La conception et la fourniture de tenues et d'équipements de protection au profit des motocyclistes de la gendarmerie nationale
Saelsi
Le présent accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics a pour objet la conception et la fourniture de tenues et équipements de protection au profit des motocyclistes de la gendarmerie nationale.
D'une durée de 2 ans renouvelable 1 fois, il est régi par le CCAG/MI et se décompose en 2 lots.
Le délai de réception des offres était de 2014-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • LEO Minor
- • Powersports
- • Saelsi
- • Bottes › Bottillons
- • Vêtements de protection contre les intempéries › Vêtements de fonction
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-14 | Avis de marché |
| 2014-07-28 | Informations complémentaires |
| 2015-03-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de fonction
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de fonction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Saelsi
Adresse postale: place Beauvau (Lumière), 4 rue Claude Bernard
Code postal: 75800
Commune postale: Paris Cedex 08
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-14 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 094-164377
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Effets vestimentaires techniques
Brève description: Effets vestimentaires techniques déclinés en 17 postes.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mi-bottes motocyclistes
Brève description: Mi-bottes motocyclistes.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Tenues-moto
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Les chiffres d'affaires (HT.) des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère prix (lot 1) (30)
2. Valeur technique (lot 1) (70)
3. Critère prix (lot 2) (40)
4. Valeur technique (lot 2) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sous-directeur de l'achat
Nom: Minint/saelsi/sda/bmp
Adresse postale: place Beauvau (Lumière)
Point de contact: Lieutenant Vilo G
Courrier électronique: gaelle.vilo@interieur.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=149263&orgAcronyme=g6l 🌏
Adresse postale: place beauvau (Lumière)
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=149263&orgAcronyme=g6l 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Tenues-moto
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 1445944646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 094-164377 (2014-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de fonction
Quantité ou étendue:
Le marché ne prévoit ni minimum, ni maximum, néanmoins à titre indicatif, les besoins estimés annuels en volume sont les suivants :Lot nş 1 - effets vestimentaires techniques— poste 1 : Veste mi-saison/hiver gendarmerie : 800,— poste 2 : veste mi-saison/hiver banalisée : 70,— poste 3 : Pantalon mi-saison/hiver gendarmerie : 500,— poste 4 : Pantalon mi-saison/hiver banalisé : 70,— poste 5 : Blouson été sérigraphié : 800,— poste 6 : Blouson été banalisé : 70,— poste 7 : Pantalon été sérigraphié gendarmerie : 1 100,— poste 8 : Pantalon été banalisé : 70,— poste 9 : Coques de protection dos : 50,— poste 10 : Paire de coques de protection épaules : 50,— poste 11 : Paire de coques de protection coudes : 50,— poste 12 : Paire de coques de protection genoux : 50,— poste 13 :Paire de coques de protection hanches : 50,— poste 14 à 17: doublures : 10,Poste Lot nş 2 - mi-bottes motocyclistes : 1 000.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de fonction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Saelsi
Adresse postale: place Beauvau (Lumière), 4 rue Claude Bernard
Code postal: 75800
Commune postale: Paris Cedex 08
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-14 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 094-164377
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé à partir de la plateforme des achats de l'état (place) à l'adresse suivante : www.marchés-publics.gouv.fr. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, la transmission des offres par voie électroniques est autorisée. Pour cela le candidat utilisera le portail de la "Place" à l'adresse indiquée ci-dessus (les modalités pratiques de dépôts des candidatures et des offres sont précisées dans le guide d'utilisation "Utilisateur opérateur économique " accessible et téléchargeable sous l'onglet "Aide" du site de la "Place"). Horaires et jours d'ouverture à respecter pour le retrait du dossier de consultation et le dépôt des candidatures et des offres sur support papier ainsi que pour le dépôt des échantillons : de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi sauf fêtes légales.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics a pour objet la conception et la fourniture de tenues et équipements de protection au profit des motocyclistes de la gendarmerie nationale.
D'une durée de 2 ans renouvelable 1 fois, il est régi par le CCAG/MI et se décompose en 2 lots.
Intitulé du lot: Effets vestimentaires techniques
Brève description: Effets vestimentaires techniques déclinés en 17 postes.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mi-bottes motocyclistes
Brève description: Mi-bottes motocyclistes.
Quantité ou étendue:
Le marché ne prévoit ni minimum, ni maximum, néanmoins à titre indicatif, les besoins estimés annuels en volume sont les suivants :
Lot nş 1 - effets vestimentaires techniques
— poste 1 : Veste mi-saison/hiver gendarmerie : 800,
— poste 2 : veste mi-saison/hiver banalisée : 70,
— poste 3 : Pantalon mi-saison/hiver gendarmerie : 500,
— poste 4 : Pantalon mi-saison/hiver banalisé : 70,
— poste 5 : Blouson été sérigraphié : 800,
— poste 6 : Blouson été banalisé : 70,
— poste 7 : Pantalon été sérigraphié gendarmerie : 1 100,
— poste 8 : Pantalon été banalisé : 70,
— poste 9 : Coques de protection dos : 50,
— poste 10 : Paire de coques de protection épaules : 50,
— poste 11 : Paire de coques de protection coudes : 50,
— poste 12 : Paire de coques de protection genoux : 50,
— poste 13 :Paire de coques de protection hanches : 50,
— poste 14 à 17: doublures : 10,
Poste Lot nş 2 - mi-bottes motocyclistes : 1 000.
