La fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements dentaires (fauteuils et units dentaires, équipements pour box de consultation dentaire, équipements pour laboratoire de prothèse dentaire), la fourniture et la livraison d'instruments rotatifs dentaires, de fraises et accessoires pour instruments rotatifs dentaires, d'instrumentation chirurgicale pour odontologie, orthodontie, parodontologie et prothèse dentaire et d'instrumentation chirurgicale pour chirurgie dentaire, buccale et implantologie, destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris
La fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements dentaires (fauteuils et units dentaires, équipements pour box de consultation dentaire, équipements pour laboratoire de prothèse dentaire), la fourniture et la livraison d'instruments rotatifs dentaires, de fraises et accessoires pour instruments rotatifs dentaires, d'instrumentation chirurgicale pour odontologie, orthodontie, parodontologie et prothèse dentaire et d'instrumentation chirurgicale pour chirurgie dentaire, buccale et implantologie, destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-07-11.
L'appel d'offres a été publié le 2014-05-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2014-05-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Tables d'opération
Quantité ou étendue: Vingt huit (28) lots.2 300 000
Valeur totale du marché: 2 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tables d'opération📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage – 11 rue Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr📧
Téléphone: +33 146699230📞
Fax: +33 146699257 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-07-11 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176380
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivantes :
https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ach/gen/ach_home.do
Sous la Référence :
Ageps ao 14-011e
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières:
Pour les lots de la catégorie 1 (lots 1 à 7) :
Performances techniques et cliniques, représentant 55 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants :
— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques et lors de l'exposition des équipements ou de la visite d'un site installé ou d'une salle d'exposition, pour 20 % de ce critère,
— performances cliniques, évaluées lors de l'exposition des équipements ou de la visite d'un site installé ou d'une salle d'exposition, pour 40 % de ce critère
— ergonomie des équipements, évaluée d'après les réponses au cadre de réponses techniques et lors de l'exposition des équipements ou de la visite d'un site installé ou d'une salle d'exposition, pour 30 % de ce critère
— capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'ap-hp, pour 10 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " Prestations Supplémentaires Eventuelles ", " Complément de Gamme " et " Matériels Annexes et Accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère
Coûts d'achat et de fonctionnement pendant 5 ans, représentant 40 % de la note
Développement durable, représentant 5 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire " développement durable ".
Pour les lots de la catégorie 2 (lots 8 à 16) :
Performances techniques et cliniques, représentant 55 % de la note (à l'exception du lot 9 où ce critère représentera 50 % de la note) et comprenant notamment les sous-critères suivants :
— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais sur site, pour 20 % de ce critère
— performances cliniques, évaluées lors de l'exposition des équipements et lors des essais sur site, pour 40 % de ce critère
— ergonomie des équipements, évaluée lors de l'exposition des équipements et lors des essais sur site, pour 20 % de ce critère
— capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP, pour 20 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " Prestations Supplémentaires Eventuelles ", " Complément de Gamme " et " Matériels Annexes et Accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère
Coûts d'achat et de fonctionnement pendant 5 ans, représentant 40 % de la note (à l'exception du lot 9 où ce critère représentera 45 % de la note)
Développement durable, représentant 5 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire " développement durable "
Pour les lots des catégories 3 et 4 (lots 17 à 28) à l'exception des lots de matériel à Usage Unique :
Performances techniques et cliniques, représentant 55 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants :
— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais sur site, pour 30 % de ce critère,
— performances cliniques, évaluées lors de l'exposition des équipements et lors des essais sur site, pour 50 % de ce critère,
— capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de L'AP-HP, pour 20 % de ce critère. L'Ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " Prestations Supplémentaires Eventuelles ", " Complément de Gamme " et " Matériels Annexes et Accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère.
Coûts d'achat, représentant 40 % de la note
Développement durable, représentant 5 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire " développement durable "
Pour les lots de matériel à Usage Unique des catégories 3 et 4 (lots 19, 22 et 27):
Performances techniques et cliniques, représentant 50 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants :
— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais sur site, pour 30 % de ce critère,
— performances cliniques, évaluées lors de l'exposition des équipements et lors des essais sur site, pour 50 % de ce critère,
— capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'ap-hp, pour 20 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " prestations supplémentaires éventuelles ", " complément de gamme " et " matériels annexes et accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère.
