L'acquisition de pièces détachées, de produits et accessoires divers, de pneumatiques pour les véhicules de moins de 3.5 tonnes appartenant au Conseil général de la Côte d'Or
Conseil général de Côte-d'Or
L'acquisition de pièces détachées, de produits et accessoires divers, de pneumatiques pour les véhicules de moins de 3.5 tonnes appartenant au Conseil général de la Côte d'Or.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-21 | Avis de marché |
| 2015-02-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date limite de soumission: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2014-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 226-398999
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Acquisition de pièces détachées, produits et accessoires divers.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de pneumatiques.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1114piecepneu
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — document visés au 1° et 2° du I de l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Département de la Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue au Bouchet – ZAE Cap Nord
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Point de contact: Pôle aménagement et développement des territoires \ direction logistique et opérationnel \ service achats et logistique
M. Eric Grillot
Téléphone: +33 380633857 📞
Fax: +33 380633851 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1114piecepneu
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 226-398999 (2014-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:
Lot 1:minimum: 35 000 EUR (TTC); maximum: 140 000 EUR (TTC).Lot 2:minimum: 200 000 EUR (TTC); maximum: 80 000 EUR (TTC).733 333
Valeur totale du marché: 733 333 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date limite de soumission: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2014-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 226-398999
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Le dossier peut être téléchargé à l'adresse d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 1114piecepneu)
Attention: les dossiers de consultation (à l'exception des plans) sont uniquement téléchargeables sur e-bourgogne.
Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an. Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions. Sans que leurs durées ne puissent excéder 4 ans.
L'estimation donnée aux rubriques "II.1.4 et II.2.1" est pour 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'acquisition de pièces détachées, de produits et accessoires divers, de pneumatiques pour les véhicules de moins de 3.5 tonnes appartenant au Conseil général de la Côte d'Or.
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de pièces détachées, produits et accessoires divers.
Informations complémentaires sur les lots:
Minimum: 35 000 EUR (TTC)/an.Maximum: 140 000 EUR (TTC)/an.
Minimum: 35 000 EUR (TTC)/an.
Maximum: 140 000 EUR (TTC)/an.
Brève description: Acquisition de pneumatiques.
Informations complémentaires sur les lots:
Minimum: 20 000 EUR (TTC)/an.Maximum: 80 000 EUR (TTC)/an.
Minimum: 20 000 EUR (TTC)/an.
Maximum: 80 000 EUR (TTC)/an.
Lot 1:
minimum: 35 000 EUR (TTC); maximum: 140 000 EUR (TTC).
Lot 2:
minimum: 200 000 EUR (TTC); maximum: 80 000 EUR (TTC).
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 35-II de ce code.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1114piecepneu
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — document visés au 1° et 2° du I de l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Moyens financiers: tout document justifiant la capacité financière du candidat (chiffre d'affaire global et/ou chiffre d'affaire relatif aux prestations auxquelles se réfère le marché, bilan ou extrait de bilan...).
Capacité technique et professionnelle:
— capacité professionnelle: tout document contrôlable justifiant de la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution...)
— moyens humains: effectif global du candidat (le cas échéant, moyenne annuelle).
Dépôts et garanties exigés:
— financement sur fonds propres du Département,
— droit au versement d'une avance remboursable de 20 % dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français. Lorsque le montant de l'avance est supérieur à 50 000 EUR (TTC), son versement est conditionné à la constitution préalable d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance,
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— paiement par mandat administratifs sous 30 jours maximum,
— paiement acompte dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics.
Solidaire après transformation éventuelle si elle est nécessaire pour la bonne exécution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Département de la Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue au Bouchet – ZAE Cap Nord
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Point de contact: Pôle aménagement et développement des territoires \ direction logistique et opérationnel \ service achats et logistique
M. Eric Grillot
Téléphone: +33 380633857 📞
Fax: +33 380633851 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1114piecepneu
Informations complémentaires
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Le dossier peut être téléchargé à l'adresse d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 1114piecepneu)
Attention: les dossiers de consultation (à l'exception des plans) sont uniquement téléchargeables sur e-bourgogne.
Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an. Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions. Sans que leurs durées ne puissent excéder 4 ans.
L'estimation donnée aux rubriques "II.1.4 et II.2.1" est pour 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 226-398999 (2014-11-21)
Avis d'attribution de marché (2015-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-19 📅
Date de publication: 2015-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 038-064835
Se réfère à l'avis: 2014/S 226-398999
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0215attribpiecepneu
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique au vu du mémoire (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-18 📅
Nom: Gadest Jullien
Adresse postale: 9 rue Antoine Becquerel
Commune postale: Chenôve
Code postal: 21300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-17 📅
Nom: Euromaster
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
Source: OJS 2015/S 038-064835 (2015-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-19 📅
Date de publication: 2015-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 038-064835
Se réfère à l'avis: 2014/S 226-398999
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie).
Les avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 0215attribpiecepneu).
Lot 1:
Minimum: 35 000 EUR (TTC) par an;
Maximum: 140 000 EUR (TTC) par an;
Montant du détail estimatif: 35 992,02 EUR;
Estimation du cadre estimatif: 48 000 EUR (TTC) par an.
Lot 2:
Minimum: 20 000 EUR (TTC) par an;
Maximum: 80 000 EUR (TTC) par an;
Montant du détail estimatif: 24 172,97 EUR;
Estimation cadre estimatif: 35 000 EUR (TTC) par an.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 227 B, annonce n° 216 du 26.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0215attribpiecepneu
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique au vu du mémoire (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-18 📅
Nom: Gadest Jullien
Adresse postale: 9 rue Antoine Becquerel
Commune postale: Chenôve
Code postal: 21300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-17 📅
Nom: Euromaster
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
Source: OJS 2015/S 038-064835 (2015-02-19)
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