La fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de cardiotocographes (moniteurs fœtaux et maternels), de systèmes de centralisation des données de cardiotocographes et de détecteurs de pouls fœtal pour les services de gynécologie obstétrique et d'hospitalisation à domicile de l'assistance publique – hôpitaux de Paris

AP-HP – AGEPS (achats)

La fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de cardiotocographes (moniteurs fœtaux et maternels), de systèmes de centralisation des données de cardiotocographes et de détecteurs de pouls fœtal pour l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Biomat

Qui ?

• AP-HP – AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Scanographes ultrasoniques › Appareils Doppler

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-24	Avis de marché
2015-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils Doppler
Quantité ou étendue:

Un (1) lot, lot n° 7: détecteurs de pouls fœtal (Dopplers fœtaux portatifs).36 000

Valeur totale du marché: 36 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils Doppler 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 105 – 1er étage – 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-24 📅
Date limite de soumission: 2014-11-28 📅
Date de publication: 2014-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 208-368257
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: oui. Avis sur un profil d’acheteur: Numéro de l'avis au JOUE: 2014/S 016-024093 du 20.1.2014. Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_JKtFB2zYyI. Sous la référence AGEPS PN 14-008 E IAP. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution pondérés et leurs éventuels sous-critères pondérés et leurs éléments d'appréciation sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières et rappelés ci-après: 1- performances techniques et médicales, incluant: — l'analyse du questionnaire technique et de la documentation technique 5 %, — les tests techniques sur banc d'essai 15 %, — les tests cliniques 20 %; 2- développement durable 5 %; 3- ergonomie et hygiène: — ergonomie 10 %, — hygiène 5 %; 4- coût global à 5 ans (acquisition+ maintenance+ consommables captifs) 40 %. S'il apparaît au cours de l'analyse des offres que l'ensemble des offres comprend des consommables non captifs, il ne sera pas procédé à l'évaluation comparative du coût de ces consommables, l'évaluation intervenant lors d'une procédure de mise en concurrence desdits consommables. Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire: — PSEO 7-1: disposer d'une sonde de 3 Mhz. Prestations supplémentaires éventuelles facultatives: — PSEF 7-1: disposer d'une batterie rechargeable, — PSEF 7-2: disposer d'un indicateur de charge, — PSEF 7-3: disposer d'un enregistreur (si possible à papier thermique). Tous les matériels proposés devront au minimum répondre aux spécifications de base. Pour répondre à celle de la PSE obligatoire, le candidat pourra soit proposer un élément complémentaire au modèle de base, soit proposer un modèle intégrant en plus cette PSE obligatoire. Le candidat pourra également proposer des composants ou des accessoires complémentaires s'il l'estime nécessaire. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés. La date et heure limites de réception des offres pour les candidats invités à présenter une offre est fixée au plus tard le 12 décembre à 16:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2014.

Informations complémentaires

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: oui.

Avis sur un profil d’acheteur:

Numéro de l'avis au JOUE: 2014/S 016-024093 du 20.1.2014.

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_JKtFB2zYyI.

Sous la référence AGEPS PN 14-008 E IAP.

Les offres seront présentées en euros.

Les critères d'attribution pondérés et leurs éventuels sous-critères pondérés et leurs éléments d'appréciation sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières et rappelés ci-après:

1- performances techniques et médicales, incluant:

— l'analyse du questionnaire technique et de la documentation technique 5 %,

— les tests techniques sur banc d'essai 15 %,

— les tests cliniques 20 %;

2- développement durable 5 %;

3- ergonomie et hygiène:

— ergonomie 10 %,

— hygiène 5 %;

4- coût global à 5 ans (acquisition+ maintenance+ consommables captifs) 40 %.

S'il apparaît au cours de l'analyse des offres que l'ensemble des offres comprend des consommables non captifs, il ne sera pas procédé à l'évaluation comparative du coût de ces consommables, l'évaluation intervenant lors d'une procédure de mise en concurrence desdits consommables.

Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire:

— PSEO 7-1: disposer d'une sonde de 3 Mhz.

Prestations supplémentaires éventuelles facultatives:

— PSEF 7-1: disposer d'une batterie rechargeable,

— PSEF 7-2: disposer d'un indicateur de charge,

— PSEF 7-3: disposer d'un enregistreur (si possible à papier thermique).

Tous les matériels proposés devront au minimum répondre aux spécifications de base. Pour répondre à celle de la PSE obligatoire, le candidat pourra soit proposer un élément complémentaire au modèle de base, soit proposer un modèle intégrant en plus cette PSE obligatoire.

