La fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de divers endoscopes rigides, d'urétéro-rénoscopes et de câbles de lumière destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP

AP-HP - AGEPS (achats)

La fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de divers endoscopes rigides, d'urétéro-rénoscopes et de câbles de lumière destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-14 Avis de marché
2014-12-05 Avis d'attribution de marché
2015-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoscopes
Quantité ou étendue: huit (8) lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoscopes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage – 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date limite de soumission: 2014-03-07 📅
Date de publication: 2014-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 012-016440
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_aogTH8t6Oq sous la référence ageps ao 14-007e evaluation des offres : l'évaluation des offres s'effectuera en deux étapes : La 1ère étape consistera à évaluer les performances techniques et le développement durable (évaluation des caractéristiques des équipements sur l'analyse des cadres de réponse technique et des essais techniques à l'ageps) et le coût d'achat des offres proposées par les sociétés. Les performances techniques et le développement durable seront notés sur 60 points et le coût d'achat et de fonctionnement sur 40 points. Au vu des notes obtenues par chaque candidat au terme de la 1ère étape des évaluations, un 1er classement sera dressé permettant de retenir les offres ayant au minimum 12 points sur 20 pour chacun des lots pour participer à la 2ème étape. La 2ème étape consistera à évaluer les performances cliniques et la compatibilité avec le parc existant en effectuant des essais des équipements sur site évaluateur. Au cours de ces essais, des fiches d'évaluation seront remplies par les utilisateurs. A la suite de ces essais, une note sur 30 sera attribuée à l'aide des fiches d'évaluation. Cette note traduira les performances cliniques du matériel. A la fin de la 2ème étape, l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée : 1)performances techniques et cliniques, représentant 60 % de la note finale et comprenant : - performances techniques et développement durable correspondant à 30 points sur 60 ; - performances cliniques représentant 30 points sur 60. 2)coût d'achat représentant 40 % de la note finale. - les quantités estimatives par lot, pour toute la durée des marchés, sont données à titre indicatif - les offres seront présentées en euros - codes NUTS : Fr10 (Ile de france), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San salvadour) - les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. - la durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de divers endoscopes rigides, d'urétéro-rénoscopes et de câbles de lumière destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: endoscopes rigides pour la laparoscopie
Brève description: Endoscopes rigides pour la laparoscopie
Quantité ou étendue: quantité estimée : 660
Informations complémentaires sur les lots: Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) facultatives
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: endoscopes rigides pour la cystoscopie et l'hystéroscopie, compatibles avec les accessoires de marque Karl Storz
Brève description:
Endoscopes rigides pour la cystoscopie et l'hystéroscopie, compatibles avec les accessoires de marque Karl Storz
Quantité ou étendue: quantité estimée : 1260
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: endoscopes rigides pour la cystoscopie et l'hystéroscopie, compatibles avec les accessoires de marque Olympus
Brève description:
Endoscopes rigides pour la cystoscopie et l'hystéroscopie, compatibles avec les accessoires de marque Olympus
Quantité ou étendue: quantité estimée : 40
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: endoscopes rigides pour l'orl, compatibles avec les accessoires de marque Karl Storz
Brève description:
Endoscopes rigides pour l'orl, compatibles avec les accessoires de marque Karl Storz
Quantité ou étendue: quantité estimée : 230
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: endoscopes rigides pour l'arthroscopie, compatibles avec les accessoires de marque Karl Storz
Brève description:
Endoscopes rigides pour l'arthroscopie, compatibles avec les accessoires de marque Karl Storz
Quantité ou étendue: quantité estimée : 290
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: endoscopes rigides à angle de vue variable
Brève description: Endoscopes rigides à angle de vue variable
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: urétéro-Rénoscopes
Brève description: Urétéro-Rénoscopes
Quantité ou étendue: quantité estimée : 10
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: câbles de lumière, compatibles avec les sources de lumière Xénon et les endoscopes rigides de marque Karl Storz, Olympus et Richard Wolf
Brève description:
Câbles de lumière, compatibles avec les sources de lumière Xénon et les endoscopes rigides de marque Karl Storz, Olympus et Richard Wolf
Quantité ou étendue: quantité estimée : 300
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 14-007E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;
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La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, les documents établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponibles ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP ;
Prix unitaires,définitifs, fermes et révisables.
Délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
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Autres conditions particulières:
Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique. Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques (voir paragraphe Vi.3 "autres informations"), en % (60)
2. Coût d'achat (voir paragraphe Vi.3 "autres informations"), en % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps ap-hp
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Direction des achats - logistique - bureau 111 - 1er étage
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_aogTH8t6Oq 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 14-007E
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_aogTH8t6Oq sous la référence ageps ao 14-007e
evaluation des offres : l'évaluation des offres s'effectuera en deux étapes :
La 1ère étape consistera à évaluer les performances techniques et le développement durable (évaluation des caractéristiques des équipements sur l'analyse des cadres de réponse technique et des essais techniques à l'ageps) et le coût d'achat des offres proposées par les sociétés. Les performances techniques et le développement durable seront notés sur 60 points et le coût d'achat et de fonctionnement sur 40 points. Au vu des notes obtenues par chaque candidat au terme de la 1ère étape des évaluations, un 1er classement sera dressé permettant de retenir les offres ayant au minimum 12 points sur 20 pour chacun des lots pour participer à la 2ème étape.
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La 2ème étape consistera à évaluer les performances cliniques et la compatibilité avec le parc existant en effectuant des essais des équipements sur site évaluateur. Au cours de ces essais, des fiches d'évaluation seront remplies par les utilisateurs. A la suite de ces essais, une note sur 30 sera attribuée à l'aide des fiches d'évaluation.
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Cette note traduira les performances cliniques du matériel. A la fin de la 2ème étape, l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée :
1)performances techniques et cliniques, représentant 60 % de la note finale et comprenant :
- performances techniques et développement durable correspondant à 30 points sur 60 ;
- performances cliniques représentant 30 points sur 60.
2)coût d'achat représentant 40 % de la note finale.
- les quantités estimatives par lot, pour toute la durée des marchés, sont données à titre indicatif
- les offres seront présentées en euros
- codes NUTS : Fr10 (Ile de france), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San salvadour)
- les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
- la durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 012-016440 (2014-01-14)
Avis d'attribution de marché (2014-12-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (Achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage – 10 rue des Fossés-Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-05 📅
Date de publication: 2014-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 238-418789
Se réfère à l'avis: 2014/S 12-016440
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Les marchés sont des marchés à bons de commandes d'une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché. Ils sont passés sans montants minimum ou maximum. Les codes NUTS sont: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berk), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les critères d'attribution ont été: Évaluation des offres: l'évaluation des offres s'est effectuée en deux étapes. La 1ère étape a consisté à évaluer les performances techniques et le développement durable (évaluation des caractéristiques des équipements sur l'analyse des cadres de réponse technique et des essais techniques à l'AGEPS) et me coût d'achat des offres proposées par les sociétés. Les performances techniques et le développement durable ont été notés sur 60 points et le coût d'achat et de fonctionnement sur 40 points. Au vu des notes obtenues par chaque candidat au terme de la 1 la 2 A la fin de la 2 — performances techniques et cliniques, représentant 60 % de la note finale et comprenant: • performances techniques et développement durable correspondant à 30 points sur 60; • performances cliniques représentant 30 points sur 60, — coût d'achat représentant 40 % de la note finale. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques (voir paragraphe VI.3 «autres informations»), en % (60)
2. Coût d'achat (voir paragraphe VI.3 «autres informations»), en % (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-03 📅
Nom: Société Richard Wolf France

