La fabrication, le montage et la livraison de trois (3) sous-ensembles mécaniques destinés à être assemblés sur bouée dérivante ainsi que la fabrication et la livraison de lots d'assemblage de piles et de cartes électroniques, notamment dans le cadre du projet Equipex Iaoos

Université Pierre et Marie Curie

la fabrication, le montage et la livraison de trois (3) sous-ensembles mécaniques destinés à être assemblés sur bouée dérivante ainsi que la fabrication et la livraison de lots d'assemblage de piles et de cartes électronique, notamment dans le cadre du projet EQUIPEX Iaoos.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aucun
• SAS Erems
• SMV

Qui ?

• Université Pierre et Marie Curie

Qu'est-ce que c'est ?

• Accumulateurs, piles et batteries primaires › Piles primaires
• Équipement électronique › Fournitures électroniques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-04	Avis de marché
2015-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché à bons de commandes passé en application de l'article 43 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005.Minimum : la fabrication, le montage et la livraison de 15 exemplaires pour chacun des lots.Maximum : pas de maximum.Néanmoins le pouvoir adjudicateur précise qu'un nombre approximatif de 23 exemplaires devraient être commandés dans les 24 premiers mois du marché, pour chacun des lots, sans aucun engagement contractuel quant à ce chiffre.

Valeur totale du marché: 450 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: Tour Zamansky – 4ème étage – bureau 407 – boîte courrier 611 – 4 place Jussieu
Code postal: 75252
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.upmc.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.bunel@upmc.fr 📧
Téléphone: +33 144273977 📞
Fax: +33 144275359 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-04 📅
Date limite de soumission: 2014-07-15 📅
Date de publication: 2014-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 108-189734
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Les offres seront présentées sous pli principal cacheté, ou sous forme dématérialisée. La réception des plis papier est assurée à la Direction des Achats de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 (sauf samedi, dimanche et jours fériés) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché comprend 4 lots :

— lot n

Fourniture n °1 : navette.

Fourniture n

— lot no3 : piles pour instrumentation embarquée sur bouée.

— lot n

prestations supplémentaires éventuelles :

— PSE 1(obligatoire) : une extension de garantie de trois ans pour le lot n

— PSE 2 (obligatoire) : une extension de garantie de trois ans pour le lot n

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Un (1) sous-ensemble mécanique destiné à être assemblé sur bouée dérivante : enceinte porteuse basse
Brève description:

Fabrication et fourniture d'un ensemble mécano-soudé, traité et peint et d'accessoires complémentaires.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Deux (2) sous-ensembles mécaniques destinés à être assemblés sur bouée dérivante
Brève description:

Fourniture no 1 : navette.Fabrication, traitement et assemblage d'un ensemble de pièces mécaniques et composites constituant la navette et ses accessoires ainsi que la fabrication d'un porte hublot POM noir.Fourniture no 2 : tête optique.Fabrication, traitement et assemblage d'un ensemble de pièces mécaniques et composites constituant la tête optique et ses accessoires.

Fourniture no 1 : navette.

Fabrication, traitement et assemblage d'un ensemble de pièces mécaniques et composites constituant la navette et ses accessoires ainsi que la fabrication d'un porte hublot POM noir.

Fourniture no 2 : tête optique.

Fabrication, traitement et assemblage d'un ensemble de pièces mécaniques et composites constituant la tête optique et ses accessoires.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Piles pour instrumentation embarquée sur bouée
Brève description:

Fourniture no 1 : 10 ensembles A correspondant chacun à un assemblage de 10 piles.Fourniture no 2 : 15 ensembles B correspondant chacun à un assemblage de 18 piles.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Cartes électroniques pour instrumentation embarquée sur bouée
Brève description:

Il s'agit d'une carte électronique ayant pour but d'amplifier les courants puis de les transformer en tensions analogiques et d'adapter la tension de sortie de 2 senseurs de température.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché à bons de commandes passé en application de l'article 43 du décret n

Minimum : la fabrication, le montage et la livraison de 15 exemplaires pour chacun des lots.

Maximum : pas de maximum.

Néanmoins le pouvoir adjudicateur précise qu'un nombre approximatif de 23 exemplaires devraient être commandés dans les 24 premiers mois du marché, pour chacun des lots, sans aucun engagement contractuel quant à ce chiffre.

Description des options:

Le présent marché ne devient définitif et ne peut recevoir exécution qu'après notification au titulaire.

Le marché est conclu pour une durée initiale de 24 mois.

Le marché peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: LOCEAN_mécanique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Observatoire de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, 78280 Guyancourt.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans les conditions fixées à l'article 8 de l'ordonnance n

Pour l'ensemble des candidats les pièces relatives à la candidature :

— la lettre de candidature (imprimé Dc1).

Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance.

La signature du Dc1 vaut engagement sur l'honneur de l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005.

