le présent marché a pour objet l'achat, le développement, la livraison, l'installation, la mise au point, la mise en service et la maintenance de produits logiciels experts. Il se fera par le financement du projet anr convergence. Ces logiciels experts seront installés sur des serveurs opérés par un système d'exploitation Linux. La distribution utilisée sera de la famile des Red Hat Enterprise Linux 6 (RHEL 6). Les machines servant au développement et à la production seront fournies par le Pouvoir Adjudicateur. Il est constitué des prestations suivantes : (Les exigences complètes seront transmises avec le dossier de consultation des entreprises DCE aux candidats retenus). 1 - un (1) bus de communication permettant de supporter un ensemble de services de données et de métadonnées dans le contexte des simulations numériques climatique (plateforme de gestion de messages, envoi/réception/validation/persistance). 2 - un (1) superviseur et ordonnanceur de simulations climatiques analysant et prenant des décisions en fonction des messages transitant par le bus de communication. 3 - une contribution aux développements côté serveur et côté client des systèmes de distribution de simulation numérique du climat (données et métadonnées) développé par des consortiums internationaux. 4 - une (1) interface graphique de suivi et de monitoring de simulations tirant parti des messages transitant par le bus de communication
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2014-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2014-10-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Systèmes de bases de données
Quantité ou étendue: la présente consultation donnera lieu à un marché ordinaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes de bases de données📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: tour Zamansky, 4ème étage, bureau 407, boîte courrier 611, 4 place Jussieu
Code postal: 75252
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.upmc.fr🌏
Courrier électronique: nathalie.bunel@upmc.fr📧
Téléphone: +33 144273977📞
Fax: +33 144275359 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-10-15 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354525
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur impose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (remise des candidatures, retrait du dossier de consultation, remise des offres).
Les modalités de remise des plis sont décrites sur le document "Annexe de l'avis d'appel Public à la Concurrence (Aapc)" téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr
La présente consultation se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Phase candidature :
Les plis contenant les candidatures seront transmis sous forme électronique.
Les plis contenant les candidatures seront déposés sous une forme électronique sur la Plate-forme des achats de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation.
Afin d'être recevable, le pli de réponse doit impérativement être déposé sur la place de marché à l'aide du certificat électronique de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entreprise.
Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur.
Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur la date et l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.
Phase offre :
Une lettre de consultation sera transmise aux candidats sélectionnés. Elle comprendra les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, cahier des clauses administratives particulières...). Le règlement de la consultation précisera la liste des documents constituant l'offre, ainsi que les modalités de remise et de jugement. Par ailleurs, ces pièces seront téléchargeables sur la Plate-Forme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv. Lors de la phase de consultation par les candidats qui auront préalablement été retenus.
Négociation :
Le marché étant passé sous le régime de marché négocié avec publicité et mise en concurrence préalable, la personne publique organisera avec les candidats la négociation dans le respect des principes d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. La négociation ne pourra en aucun cas :
- modifier l'objet du marché ;
-modifier les critères de jugement ;
-modifier des caractéristiques essentielles ou pouvant être considérées comme substantielles ;
-modifier des éléments légaux (intérêts moratoires...) ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.
Le pouvoir adjudicateur impose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (remise des candidatures, retrait du dossier de consultation, remise des offres).
Les modalités de remise des plis sont décrites sur le document "Annexe de l'avis d'appel Public à la Concurrence (Aapc)" téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr
La présente consultation se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Phase candidature :
Les plis contenant les candidatures seront transmis sous forme électronique.
Les plis contenant les candidatures seront déposés sous une forme électronique sur la Plate-forme des achats de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation.
Afin d'être recevable, le pli de réponse doit impérativement être déposé sur la place de marché à l'aide du certificat électronique de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entreprise.
Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur.
Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur la date et l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.
Phase offre :
Une lettre de consultation sera transmise aux candidats sélectionnés. Elle comprendra les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, cahier des clauses administratives particulières...). Le règlement de la consultation précisera la liste des documents constituant l'offre, ainsi que les modalités de remise et de jugement. Par ailleurs, ces pièces seront téléchargeables sur la Plate-Forme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv. Lors de la phase de consultation par les candidats qui auront préalablement été retenus.
