalistes, des partenaires industriels et institutionnels, des élus locaux et des curieux de science.
Actuellement tiré à 22 000 exemplaires, sa périodicité est mensuelle (10 numéros par an dont deux numéros doubles qui ont la même pagination), sa pagination varie entre 24 et 28 pages et son format est 20 x 29,7 cm.
Le marché ne porte pas sur la rédaction des articles qui est assurée par le CEA lui-même. L'iconographie est également fournie, en général, par le CEA. Le titulaire doit toutefois être en mesure de proposer des iconographies supplémentaires (illustrations, infographies ou photographies) sous réserve d'un accord express et préalable du CEA.
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La tranche ferme du marché porte sur l'exécution des prestations pour une durée de 2 ans.
Dans le cadre des prestations, le CEA pourra demander la réalisation de numéros hors-série ainsi qu'une évolution de la maquette.
L'impression et la livraison du journal sont compris dans la prestation.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La prestation se décompose, sous forme d'unités d'oeuvre relatives à la réalisation du magazine.
Le marché se compose d'une tranche ferme de 24 mois et de deux options de prolongation de 12 mois et 6 mois.
Périodicité du magazine: environ10 numéros par an.
Tirage: standard de 22 000 exemplaires (variation possible de +/- 3000 exemplaires).
Description des options:
Option 1: prolongation de un an du marché à l'issue des deux ans fermes.
Option 2: prolongation de six mois supplémentaires à l'issue de l'option 1.
Numéro de référence: 14B3770-NS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA siège, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— la capacité juridique et financière de l'entreprise,
— la capacité professionnelle: moyens humains (notamment présence d'un directeur artistique pour la réalisation de l'ensemble de la prestation), matériels, compétences et références dans le domaine objet de la présente annonce présentant des caractéristiques similaires. Un dossier composé de 2 à 5 exemplaires de revues devra être remis afin que le CEA puisse juger de la créativité, de la qualité graphique et d'impression.
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Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire Dc1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le Dc1,
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— le formulaire Dc2 (Déclaration du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d'assurance civile, professionnelle, en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Pièces à produire: les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le Cea / Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Les certificats ou qualifications en cours de validité délivrés par un organisme agréé (qualité, etc):
— une plaquette de présentation de la société,
— une note sur l'organisation de la société et ses moyens techniques,
— le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité,
— une note de motivation présentant l'équipe proposée et son organisation,
— un dossier précis de références de l'entreprise pour des opérations similaires (création et réalisation d'un journal d'entreprise périodique, tiré à plus de 10 000 exemplaires dans le cadre d'un contrat d'un an minimum) exécutées dans les trois dernières années précisant le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les références du client (nom de l'entreprise, nom d'un correspondant, coordonnées) correspondant, la nature et le montant des opérations effectuées par l'entreprise dans le cadre de son marché.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA.
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
En cas de constitution de groupement, ce dernier devra impérativement se présenter sous la forme d'un groupement solidaire.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 42
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Période de validité de l'offre: 8 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Najla SAtouri
Adresse du profil d'acheteur: https://www.avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14B3770-NS
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus.
Les candidatures devront être adressées en 3 exemplaires (1 original et 2 copies) au: Cea / Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service Commercial / BMS, pc 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " Aapc/14b3770-Ns Objet: Les Défis/Ns".
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Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier (bât. 464) du CEA / Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord – rd 36), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr .
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique «Conditions d'utilisation»);
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr ;
— cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret nº 2008-1334 du 17 décembre 2008.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Marché renouvelable
Courant 2017.
Source: OJS 2014/S 237-417375 (2014-12-04)
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