la fourniture de véhicules spécifiques pour le CHU de Grenoble
CHU de Grenoble
la présente consultation concerne l'achat de véhicule spécifique pour le CHU de Grenoble.
La présente consultation est décomposée en deux lots.
Lot nº 1 : achat d'un véhicule neuf ou d'occasion d'intervention pour le service incendie du CHU de Grenoble
Lot nº2 : Achat d'un véhicule affecté au transport d'organe et d'équipe médicale pour le CHU de Grenoble
Le délai de réception des offres était de 2014-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Gimaex SAS
- • Gruau Lyon
- • Voitures particulières › Véhicules à usage spécial
- • Véhicules des services de secours › Véhicules de lutte contre l'incendie
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-22 | Avis de marché |
| 2015-02-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de lutte contre l'incendie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de lutte contre l'incendie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: pôle management, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476765033 📞
Fax: +33 476765099 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-22 📅
Date limite de soumission: 2014-11-07 📅
Date de publication: 2014-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 185-325913
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.9.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 175 jours
Numéro de référence: 14DST038
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Grenoble, 38043 Grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: articles 86 à 111 du Cmp.Le délai global de paiement est de 50 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: conjoint avec mandataire solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations lot no1 (50)
2. Valeur technique lot no1 (30)
3. Délai de livraison du véhicule lot no1 (20)
4. Prix des prestations lot no2 (70)
5. Valeur technique lot no2 (20)
6. Délai de livraison du véhicule lot no2 (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Hecham Naima
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_gSwnXhsMm8 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14DST038
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 185-325913 (2014-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de lutte contre l'incendie
Quantité ou étendue:
lot nº 1 : achat d'un véhicule neuf ou d'occasion d'intervention pour le service incendie du CHU de GrenobleLot nº2 : Achat d'un véhicule affecté au transport d'organe et d'équipe médicale pour le CHU de Grenoble
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de lutte contre l'incendie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: pôle management, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476765033 📞
Fax: +33 476765099 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-22 📅
Date limite de soumission: 2014-11-07 📅
Date de publication: 2014-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 185-325913
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.9.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'achat de véhicule spécifique pour le CHU de Grenoble.
La présente consultation est décomposée en deux lots.
Lot nº 1 : achat d'un véhicule neuf ou d'occasion d'intervention pour le service incendie du CHU de Grenoble
Lot nº2 : Achat d'un véhicule affecté au transport d'organe et d'équipe médicale pour le CHU de Grenoble
Quantité ou étendue:
lot nº 1 : achat d'un véhicule neuf ou d'occasion d'intervention pour le service incendie du CHU de Grenoble
Lot nº2 : Achat d'un véhicule affecté au transport d'organe et d'équipe médicale pour le CHU de Grenoble
Numéro de référence: 14DST038
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Grenoble, 38043 Grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
-Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou équivalent) signée** de la personne habilitée à engager le candidat (et par chaque cotraitant en cas de groupement),
-documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, RCS, délégation...),
-copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (Formulaire Dc2 ou équivalent).
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail ;
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: articles 86 à 111 du Cmp.Le délai global de paiement est de 50 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: conjoint avec mandataire solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations lot no1 (50)
2. Valeur technique lot no1 (30)
3. Délai de livraison du véhicule lot no1 (20)
4. Prix des prestations lot no2 (70)
5. Valeur technique lot no2 (20)
6. Délai de livraison du véhicule lot no2 (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Hecham Naima
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_gSwnXhsMm8 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14DST038
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
Afficher plus
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du cja ;
-recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux moissuivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
-recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant êtreexercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;
Avis d'attribution de marché (2015-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 71 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Pôle management CS 10217
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-10 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053955
Se réfère à l'avis: 2014/S 185-325913
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Grenoble, 38043 Grenoble
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-09 📅
Nom: Gimaex SAS
Adresse postale: 225 route de Charlieu - bâtiment Valmy
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-30 📅
Nom: Gruau Lyon
Adresse postale: 2 rue Antonin Dumas
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 032-053955 (2015-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 71 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Pôle management CS 10217
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-10 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053955
Se réfère à l'avis: 2014/S 185-325913
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 184 B, annonce no 200 du 25.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Grenoble, 38043 Grenoble
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-09 📅
Nom: Gimaex SAS
Adresse postale: 225 route de Charlieu - bâtiment Valmy
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-30 📅
Nom: Gruau Lyon
Adresse postale: 2 rue Antonin Dumas
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
Afficher plus
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja;
-recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
-recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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