la fabrication d'un matériel de mesure et de contrôle, et de pièces mécaniques, avec intégration du système sur une bouée équipée de capteurs, notamment dans le cadre du projet equipex iaoos

Université Pierre et Marie Curie

la fabrication d'un matériel de mesure et de contrôle, et de pièces mécaniques, avec intégration du système sur une bouée équipée de capteurs, notamment dans le cadre du projet equipex iaoos.
Prestations supplémentaires éventuelles :
- pse 1 (obligatoire) : une (1) extension de garantie de un (1) an pour l'ensemble du matériel,
- pse 2 (obligatoire) : un (1) contrat de maintenance d'une durée de un (1) an (à courir après l'échéance de la période de garantie)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Neotek SAS

Qui ?

• Université Pierre et Marie Curie

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz › Matériel de mesure et de contrôle

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-16	Avis de marché
2014-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de mesure et de contrôle
Quantité ou étendue:

le marché est un marché à bons de commandes passé en application de l'article 43 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005.Minimum : Fabrication de 18 systèmes électroniques de contrôle (valise cerveau de pilotage, connectique interne et mâts) et intégration de l'ensemble et les tests logiciels.Maximum : pas de maximum.Néanmoins Le pouvoir adjudicateur précise qu'un nombre approximatif de 25 systèmes seront commandés dans les 24 premiers mois du marché, sans aucun engagement contractuel quant à ce chiffre

Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de mesure et de contrôle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: tour Zamansky – 4ème étage – bureau 407 – boîte courrier 611 – 4 place Jussieu
Code postal: 75252
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.upmc.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.bunel@upmc.fr 📧
Téléphone: +33 144273977 📞
Fax: +33 144275359 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-16 📅
Date limite de soumission: 2014-05-26 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135295
Se réfère à l'avis: 2014/S 33-053211
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Les offres seront présentées sous pli principal cacheté, ou sous forme dématérialisée. La réception des plis papier est assurée à la direction des achats de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 (sauf samedi, dimanche et jours fériés) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations supplémentaires éventuelles :

- pse 1 (obligatoire) : une (1) extension de garantie de un (1) an pour l'ensemble du matériel,

- pse 2 (obligatoire) : un (1) contrat de maintenance d'une durée de un (1) an (à courir après l'échéance de la période de garantie)

Quantité ou étendue:

le marché est un marché à bons de commandes passé en application de l'article 43 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005.

Minimum : Fabrication de 18 systèmes électroniques de contrôle (valise cerveau de pilotage, connectique interne et mâts) et intégration de l'ensemble et les tests logiciels.

Maximum : pas de maximum.

Néanmoins Le pouvoir adjudicateur précise qu'un nombre approximatif de 25 systèmes seront commandés dans les 24 premiers mois du marché, sans aucun engagement contractuel quant à ce chiffre

Description des options:

le présent marché ne devient définitif et ne peut recevoir exécution qu'après notification au titulaire.

Le marché est conclu pour une durée initiale de 24 mois.

Le marché peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 2 ans

Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: NB_mesure_LOCEAN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS DT INSU (partenaire du pouvoir adjudicateur dans le cadre du projet equipex iaoos) - technopôle Brest Iroise - site Ifremer - bâtiment IPEV BP 74, 29280 Plouzané

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans les conditions fixées à l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 et aux articles 17 et 18 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005.

Pour l'ensemble des candidats les pièces relatives à la candidature :

- lettre de candidature (imprimé Dc1)

Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance;

La signature du Dc1 vaut engagement sur l'honneur de l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 ;

- la déclaration du candidat (imprimé Dc2), chaque rubrique devra être complétée et signée par la personne habilitée à engager la société. Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance ;

- un pouvoir du signataire engageant la personne morale, son nom et sa qualité ;

- un extrait de K-Bis, datant de moins de 3 mois. Pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre où il est établi ainsi qu'un extrait du casier judiciaire ou, à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance.

Si le candidat souhaite fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous, il peut le faire et sa candidature sera recevable :

- le Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur ;

- le DC 6 accompagné des documents et attestations demandés ;

- une attestation d'assurance en cours de validité ;

- le RIB

Capacité technique et professionnelle:

une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement est assuré sur le budget de l'université.

Le mode de règlement choisi par l'upmc est le virement administratif.

Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de 30 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre : pondération 50% - (sous-critère no 1a - performances des matériels (la puissance consommée, etc...) : pondération 50%) - (sous-critère no1b - qualité intrinsèque des matériels : pondération 30%) - (sous-critère no1c - compréhension du besoin : pondération 20%).
2. prix : pondération 35% - la formule de notation appliquée est : prix du moins disant acceptable / prix de l'offre à noter* coefficient de pondération.
3. délai de livraison des systèmes : pondération 15%.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nathalie Bunel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: webmestre_internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2014-02-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: NB_mesure_LOCEAN
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 33-053211
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

Les offres seront présentées sous pli principal cacheté, ou sous forme dématérialisée.

La réception des plis papier est assurée à la direction des achats de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 (sauf samedi, dimanche et jours fériés)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue des Barbet
Commune postale: Paris
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Code postal: 75181
Source: OJS 2014/S 078-135295 (2014-04-16)

Avis d'attribution de marché (2014-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 273 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-264107
Se réfère à l'avis: 2014/S 78-135295
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS DT INSU (partenaire du pouvoir adjudicateur dans le cadre du projet Équipex IAOOS) – technopôle Brest Iroise – Site Ifremer – bâtiment IPEV – BP 74, 29280 Plouzané.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre : pondération 50% – (sous-critère no 1a – performances des matériels (la puissance consommée, etc...): pondération 50%) – (sous-critère no1b - qualité intrinsèque des matériels : pondération 30%) – (sous-critère no1c –compréhension du besoin: pondération 20%).
2. Prix: pondération 35% – la formule de notation appliquée est : prix du moins disant acceptable / prix de l'offre à noter* coefficient de pondération.
3. Délai de livraison des systèmes: pondération 15 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-09 📅
Nom: Neotek SAS
Adresse postale: 85 rue Michel Mario
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: neotek@neotek-web.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet auprès du tribunal administratif de Paris:

— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du Code de justice administrative (CJA),

— d'un référé pré-contractuel: au plus tard avant la date de signature, qui n'interviendra qu'après le respect d'un délai minimal de 11 jours à compter de la date d'envoi par voie électronique avec demande d'avis de lecture et d'accusé de réception de la présente lettre de rejet et d'information de l'intention d'attribution du marché par le pouvoir adjudicateur,

— d'un référé contractuel: à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-1 à R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'état du 16 juillet 2007 (CE, 17/07/2007, Société Tropic travaux signalisation), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Code postal: 75700
Source: OJS 2014/S 147-264107 (2014-07-30)

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