Négociation :
Le marché étant passé sous le régime de marché négocié avec publicité et mise en concurrence préalable, la personne publique organisera avec les candidats la négociation dans le respect des principes d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. La négociation ne pourra en aucun cas :
- modifier l'objet du marché ;
-modifier les critères de jugement ;
-modifier des caractéristiques essentielles ou pouvant être considérées comme substantielles ;
-modifier des éléments légaux (intérêts moratoires...) ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet l'achat, le développement, la livraison, l'installation, la mise au point, la mise en service et la maintenance de produits logiciels experts. Il se fera par le financement du projet anr convergence. Ces logiciels experts seront installés sur des serveurs opérés par un système d'exploitation Linux. La distribution utilisée sera de la famile des Red Hat Enterprise Linux 6 (RHEL 6). Les machines servant au développement et à la production seront fournies par le Pouvoir Adjudicateur.
le présent marché a pour objet l'achat, le développement, la livraison, l'installation, la mise au point, la mise en service et la maintenance de produits logiciels experts. Il se fera par le financement du projet anr convergence. Ces logiciels experts seront installés sur des serveurs opérés par un système d'exploitation Linux. La distribution utilisée sera de la famile des Red Hat Enterprise Linux 6 (RHEL 6). Les machines servant au développement et à la production seront fournies par le Pouvoir Adjudicateur.
Il est constitué des prestations suivantes :
(Les exigences complètes seront transmises avec le dossier de consultation des entreprises DCE aux candidats retenus).
1 - un (1) bus de communication permettant de supporter un ensemble de services de données et de métadonnées dans le contexte des simulations numériques climatique (plateforme de gestion de messages, envoi/réception/validation/persistance).
2 - un (1) superviseur et ordonnanceur de simulations climatiques analysant et prenant des décisions en fonction des messages transitant par le bus de communication.
3 - une contribution aux développements côté serveur et côté client des systèmes de distribution de simulation numérique du climat (données et métadonnées) développé par des consortiums internationaux.
4 - une (1) interface graphique de suivi et de monitoring de simulations tirant parti des messages transitant par le bus de communication
Description des options:
le présent marché ne devient définitif et ne peut recevoir exécution qu'après notification au titulaire.
Le marché est conclu pour une durée initiale de 36 mois.
Le marché peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 1 an
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: Nb_mn_ipsl_logiciels
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Université Pierre et Marie Curie - Institut Pierre Simon Laplace (IPSL) - tour 45/55 - etage nº 2 - salle nº 209 - 4 place Jussieu, 75005 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans les conditions fixées à l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 et aux articles 17 et 18 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Pour l'ensemble des candidats les pièces relatives à la candidature doivent être signées électroniquement (voir document "Annexe de l'avis d'appel Public à la Concurrence (Aapc)") :
- lettre de candidature (imprimé Dc1)Doit être renseignée correctement. Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance.
- la déclaration du candidat (imprimé Dc2), chaque rubrique devra être complétée par la personne habilitée à engager la société. Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance.
- la déclaration du candidat (imprimé Dc2), chaque rubrique devra être complétée par la personne habilitée à engager la société. Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance.
- un pouvoir du signataire engageant la personne morale, son nom et sa qualité.
- un extrait de K-Bis, datant de moins de trois mois. Pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre où il est établi ainsi qu'un extrait du casier judiciaire ou, à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance.
- un extrait de K-Bis, datant de moins de trois mois. Pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre où il est établi ainsi qu'un extrait du casier judiciaire ou, à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance.
Si le candidat souhaite fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous, il peut le faire et sa candidature sera recevable si elle est signée électroniquement :
- le Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur.
- le Dc6 accompagné des documents et attestations demandés.
- une attestation d'assurance en cours de validité.
- le Rib.
Tous ces documents devront être déposés sur la Plateforme des achats de l'État (Place).
Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la consultation. À savoir :
- bilan ou états financiers simplifiés faisant apparaître notamment le montant des fonds propres et la marge de solvabilité.
- le candidat devra présenter et justifier de critères de solvabilité respectant ceux exigés par les autorités de tutelle.
Capacité technique et professionnelle:
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du candidat et/ou des cadres de l'entreprise pour chacune des trois dernières années. CV des intervenants affectés au projet.
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du candidat et/ou des cadres de l'entreprise pour chacune des trois dernières années. CV des intervenants affectés au projet.
Une note sur l'organisation.
Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Une déclaration indiquant les matériels et logiciels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (réseau, site intranet...).
comme indiqué ci-dessus, le candidat doit disposer de moyens humains et matériels présentant au moins les capacités et compétences suivantes :
- compétences dans le domaine du traitement et de la gestion d'informations provenant de simulation numérique du climat ;
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: le Titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré sur le budget de l'université.
Le mode de règlement choisi par l'UPMC est le virement administratif.
Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de 30 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de 30 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Procédure
Critères objectifs de sélection:
les dossiers incomplets ou non conformes à produire par les candidats seront éliminés pour non conformité. Les dossiers arrivés hors délai seront éliminés d'office. Les candidats ayant présenté un dossier complet seront déclarés admissibles. Les critères retenus pour l'admission des candidatures seront par ordre d'importance décroissante :
les dossiers incomplets ou non conformes à produire par les candidats seront éliminés pour non conformité. Les dossiers arrivés hors délai seront éliminés d'office. Les candidats ayant présenté un dossier complet seront déclarés admissibles. Les critères retenus pour l'admission des candidatures seront par ordre d'importance décroissante :
1 - compétences techniques relevées à partir du dossier de présentation des références professionnelles,
2 - expériences de travail avec les métiers des sciences de l'environnement et du climat relevées à partir du dossier de présentation des références professionnelles de travail,
3 - CV du Directeur de Projet et de l'équipe de travail affectée au projet,
4 - moyens et capacités du prestataire,
5 - garanties financières et chiffre d'affaires de l'entreprise dans le domaine concerné.
Période de validité de l'offre: 120 jours Langues
Langue: français 🗣️
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Nb_mn_ipsl_logiciels
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur impose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (remise des candidatures, retrait du dossier de consultation, remise des offres).
Les modalités de remise des plis sont décrites sur le document "Annexe de l'avis d'appel Public à la Concurrence (Aapc)" téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr
La présente consultation se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Phase candidature :
Les plis contenant les candidatures seront transmis sous forme électronique.
Les plis contenant les candidatures seront déposés sous une forme électronique sur la Plate-forme des achats de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation.
Les plis contenant les candidatures seront déposés sous une forme électronique sur la Plate-forme des achats de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation.
Afin d'être recevable, le pli de réponse doit impérativement être déposé sur la place de marché à l'aide du certificat électronique de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entreprise.
Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur.
Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur.
Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur la date et l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.
Phase offre :
Une lettre de consultation sera transmise aux candidats sélectionnés. Elle comprendra les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, cahier des clauses administratives particulières...). Le règlement de la consultation précisera la liste des documents constituant l'offre, ainsi que les modalités de remise et de jugement. Par ailleurs, ces pièces seront téléchargeables sur la Plate-Forme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv. Lors de la phase de consultation par les candidats qui auront préalablement été retenus.
Une lettre de consultation sera transmise aux candidats sélectionnés. Elle comprendra les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, cahier des clauses administratives particulières...). Le règlement de la consultation précisera la liste des documents constituant l'offre, ainsi que les modalités de remise et de jugement. Par ailleurs, ces pièces seront téléchargeables sur la Plate-Forme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv. Lors de la phase de consultation par les candidats qui auront préalablement été retenus.
Négociation :
Le marché étant passé sous le régime de marché négocié avec publicité et mise en concurrence préalable, la personne publique organisera avec les candidats la négociation dans le respect des principes d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. La négociation ne pourra en aucun cas :
Le marché étant passé sous le régime de marché négocié avec publicité et mise en concurrence préalable, la personne publique organisera avec les candidats la négociation dans le respect des principes d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. La négociation ne pourra en aucun cas :
- modifier l'objet du marché ;
-modifier les critères de jugement ;
-modifier des caractéristiques essentielles ou pouvant être considérées comme substantielles ;
-modifier des éléments légaux (intérêts moratoires...) ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de réglement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue des Barbet
Commune postale: Paris
Téléphone: +33 144426375📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy – urgences: télécopies référés: +33 144594499 – télécopie référés précontractuels et contractuels: +33 144594646 – télécopie reconduite à la frontière: +33 144594646
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Source: OJS 2014/S 201-354525 (2014-10-15)
Avis d'attribution de marché (2015-04-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 328 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Tour Zamansky, 4ème étage, bureau 407, boîte courrier 611, 4 place Jussieu
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-04-23 📅
Date de publication: 2015-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 082-145624
Se réfère à l'avis: 2014/S 201-354525
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution n°: 201 B, annonce n° 304 du 18.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2015.
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Université Pierre et Marie Curie — institut Pierre Simon Laplace (IPSL) — tour 45/55 — étage n° 2 — salle n° 209 — 4 place Jussieu, 75005 Paris.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-15 📅
Nom: Tangent Spoke Mark A. Greenslade
Adresse postale: Rörhliberg 18
Commune postale: Cham
Code postal: 6330
Pays: Suisse 🇨🇭
Courrier électronique: tangent.spoke.ch@gmail.com📧 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradam.fr📧
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Source: OJS 2015/S 082-145624 (2015-04-23)