Coûts d'achat, représentant 45 % de la note.
Développement durable, représentant 5 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire " développement durable "
Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif
Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
§"Durée du marché ou exécution" il convient de lire: 36 mois à compter de la date de notification du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2014.
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières:
Pour les lots de la catégorie 1 (lots 1 à 7) :
Performances techniques et cliniques, représentant 55 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants :
— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques et lors de l'exposition des équipements ou de la visite d'un site installé ou d'une salle d'exposition, pour 20 % de ce critère,
— performances cliniques, évaluées lors de l'exposition des équipements ou de la visite d'un site installé ou d'une salle d'exposition, pour 40 % de ce critère
— ergonomie des équipements, évaluée d'après les réponses au cadre de réponses techniques et lors de l'exposition des équipements ou de la visite d'un site installé ou d'une salle d'exposition, pour 30 % de ce critère
— capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'ap-hp, pour 10 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " Prestations Supplémentaires Eventuelles ", " Complément de Gamme " et " Matériels Annexes et Accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère
Coûts d'achat et de fonctionnement pendant 5 ans, représentant 40 % de la note
Développement durable, représentant 5 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire " développement durable ".
Pour les lots de la catégorie 2 (lots 8 à 16) :
Performances techniques et cliniques, représentant 55 % de la note (à l'exception du lot 9 où ce critère représentera 50 % de la note) et comprenant notamment les sous-critères suivants :
— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais sur site, pour 20 % de ce critère
— performances cliniques, évaluées lors de l'exposition des équipements et lors des essais sur site, pour 40 % de ce critère
— ergonomie des équipements, évaluée lors de l'exposition des équipements et lors des essais sur site, pour 20 % de ce critère
— capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP, pour 20 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " Prestations Supplémentaires Eventuelles ", " Complément de Gamme " et " Matériels Annexes et Accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère
Coûts d'achat et de fonctionnement pendant 5 ans, représentant 40 % de la note (à l'exception du lot 9 où ce critère représentera 45 % de la note)
Développement durable, représentant 5 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire " développement durable "
Pour les lots des catégories 3 et 4 (lots 17 à 28) à l'exception des lots de matériel à Usage Unique :
Performances techniques et cliniques, représentant 55 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants :
— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais sur site, pour 30 % de ce critère,
— performances cliniques, évaluées lors de l'exposition des équipements et lors des essais sur site, pour 50 % de ce critère,
— capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de L'AP-HP, pour 20 % de ce critère. L'Ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " Prestations Supplémentaires Eventuelles ", " Complément de Gamme " et " Matériels Annexes et Accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère.
Coûts d'achat, représentant 40 % de la note
Développement durable, représentant 5 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire " développement durable "
Pour les lots de matériel à Usage Unique des catégories 3 et 4 (lots 19, 22 et 27):
Performances techniques et cliniques, représentant 50 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants :
— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais sur site, pour 30 % de ce critère,
— performances cliniques, évaluées lors de l'exposition des équipements et lors des essais sur site, pour 50 % de ce critère,
— capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'ap-hp, pour 20 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " prestations supplémentaires éventuelles ", " complément de gamme " et " matériels annexes et accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère.
Coûts d'achat, représentant 45 % de la note.
Développement durable, représentant 5 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire " développement durable "
Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif
Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
§"Durée du marché ou exécution" il convient de lire: 36 mois à compter de la date de notification du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2014.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements dentaires (fauteuils et units dentaires, équipements pour box de consultation dentaire, équipements pour laboratoire de prothèse dentaire), la fourniture et la livraison d'instruments rotatifs dentaires, de fraises et accessoires pour instruments rotatifs dentaires, d'instrumentation chirurgicale pour odontologie, orthodontie, parodontologie et prothèse dentaire et d'instrumentation chirurgicale pour chirurgie dentaire, buccale et implantologie, destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.
La fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements dentaires (fauteuils et units dentaires, équipements pour box de consultation dentaire, équipements pour laboratoire de prothèse dentaire), la fourniture et la livraison d'instruments rotatifs dentaires, de fraises et accessoires pour instruments rotatifs dentaires, d'instrumentation chirurgicale pour odontologie, orthodontie, parodontologie et prothèse dentaire et d'instrumentation chirurgicale pour chirurgie dentaire, buccale et implantologie, destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1/fauteuils dentaires
Brève description: Lot 1/fauteuils dentaires.