2️⃣
Nom: Lot n° 2 déclaré infructueux relance en MNAC 35.I.1° (sans publicité et avec mise en concurrence)

3️⃣
Nom: Société Olympus France

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-04 📅
Nom: Société Karl Storz Endoscopie France

5️⃣

6️⃣
Nom: Lot n° 6 déclaré infructueux: relance en MNAC 35.I.1° (sans publicité et avec mise en concurrence)

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
2
3
Source: OJS 2014/S 238-418789 (2014-12-05)
Avis d'attribution de marché (2015-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 206 000 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique— bureau 111 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014526
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commandes d'une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché. Il est passé sans montants minimum ou maximum le marché mais est évalué à 206 000 EUR HT sur 4 ans. Les codes NUTS sont: FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berk), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les critères d'attribution ont été: Évaluation des offres: l'évaluation des offres s'est effectuée en 2 étapes. La 1ère étape a consisté à évaluer les performances techniques et le développement durable (évaluation des caractéristiques des équipements sur l'analyse des cadres de réponse technique et des essais techniques à l'AGEPS) et me coût d'achat des offres proposées par les sociétés. Les performances techniques et le développement durable ont été notés sur 60 points et le coût d'achat et de fonctionnement sur 40 points. Au vu des notes obtenues par chaque candidat au terme de la 1ère étape des évaluations, un 1er classement sera dressé permettant de retenir les offres ayant au minimum 12 points sur 20 pour chacun des lots pour participer à la 2ème étape. La 2ème étape a consisté à évaluer les performances cliniques et la compatibilité avec le parc existant en effectuant des essais des équipements sur site évaluateur. Au cours de ces essais, des fiches d'évaluation ont été remplies par les utilisateurs. À la suite de ces essais, une note dur 30 a été attribuée à l'aide des fiches d'évaluation. Cette note traduit les performances cliniques du matériel. À la fin de la 2ème étape, l'offre économiquement le plus avantageuse a été appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée: — performances techniques et cliniques, représentant 60 % de la note finale et comprenant: Performances techniques et développement durable correspondant à 30 points sur 60; Performances cliniques représentant 30 points sur 60. — coût d'achat représentant 40 % de la note finale. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 11 B, annonce nº 163 du 16.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-08 📅
Nom: Landanger
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Source: OJS 2015/S 011-014526 (2015-01-13)