La fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de ventilateurs de réanimation et d'anesthésie destinés aux hôpitaux de l'assistance publique - hôpitaux de Paris

AP-HP – AGEPS (achats)

La fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de ventilateurs de réanimation et d'anesthésie destinés aux hôpitaux de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-12 Avis de marché
2015-10-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Anesthésie et réanimation
Quantité ou étendue: Trois (3) lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Anesthésie et réanimation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-12 📅
Date limite de soumission: 2014-12-26 📅
Date de publication: 2014-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 219-386918
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Les documents sont téléchargeables à l'adresse suivante sous la référence AGEPS 14-032e: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_mc_8hLIk5x Les offres sont présentées en euros. Les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point IV.2.1. Sont dans le dossier de consultation: Pour la sélection des co-attributaires de l'accord cadre: 40 % coût de la solution proposée: prix des équipements, de la maintenance tout risque et coût des consommables sur 10 ans. 30 % qualité technique dont 20 % pour les essais techniques sur banc d'essai et 10 % pour l'analyse des spécifications techniques sur dossier. 20 % performances cliniques 5 % maintenabilité des matériels 5 % Développement durable Les quantités par lot sont données pour la durée de l'accord cadre et à titre indicatif. codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour) La durée de l'accord cadre s'entend à compter de la date de notification de l'accord cadre. Les informations relatives aux marchés subséquents figurent dans le dossier de consultation. Le pouvoir adjudicateur attire l'attention des candidats sur le fait que les titulaires de l'accord cadre devront obligatoirement présenter, dans le cadre de la passation d'un marché subséquent, une offre de prix au moins aussi avantageuse que celle figurant dans leur offre retenue au titre de l'accord cadre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de ventilateurs de réanimation et d'anesthésie destinés aux hôpitaux de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 Ventilateur de réanimation adulte avec modes conventionnels et VNI
Brève description: Lot 1 Ventilateur de réanimation adulte avec modes conventionnels et VNI.
Quantité ou étendue: 125 quantités moyennes estimées d'équipements sur la durée de l'accord cadre.
Informations complémentaires sur les lots: PSE obligatoires et facultatives.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 Ventilateurs de réanimation pédiatrique avec VNI
Brève description: Lot 2 Ventilateurs de réanimation pédiatrique avec VNI.
Quantité ou étendue: 15 quantités moyennes estimées d'équipements sur la durée de l'accord cadre.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 Ventilateurs d'anesthésie permettant de ventiler des patients de l'adulte aux nouveau-nés
Brève description:
Lot 3 Ventilateurs d'anesthésie permettant de ventiler des patients de l'adulte aux nouveau-nés.
Quantité ou étendue: 60 quantités moyennes estimées d'équipements sur la durée de l'accord cadre.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AGEPS 14-032E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l' AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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Par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du candidat) dûment remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.
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S'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatifs aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
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la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli et signé). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2.
Les formulaires Dc1 et Dc2 sont téléchargeables sur http://bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciare.
en application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffres d'affaires HT des 3 dernières exercices disponible, ou à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une annexe au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une annexe au Dc2 relative aux attestations et certifications de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP.
Prix unitaires et révisables.
Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Solution proposée (en pourcentage) voir paragraphe Vi.3 Autres informations (40)
2. Qualité technique (en pourcentage) voir paragraphe Vi.3 Autres informations (30)
3. Performances cliniques (en pourcentage) voir paragraphe Vi.3 Autres informations (20)
4. Maintenabilité des matériels (en pourcentage) voir paragraphe Vi.3 Autres informations (5)
5. Développement durable (en pourcentage) voir paragraphe Vi.3 Autres informations (5)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Logistique bureau 111, 1er étage, direction des achats équipements
M. Michael Cohen
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps - ap-hp
Adresse postale: 10 rue des Fossés St Marcel
Point de contact: Logistique - bureau 107 - 1er étage - direction des achats équipements
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_mc_8hLIk5x 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_mc_8hLIk5x 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_mc_8hLIk5x 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS 14-032E
Informations complémentaires
Les documents sont téléchargeables à l'adresse suivante sous la référence AGEPS 14-032e: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_mc_8hLIk5x
Les offres sont présentées en euros.
Les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point IV.2.1. Sont dans le dossier de consultation:
Pour la sélection des co-attributaires de l'accord cadre:
40 % coût de la solution proposée: prix des équipements, de la maintenance tout risque et coût des consommables sur 10 ans.
30 % qualité technique dont 20 % pour les essais techniques sur banc d'essai et 10 % pour l'analyse des spécifications techniques sur dossier.
20 % performances cliniques
5 % maintenabilité des matériels
5 % Développement durable
Les quantités par lot sont données pour la durée de l'accord cadre et à titre indicatif.
codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour)
La durée de l'accord cadre s'entend à compter de la date de notification de l'accord cadre. Les informations relatives aux marchés subséquents figurent dans le dossier de consultation. Le pouvoir adjudicateur attire l'attention des candidats sur le fait que les titulaires de l'accord cadre devront obligatoirement présenter, dans le cadre de la passation d'un marché subséquent, une offre de prix au moins aussi avantageuse que celle figurant dans leur offre retenue au titre de l'accord cadre.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voir l'article L 551-1 (référé précontractuel) et l'article L 551-2 (référé contractuel) du code de justice administrative.
Source: OJS 2014/S 219-386918 (2014-11-12)
Avis d'attribution de marché (2015-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: 10 rue des Fossés St Marcel
Contact
Téléphone: +33 146699256 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-01 📅
Date de publication: 2015-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 193-349728
Se réfère à l'avis: 2014/S 219-386918
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 219 B, annonce nº 236 du 14.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP — HP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Solution proposée (en pourcentage) (40)
2. Qualité technique (en pourcentage) (30)
3. Performances cliniques (en pourcentage) (20)
4. Maintenabilité des matériels (en pourcentage) (5)
5. Développement durable (en pourcentage) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-25 📅
Nom: les 3 sociétés co-attributaires sont les suivantes: GE Medical Systems / Nihon Kohden / Covidien France

2️⃣
Nom: les 3 sociétés co-attributaires sont les suivantes: GE Medical Systems / Nihon Kohden / Drager Medical

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-24 📅
Nom: les 3 sociétés co-attributaires sont les suivantes: Drager Medical / ge Medical Systems / Maquet
Source: OJS 2015/S 193-349728 (2015-10-01)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Oise Nord Pyrénées-Atlantiques Var
Fournisseurs:
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Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Anesthésie et réanimation