la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de systèmes de chimiothérapie hyperthermique intra-péritonéale (Chip) destinés à l'hôpital Lariboisière et à l'HEGP, ainsi qu'aux autres hôpitaux de l'AP-HP

AP-HP – AGEPS (achats)

la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de systèmes de chimiothérapie hyperthermique intra-péritonéale (Chip) destinés à l'hôpital Lariboisière et à l'HEGP, ainsi qu'aux autres hôpitaux de l'AP-HP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-28 Avis de marché
2015-09-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Techniques opératoires
Quantité ou étendue: deux (2) lots
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Techniques opératoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats-logistique – bureau 111 – 1er étage – 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date limite de soumission: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262119
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_8UJLdLulYI Sous la référence ageps ao 14-020 E Les offres seront présentées en euros. les critères d'attribution pondérés et leurs éventuels sous-critères pondérés et leurs éléments d'appréciation sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières et rappelés ci-après : a) performances techniques, représentant 45 % de la note, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques b) coût d'achat et de fonctionnement (basé sur l'activité prévisionnelle, incluant coûts d'achat et de maintenance sur 8 ans de l'appareil pour l'offre de base ainsi que du coût des consommables pour l'offre de base et la variante), représentant 40 % de la note c) prestations Garantie - maintenance - formations, représentant 10 % de la note, évaluées d'après les réponses apportées aux questionnaires " Cadre de Réponses Techniques ", " Conditions de maintenance " et " Modalités d'exécution " d) Développement durable, représentant 5 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire " développement durable ". Les quantités par lot sont données à titre indicatif Il est précisé qu'une variante doit constituer une solution complète. Pour chaque lot, une variante ne peut être proposée que si le candidat a, au préalable, présenté l'offre de base correspondant au lot. De plus, chaque variante doit répondre aux prescriptions minimales de l'offre de base. dans chacun des lots, les candidats pourront proposer en variante une offre de fourniture des consommables avec mise à disposition des équipements. Codes NUTS : FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de systèmes de chimiothérapie hyperthermique intra-péritonéale (Chip) destinés à l'hôpital Lariboisière et à l'HEGP, ainsi qu'aux autres hôpitaux de l'AP-HP
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: systèmes de CHIP pour chirurgie en technique ouverte
Brève description: Systèmes de CHIP pour chirurgie en technique ouverte
Quantité ou étendue: min 1 max 2 (quantités estimées sur toute la durée du marché)
Informations complémentaires sur les lots:
PSE FacultativesVariante (voir paragraphe VI.3 autres informations)
PSE Facultatives
Variante (voir paragraphe VI.3 autres informations)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: systèmes de CHIP pour chirurgie en technique fermée
Brève description: Systèmes de CHIP pour chirurgie en technique fermée
Informations complémentaires sur les lots:
Pas de PSEVariante (voir paragraphe VI.3 autres informations)
Pas de PSE
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO-14-020 E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'AP-HP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l''article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;
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La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli).en cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2.
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur :
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate
Situation économique et financière:
le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget des Hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP,
Prix unitaires,
Définitifs,
Révisables
Délai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige
Autres conditions particulières:
les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques ( voir paragraphe Vi-3 autres informations) en pourcentage (45)
2. Coût d'achat et de fonctionnement ( Voir paragraphe Vi-3 autres informations) en pourcentage (40)
3. Prestations Garantie - Maintenance - Formations ( cf paragraphe Vi-3 autres informations) en pourcentage (10)
4. Développement Durable (voir paragraphe Vi-3 autres informations) en pourcentage (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: AP-HP Ageps
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Direction des achats - logistique - bureau 111 - 1er étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_8UJLdLulYI 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_8UJLdLulYI 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_8UJLdLulYI 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO-14-020 E
Informations complémentaires
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :
Sous la référence ageps ao 14-020 E
Les offres seront présentées en euros.
les critères d'attribution pondérés et leurs éventuels sous-critères pondérés et leurs éléments d'appréciation sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières et rappelés ci-après :
a) performances techniques, représentant 45 % de la note, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques
b) coût d'achat et de fonctionnement (basé sur l'activité prévisionnelle, incluant coûts d'achat et de maintenance sur 8 ans de l'appareil pour l'offre de base ainsi que du coût des consommables pour l'offre de base et la variante), représentant 40 % de la note
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c) prestations Garantie - maintenance - formations, représentant 10 % de la note, évaluées d'après les réponses apportées aux questionnaires " Cadre de Réponses Techniques ", " Conditions de maintenance " et " Modalités d'exécution "
d) Développement durable, représentant 5 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire " développement durable ".
Les quantités par lot sont données à titre indicatif
Il est précisé qu'une variante doit constituer une solution complète. Pour chaque lot, une variante ne peut être proposée que si le candidat a, au préalable, présenté l'offre de base correspondant au lot. De plus, chaque variante doit répondre aux prescriptions minimales de l'offre de base.
Afficher plus
dans chacun des lots, les candidats pourront proposer en variante une offre de fourniture des consommables avec mise à disposition des équipements.
Codes NUTS : FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).
Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cédex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 146-262119 (2014-07-28)
Avis d'attribution de marché (2015-09-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats-logistique — bureau 111 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 179-325113
Se réfère à l'avis: 2014/S 146-262119
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 145 B, annonce no 273 du 31.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Prestations Garantie — Maintenance — Formations ( cf paragraphe Vi-3 autres informations) en pourcentage (10)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: déclaré sans suite au titre de l'article 59.iv du CMP pour le motif d'intérêt général suivant: Disparition du besoin

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-10 📅
Nom: Rand
Adresse postale: Via Statale 12 62
Commune postale: Medolla
Code postal: 41036
Pays: Italie 🇮🇹

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 179-325113 (2015-09-11)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
déclaré sans suite au titre de l'article... Rand
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Techniques opératoires