Le candidat pourra également proposer des composants ou des accessoires complémentaires s'il l'estime nécessaire.

Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.

Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).

Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.

La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.

La date et heure limites de réception des offres pour les candidats invités à présenter une offre est fixée au plus tard le 12 décembre à 16:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue: Un (1) lot, lot n° 7: détecteurs de pouls fœtal (Dopplers fœtaux portatifs).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS PN 14-008 E IAP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP et HAD

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l''article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

La déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2.

Les formulaires DC1,DC2 sont téléchargeables sur: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.

La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le DC2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat.

Une attestation annexée au DC2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des hôpitaux de l'AP-HP.

Application des articles 86 à 118 du CMP.

Prix unitaires, définitifs, fermes,

Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.

Autres conditions particulières:

Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre,conclu avec un opérateur économique.

Procédure
Date d'envoi des invitations: 2014-12-03 📅
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performance technique et médicale (cf. paragraphe VI.3 autres infos) en pourcentage (40)
2. Développement durable (cf. paragraphe VI.3 autres infos) en pourcentage (5)
3. Ergonomie et hygiène (cf. paragraphe VI.3 autres infos) en pourcentage (15)
4. Coût global à 5 ans(cf. paragraphe VI.3 autres infos) en pourcentage (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: AGEPS (achats) AP-HP
Adresse postale: Direction des achats-logistique – bureau 105 – 1er étage – 10 rue des Fossés Saint-Marcel
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_JKtFB2zYyI 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_JKtFB2zYyI 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_JKtFB2zYyI 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS PN 14-008 E IAP
Informations complémentaires

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: oui.

Avis sur un profil d’acheteur:

Numéro de l'avis au JOUE: 2014/S 016-024093 du 20.1.2014.

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_JKtFB2zYyI.

Sous la référence AGEPS PN 14-008 E IAP.

Les offres seront présentées en euros.

Les critères d'attribution pondérés et leurs éventuels sous-critères pondérés et leurs éléments d'appréciation sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières et rappelés ci-après:

1- performances techniques et médicales, incluant:

— l'analyse du questionnaire technique et de la documentation technique 5 %,

— les tests techniques sur banc d'essai 15 %,

— les tests cliniques 20 %;

2- développement durable 5 %;

3- ergonomie et hygiène:

— ergonomie 10 %,

— hygiène 5 %;

4- coût global à 5 ans (acquisition+ maintenance+ consommables captifs) 40 %.

S'il apparaît au cours de l'analyse des offres que l'ensemble des offres comprend des consommables non captifs, il ne sera pas procédé à l'évaluation comparative du coût de ces consommables, l'évaluation intervenant lors d'une procédure de mise en concurrence desdits consommables.

Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire:

— PSEO 7-1: disposer d'une sonde de 3 Mhz.

Prestations supplémentaires éventuelles facultatives:

— PSEF 7-1: disposer d'une batterie rechargeable,

— PSEF 7-2: disposer d'un indicateur de charge,

— PSEF 7-3: disposer d'un enregistreur (si possible à papier thermique).

Tous les matériels proposés devront au minimum répondre aux spécifications de base. Pour répondre à celle de la PSE obligatoire, le candidat pourra soit proposer un élément complémentaire au modèle de base, soit proposer un modèle intégrant en plus cette PSE obligatoire.

Le candidat pourra également proposer des composants ou des accessoires complémentaires s'il l'estime nécessaire.

Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.

Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).

Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.

La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.

La date et heure limites de réception des offres pour les candidats invités à présenter une offre est fixée au plus tard le 12 décembre à 16:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 208-368257 (2014-10-24)

Avis d'attribution de marché (2015-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (Achats)
Adresse postale: Direction des achats, logistique, bureau 105, 1er étage, 10 rue des Fossés Saint Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-273374
Se réfère à l'avis: 2014/S 208-368257
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 207 B, annonce no 404 du 28.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performance Technique et médicale ( cf paragraphe Vi.3 autres infos) en pourcentage (40)
2. Développement durable ( cf paragraphe Vi.3 autres infos) en pourcentage (5)
3. Ergonomie et Hygiène ( cf paragraphe Vi.3 autres infos) en pourcentage (15)
4. Coût global à 5 ans ( cf paragraphe Vi.3 autres infos) en pourcentage (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-28 📅
Nom: Biomat
Adresse postale: ZI Actipolis, 22 av Ferdinand de Leseps
Commune postale: Canejean
Code postal: 33610

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Commune postale: Paris Cédex 04
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 148-273374 (2015-07-30)

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