Quantité ou étendue: Min 40 max 80.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots: PSE obligatoires et facultatives.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2/équipements de box de consultation dentaire
Brève description: Lot 2/équipements de box de consultation dentaire.
Quantité ou étendue: Min 31 max 94.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3/équipements et petits matériels pour laboratoire de prothèse dentaire
Brève description: Lot 3/équipements et petits matériels pour laboratoire de prothèse dentaire.
Quantité ou étendue: Min 24 max 62.
Informations complémentaires sur les lots: PSE Facultatives.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4/moteurs pour laboratoire de prothèse dentaire
Brève description: Lot 4/moteurs pour laboratoire de prothèse dentaire.
Quantité ou étendue: Min 5 max 10.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5/localisateurs d'apex, fours à obturateurs et consommables associés
Brève description: Lot 5/localisateurs d'apex, fours à obturateurs et consommables associés.
Quantité ou étendue: Min 15 max 45.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6/systèmes d'obturation à chaud et consommables associés
Brève description: Lot 6/systèmes d'obturation à chaud et consommables associés.
Quantité ou étendue: Min 10 max 30.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7/caméras de diagnostic dentaire
Brève description: Lot 7/caméras de diagnostic dentaire.
Quantité ou étendue: Min 3 max 6.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 8/turbines dentaires réutilisables
Brève description: Lot 8/turbines dentaires réutilisables.
Quantité ou étendue: Min 50 max 200.
Informations complémentaires sur les lots: PSE Obligatoires et Facultatives.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 9/turbines dentaires à usage unique
Brève description: Lot 9/turbines dentaires à usage unique.
Quantité ou étendue: Min 8 000 max 15 000.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot 10/pièces à main et contre-angles dentaires réutilisables
Brève description: Lot 10/pièces à main et contre-angles dentaires réutilisables.
Quantité ou étendue: Min 150 max 450.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot 11/pièces à main et contre-angles de chirurgie réutilisables
Brève description: Lot 11/pièces à main et contre-angles de chirurgie réutilisables.
Quantité ou étendue: Min 15 max 50
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot 12/contre-angles pour endodontie mécanisée
Brève description: Lot 12/contre-angles pour endodontie mécanisée.
Quantité ou étendue: Min 30 max 100.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Lot 13/pièces à main à ultrasons pour détartrage, compatibles avec les générateurs de marque SATELEC, et consommables associés
Brève description:
Lot 13/pièces à main à ultrasons pour détartrage, compatibles avec les générateurs de marque SATELEC, et consommables associés.
Quantité ou étendue: Min 250 max 500.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Lot 14/pièces à main soniques pour détartrage et consommables associés
Brève description: Lot 14/pièces à main soniques pour détartrage et consommables associés.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Lot 15/générateurs à ultrasons et pièces à main pour chirurgie osseuse en implantologie et consommables associés
Brève description:
Lot 15/générateurs à ultrasons et pièces à main pour chirurgie osseuse en implantologie et consommables associés.
Quantité ou étendue: Min 15 max 40.
Informations complémentaires sur les lots: PSE Obligatoires et Facultatives
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Lot 16/systèmes d'anesthésie dentaire intra-osseuse et consommables associés
Brève description: Lot 16/systèmes d'anesthésie dentaire intra-osseuse et consommables associés.
Quantité ou étendue: Min 10 max 20.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Lot 17/fraises dentaires en carbure de tungstène réutilisables et stérilisables
Brève description: Lot 17/fraises dentaires en carbure de tungstène réutilisables et stérilisables.
Quantité ou étendue: 12 000 (quantité).
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Lot 18/fraises dentaires diamantées réutilisables et stérilisables
Brève description: Lot 18/fraises dentaires diamantées réutilisables et stérilisables.
Quantité ou étendue: 15 000 (quantité).
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Lot 19/fraises dentaires à usage unique stériles en carbure de tungstène et diamantées
Brève description:
Lot 19/fraises dentaires à usage unique stériles en carbure de tungstène et diamantées.
Quantité ou étendue: 5 000 (quantité).
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: lot 20/fraises à résine et à plâtre, polissoirs et abrasifs réutilisables
Brève description: Lot 20/fraises à résine et à plâtre, polissoirs et abrasifs réutilisables.