Numéro de référence: Tenues-moto
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La recevabilité des candidatures sera examiné en application de l'article 43 du code des marchés publics, au regard des pièces décrites ci-dessous :
La lettre de candidature (imprimé DC 1 ou support équivalent).
La déclaration du candidat (imprimé DC 2 ou support équivalent). L'imprimé doit être dûment, intégralement et précisément renseigné et contient les chiffres d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Une déclaration sur l'honneur portant la mention "Je déclare n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.".
Une copie du pouvoir de la personne ayant la capacité d'engager la société.
La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.
Liste des principales prestations (références clients) en rapport avec l'objet du lot pour lequel le candidat présente son offre, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— liste des principales prestations (références clients) en rapport avec l'objet du lot pour lequel le candidat présente son offre, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé.
Dépôts et garanties exigés: Néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sauf refus précisé dans l'acte d'engagement, le titulaire bénéficie d'une avance dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics. Le présent marché est financé par des crédits budgétaires. Pour chaque bon de commande supérieur à 50 000 EUR HT dont la durée d'exécution est supérieure à deux mois, le montant de l'avance sera égal à 5 % du montant du bon de commande.
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Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes dans les conditions prévues par l'article 91 du code des marchés publics. Le versement des acomptes est trimestriel. Le cumul des acomptes ne peut dépasser 80 % du montant hors taxes de chaque bon de commande. Le versement des acomptes est mensuel pour les PME, PMI et SCOP.
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Toute livraison suivie d'une réception donne lieu à paiement. Le délai global de paiement est de trente (30) jours.
Le point de départ du délai global de paiement est la date de réception de la demande de paiement ou la date de notification de la décision de réception, si cette date est postérieure. Les sommes payées après l'expiration de ce délai sont majorées des intérêts moratoires.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère prix (lot 1) (30)
2. Valeur technique (lot 1) (70)
3. Critère prix (lot 2) (40)
4. Valeur technique (lot 2) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sous-directeur de l'achat
Nom: Minint/saelsi/sda/bmp
Adresse postale: place Beauvau (Lumière)
Point de contact: Lieutenant Vilo G
Courrier électronique: gaelle.vilo@interieur.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=149263&orgAcronyme=g6l 🌏
Adresse postale: place beauvau (Lumière)
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=149263&orgAcronyme=g6l 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Tenues-moto
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé à partir de la plateforme des achats de l'état (place) à l'adresse suivante : www.marchés-publics.gouv.fr. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, la transmission des offres par voie électroniques est autorisée. Pour cela le candidat utilisera le portail de la "Place" à l'adresse indiquée ci-dessus (les modalités pratiques de dépôts des candidatures et des offres sont précisées dans le guide d'utilisation "Utilisateur opérateur économique " accessible et téléchargeable sous l'onglet "Aide" du site de la "Place"). Horaires et jours d'ouverture à respecter pour le retrait du dossier de consultation et le dépôt des candidatures et des offres sur support papier ainsi que pour le dépôt des échantillons : de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi sauf fêtes légales.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 1445944646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 094-164377 (2014-05-14)
Informations complémentaires (2014-07-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date limite de soumission: 2014-10-10 📅
Date de publication: 2014-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-261771
Se réfère à l'avis: 2014/S 94-164377
Numéro JO-S: 146
Source: OJS 2014/S 146-261771 (2014-07-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date limite de soumission: 2014-10-10 📅
Date de publication: 2014-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-261771
Se réfère à l'avis: 2014/S 94-164377
Numéro JO-S: 146
Source: OJS 2014/S 146-261771 (2014-07-28)
Avis d'attribution de marché (2015-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 633 034,24 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Beauvau (immeuble Lumière) 4 rue Claude Bernard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-13 📅
Date de publication: 2015-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 054-094412
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Tenues-mot
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-05 📅
Nom: Leo Minor
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes Cedex 2
Code postal: 30915
Courrier électronique: info@leominor.fr 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-09 📅
Nom: Powersports
Adresse postale: rue Maryse Bastié, ZAC du Long Buisson
Commune postale: Le Vieil-Évreux
Code postal: 27930
Courrier électronique: adv@powersports.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 054-094412 (2015-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 633 034,24 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Beauvau (immeuble Lumière) 4 rue Claude Bernard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-13 📅
Date de publication: 2015-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 054-094412
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Les documents contractuels sont accessibles en s'adressant au SAELSI sous réserve des informations non communicables notamment celles protégées par le secret industriel et commercial.
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution nº 94 B, annonce nº 214 du 16.5.2014.
Références de publication rectificative:
Parution nº 145 B, annonce nº 270 du 31.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Tenues-mot
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-05 📅
Nom: Leo Minor
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes Cedex 2
Code postal: 30915
Courrier électronique: info@leominor.fr 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-09 📅
Nom: Powersports
Adresse postale: rue Maryse Bastié, ZAC du Long Buisson
Commune postale: Le Vieil-Évreux
Code postal: 27930
Courrier électronique: adv@powersports.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 054-094412 (2015-03-13)
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