La fourniture aux Hôpitaux universitaires de Strasbourg, de téléphones, accessoires et prestations de réparation et de nettoyage associés

Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Le marché comporte 3 lots.
Les descriptifs des fournitures et services faisant l'objet de cette consultation figurent dans les pièces administratives et techniques du dossier de consultation: le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), le Bordereau de prix unitaires (BPU) constituant l'annexe à l'acte d'engagement et le cadre de réponse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DBH Services
• Entela

Qui ?

• Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-31	Avis de marché
2015-04-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une période de 4 ans, sauf interruption par les HUS faite par courrier recommandé avec AR, au moins quatre mois avant l'expiration de chaque période annuelle. Il prend effet à la date de notification sauf pour la position 3 du lot 2 qui prend effet le 18.6.2015.Les quantités prévisionnelles ainsi que les engagements contractuels d'achat figurent dans le Règlement de consultation. Les candidats sont invités à en prendre connaissance.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg
Contact
Téléphone: +33 388116700 📞
Fax: +33 388116497 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-31 📅
Date limite de soumission: 2015-02-13 📅
Date de publication: 2015-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 002-001721
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

Les candidatures et offres devront exclusivement être transmises par voie électronique. Les certificats de signatures doivent être conformes aux arrêtés du 15 juin 2012 et du 13 juin 2014, c'est-à-dire conformes au RGS (référentiel général de sécurité) ou à des conditions de sécurité équivalentes, et correspondre au moins aux préconisations du niveau ** du RGS. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comporte 3 lots.

Les descriptifs des fournitures et services faisant l'objet de cette consultation figurent dans les pièces administratives et techniques du dossier de consultation: le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), le Bordereau de prix unitaires (BPU) constituant l'annexe à l'acte d'engagement et le cadre de réponse.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture par bons de commande de téléphones fixes et sans fil reconditionnes et accessoires associés
Brève description: Il comporte 2 positions définies dans le Dossier de consultation.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et réparation par bons de commande de récepteurs de radiomessagerie
Brève description: Il comporte 3 positions définies dans le Dossier de consultation.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture par bons de commande de prestations de réparation et nettoyage de téléphones dect et de matériels associés
Brève description: Il comporte 17 positions définies dans le Dossier de consultation.
Quantité ou étendue:

Les quantités prévisionnelles ainsi que les engagements contractuels d'achat figurent dans le Règlement de consultation. Les candidats sont invités à en prendre connaissance.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO_TELEPHONE_15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS, 67000 Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français (cf. article 4.1 RC).

Capacité technique et professionnelle:

Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français (cf. 4.1 RC).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (HUS): délai de paiement selon les règles de la comptabilité publique (article 98 du décret 2006-975 du 1er aout 2006).

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (pour les matériels et accessoires) ou Qualité des prestations (pour les prestations) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 266700574 00012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction du système d'information
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital
Code postal: 67000
Point de contact: Direction du système d'information – CRIH Alsace
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: Direction du système d'information - CRIH Alsace, 1 place de l'Hôpital, BP 426
Point de contact: les candidats téléchargeront le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) dans son intégralité et répondront via le site Internet https://www.achats-hopitaux.com
Adresse postale: Direction du système d'information – CRIH Alsace 1 place de l'Hôpital, BP 426
Point de contact: Direction du système d'information – Centre régional d'informatique hospitalière d'Alsace (les candidatures et offres devront exclusivement être transmises par voie électronique)
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_TELEPHONE_15
Informations complémentaires

Les candidatures et offres devront exclusivement être transmises par voie électronique.

Les certificats de signatures doivent être conformes aux arrêtés du 15 juin 2012 et du 13 juin 2014, c'est-à-dire conformes au RGS (référentiel général de sécurité) ou à des conditions de sécurité équivalentes, et correspondre au moins aux préconisations du niveau ** du RGS.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être introduits sur le fondement:

- soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature de contrat,

- soit de l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,

- soit de la jurisprudence du CE du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux (Req no291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du CJA.

Source: OJS 2015/S 002-001721 (2014-12-31)

Avis d'attribution de marché (2015-04-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-16 📅
Date de publication: 2015-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 077-136150
Se réfère à l'avis: 2015/S 2-001721
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 2 B, annonce no 86 du 3.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site des HUS.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: DBH Services

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-14 📅
Nom: Entela

3️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-Soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature de contrat

-soit de l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;

-Soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux (Req no291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du CJA.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac, 54038 Nancy Cedex
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2015/S 077-136150 (2015-04-16)

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