Quantité ou étendue: 3 000 (quantité).
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Lot 21/fraises chirurgicales en carbure de tungstène réutilisables et stérilisables
Brève description:
Lot 21/fraises chirurgicales en carbure de tungstène réutilisables et stérilisables.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Lot 22/fraises chirurgicales en carbure de tungstène à usage unique stériles
Brève description: Lot 22/fraises chirurgicales en carbure de tungstène à usage unique stériles.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Lot 23/instruments canalaires pour endodontie manuelle
Brève description: Lot 23/instruments canalaires pour endodontie manuelle.
Quantité ou étendue: 25 000 (quantité).
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Lot 24/instruments canalaires pour endodontie mécanisée
Brève description: Lot 24/instruments canalaires pour endodontie mécanisée.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Lot 25/séquenceurs pour fraises, polissoirs et abrasifs et autres instruments rotatifs
Brève description:
Lot 25/séquenceurs pour fraises, polissoirs et abrasifs et autres instruments rotatifs.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Lot 26/instrumentation dentaire réutilisable pour odontologie, parodontologie, chirurgie dentaire et buccale et prothèse dentaire
Brève description:
Lot 26/instrumentation dentaire réutilisable pour odontologie, parodontologie, chirurgie dentaire et buccale et prothèse dentaire.
Quantité ou étendue: 3 160 (quantité).
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Lot 27/instrumentation dentaire à usage unique pour odontologie, parodontologie, chirurgie dentaire et buccale
Brève description:
Lot 27/instrumentation dentaire à usage unique pour odontologie, parodontologie, chirurgie dentaire et buccale.
Quantité ou étendue: 3 260 (quantité).
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Lot 28/instrumentation dentaire réutilisable pour orthodontie
Brève description: Lot 28/instrumentation dentaire réutilisable pour orthodontie.
Quantité ou étendue: 1 000 (quantité).
Vingt huit (28) lots.
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 14-011E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l''article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l''article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;
La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli).en cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2.
Les formulaires Dc1,Dc2 sont téléchargeables sur :
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Budget Ageps.
Application des articles 86 à 118 du CMP ;
Prix unitaires,
Révisables,
Délai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
Autres conditions particulières:
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Performance techniques et cliniques cf paragraphe Vi-3 autres informations ( en pourcentage) (55)
2. Prixparagraphe Vi-3 autres informations ( en pourcentage) (40)
3. Développement durable pour tous les lots( en pourcentage) (5)
4. Performance techniques et cliniques paragraphe vi -3 autres informations ( en pourcentage) (50)
5. Prix paragraphe Vi-3 autres informations ( en pourcentage) (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières:
Pour les lots de la catégorie 1 (lots 1 à 7) :
Performances techniques et cliniques, représentant 55 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants :
— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques et lors de l'exposition des équipements ou de la visite d'un site installé ou d'une salle d'exposition, pour 20 % de ce critère,
— performances cliniques, évaluées lors de l'exposition des équipements ou de la visite d'un site installé ou d'une salle d'exposition, pour 40 % de ce critère
— ergonomie des équipements, évaluée d'après les réponses au cadre de réponses techniques et lors de l'exposition des équipements ou de la visite d'un site installé ou d'une salle d'exposition, pour 30 % de ce critère
— capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'ap-hp, pour 10 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " Prestations Supplémentaires Eventuelles ", " Complément de Gamme " et " Matériels Annexes et Accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère
— capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'ap-hp, pour 10 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " Prestations Supplémentaires Eventuelles ", " Complément de Gamme " et " Matériels Annexes et Accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère
Coûts d'achat et de fonctionnement pendant 5 ans, représentant 40 % de la note
Développement durable, représentant 5 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire " développement durable ".