— la déclaration du candidat (imprimé Dc2), chaque rubrique devra être complétée et signée par la personne habilitée à engager la société. Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance,

— un pouvoir du signataire engageant la personne morale, son nom et sa qualité,

— un extrait de K-Bis, datant de moins de trois mois. Pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre où il est établi ainsi qu'un extrait du casier judiciaire ou, à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— la liste des références de la société dans le domaine du marché.

Si le candidat souhaite fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous, il peut le faire et sa candidature sera recevable :

— le Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur,

— le Dc6 accompagné des documents et attestations demandés,

— une attestation d'assurance en responsabilité professionnelle en cours de validité,

— le RIB.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré sur le budget de l'université.

Le mode de règlement choisi par l'upmc est le virement administratif.

Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de 30 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères d'attribution pour les lots no1, no2 et no3 : valeur technique de l'offre : pondération 50% - (sous-critère no 1a - qualité des descriptifs techniques, compréhension du besoin : pondération 65%) - (sous-critère no 1b - qualité intrinsèque des matériels : pondération 30%) - (sous-critère no 1c - durée de la garantie : pondération 5%)
2. Prix pour les lots no1, no2, no3 : pondération 30%
3. Expériences similaires du candidat pour les lots no1, no2, no3 : pondération 15%
4. Délai de mise en oeuvre (cohérence du planning fourni, délai de livraison) pour les lots no1, no2, no3 : pondération 5%
5. Critères d'attribution pour le lot no4 : valeur technique de l'offre : pondération 50% - (sous-critère no2a - performance technique au regard de la puissance, de la masse et de la qualité des signaux de sorties : pondération 30%) - (sous-critère 2b - qualité des matériels au regard des critères techniques cités dans la section spécifications techniques : pondération 30%) - (sous-critère no2c - niveau d'évolutivité (possibilités d'évolutions et d'extensions) du matériel : pondération 20%) - (sous-critère no 2d - réalisation et suivis d'essais : pondération 15%) - (sous-critère 2e - qualité de la documentation technique fournie : pondération 5%)
6. Prix pour le lot no4 : pondération 35%
7. Délai de livraison pour le lot no4 : pondération 10%
8. Service après-vente (Sav) pour le lot no4 : pondération 5% - (sous-critère no3a - délai d'intervention et de remise en fonctionnement du matériel : pondération 60%) - (sous-critère no3b - importance de l'équipe : pondération 40%)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nathalie Bunel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: webmestre_internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: LOCEAN_mécanique
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

Les offres seront présentées sous pli principal cacheté, ou sous forme dématérialisée.

La réception des plis papier est assurée à la Direction des Achats de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 (sauf samedi, dimanche et jours fériés)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue des Barbet
Commune postale: Paris
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Source: OJS 2014/S 108-189734 (2014-06-04)

Avis d'attribution de marché (2015-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 234 318 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Tour Zamansky — 4ème étage — bureau 407 — boîte courrier 611 — 4 place Jussieu

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-17 📅
Date de publication: 2015-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 139-256535
Se réfère à l'avis: 2014/S 108-189734
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 109 B, annonce no 248 du 7.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères d'attribution pour les lots no1, no2 et no3: valeur technique de l'offre: pondération 50 % — (sous-critère no 1a — qualité des descriptifs techniques, compréhension du besoin: pondération 65 %) — (sous-critère no 1b — qualité intrinsèque des matériels: pondération 30 %) — (sous-critère no 1c — durée de la garantie: pondération 5 %)
2. Prix pour les lots no1, no2, no3: pondération 30 %
3. Expériences similaires du candidat pour les lots no1, no2, no3: pondération 15 %
4. Délai de mise en oeuvre (cohérence du planning fourni, délai de livraison) pour les lots no1, no2, no3: pondération 5 %
5. Critères d'attribution pour le lot no4: valeur technique de l'offre: pondération 50 % — (sous-critère no2a — performance technique au regard de la puissance, de la masse et de la qualité des signaux de sorties: pondération 30 %) — (sous-critère 2b — qualité des matériels au regard des critères techniques cités dans la section spécifications techniques: pondération 30 %) — (sous-critère no2c — niveau d'évolutivité (possibilités d'évolutions et d'extensions) du matériel: pondération 20 %) — (sous-critère no 2d — réalisation et suivis d'essais: pondération 15 %) — (sous-critère 2e — qualité de la documentation technique fournie: pondération 5 %)
6. Prix pour le lot no4: pondération 35 %
7. Délai de livraison pour le lot no4: pondération 10 %
8. Service après-vente (Sav) pour le lot no4: pondération 5 % — (sous-critère no3a — délai d'intervention et de remise en fonctionnement du matériel: pondération 60 %) — (sous-critère no3b — importance de l'équipe: pondération 40 %)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-03 📅
Nom: Smv
Adresse postale: ZI du Buisson
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: prascle@smv.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Nom: Aucun

4️⃣
Nom: SAS Erems
Adresse postale: 13 chemin de la Madeleine, zone industrielle
Commune postale: Flourens
Code postal: 31130
Courrier électronique: erems@erems.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2015/S 139-256535 (2015-07-17)

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