Pour les lots de la catégorie 2 (lots 8 à 16) :
Performances techniques et cliniques, représentant 55 % de la note (à l'exception du lot 9 où ce critère représentera 50 % de la note) et comprenant notamment les sous-critères suivants :
— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais sur site, pour 20 % de ce critère
— performances cliniques, évaluées lors de l'exposition des équipements et lors des essais sur site, pour 40 % de ce critère
— ergonomie des équipements, évaluée lors de l'exposition des équipements et lors des essais sur site, pour 20 % de ce critère
— capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP, pour 20 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " Prestations Supplémentaires Eventuelles ", " Complément de Gamme " et " Matériels Annexes et Accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère
— capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP, pour 20 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " Prestations Supplémentaires Eventuelles ", " Complément de Gamme " et " Matériels Annexes et Accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère
Coûts d'achat et de fonctionnement pendant 5 ans, représentant 40 % de la note (à l'exception du lot 9 où ce critère représentera 45 % de la note)
Développement durable, représentant 5 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire " développement durable "
Pour les lots des catégories 3 et 4 (lots 17 à 28) à l'exception des lots de matériel à Usage Unique :
— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais sur site, pour 30 % de ce critère,
— performances cliniques, évaluées lors de l'exposition des équipements et lors des essais sur site, pour 50 % de ce critère,
— capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de L'AP-HP, pour 20 % de ce critère. L'Ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " Prestations Supplémentaires Eventuelles ", " Complément de Gamme " et " Matériels Annexes et Accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère.
— capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de L'AP-HP, pour 20 % de ce critère. L'Ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " Prestations Supplémentaires Eventuelles ", " Complément de Gamme " et " Matériels Annexes et Accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère.
Coûts d'achat, représentant 40 % de la note
Pour les lots de matériel à Usage Unique des catégories 3 et 4 (lots 19, 22 et 27):
Performances techniques et cliniques, représentant 50 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants :
— capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'ap-hp, pour 20 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " prestations supplémentaires éventuelles ", " complément de gamme " et " matériels annexes et accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère.
— capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'ap-hp, pour 20 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en configuration de base qu'en " prestations supplémentaires éventuelles ", " complément de gamme " et " matériels annexes et accessoires ", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère.
Coûts d'achat, représentant 45 % de la note.
Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif
Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
§"Durée du marché ou exécution" il convient de lire: 36 mois à compter de la date de notification du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2014.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 101-176380 (2014-05-22)
Avis d'attribution de marché (2015-03-04) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats-logistique-bureau 111 — 1er étage — 11 rue Fossés Saint Marcel
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-03-04 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-081174
Se réfère à l'avis: 2014/S 101-176380
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution nº 101 B, annonce nº 357 du 27.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2015.
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Performance techniques et cliniques cf paragraphe VI-3 autres informations (en pourcentage) (55)
2. Prix paragraphe VI-3 autres informations (en pourcentage) (40)
3. Développement durable pour tous les lots (en pourcentage) (5)
4. Performance techniques et cliniques paragraphe VI-3 autres informations (en pourcentage) (50)
5. Prix paragraphe VI-3 autres informations (en pourcentage) (45)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-27 📅
Nom: Airel
Adresse postale: 917 rue Marcel Paul
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94000
2️⃣
Nom: Henry Schein
Adresse postale: 4 rue de Charenton
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-26 📅
Nom: Cap
Adresse postale: 2 bis chemin du Loup
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
5️⃣
Nom: Dentsply France
Adresse postale: 4 rue Michael Faraday
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: W&h
Adresse postale: 4 rue Ettore Bugatti
Commune postale: Eckbolsheim
Code postal: 67201
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Bien Air
Adresse postale: 19-21 rue du 8 mai 45
Commune postale: Arceuil Cedex
Code postal: 94113
1️⃣1️⃣
Nom: Biena IR
1️⃣2️⃣
Nom: Anthogyr
Adresse postale: 2237 av. André Lasquin
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Nom: Kavo dental
Adresse postale: 8 mail Barthélemy Thimonnier
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
1️⃣5️⃣
Nom: MSD 3D IDF
Adresse postale: ZAC axe Pleyel, 32 bd D. ORNANO
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
1️⃣6️⃣
Nom: Déclaré sans suite, au titre de l'article 59.IV du code des marchés publics pour motif d'intérêt général pour disparition du besoin
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
Nom: Komet
Adresse postale: 11 rue de Reuilly
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
Nom: Déclaré infructueux au titre de l'article 59.III du code des marchés publics et sera relancé en vertu de 35.I. 1 du code des marchés publics, sans publicité et avec mise en concurrence
2️⃣8️⃣
Nom: Déclaré infructueux au titre de l'article 59.III du code des marchés publics et sera relancé en vertu de 35.I. 1 du code des marchés publics, avec publicité et avec mise en concurrence
Source: OJS 2015/S 047-081174 (2015-03-04)