L'achat, la livraison et la mise en service d'un ensemble couplage chromatographe en phase gazeuse et spectromètre de masse d'isotopes stables (GC-C-IRMS) et d'un spectromètre d'émission optique à torche à plasma (ICP-AOS) appliqués à la biogéochimie et à l'écologie littorale et océanique

Université Pierre et Marie Curie

L'achat, la livraison et la mise en service d'un ensemble couplage chromatographe en phase gazeuse et spectromètre de masse d'isotopes stables (GC-C-IRMS) et d'un spectromètre d'émission optique à torche à plasma (ICP-AOS) appliqués à la biogéochimie et à l'écologie littorale et océanique.
Prestation supplémentaire éventuelle (PSE1) – (obligatoire) :
Une (1) extension de garantie de un (1) an pour l'ensemble du matériel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Elementar France SARL

Qui ?

• Université Pierre et Marie Curie

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de mesure des émissions › Spectromètre à émission
• Spectromètres › Spectromètre de masse

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-31	Avis de marché
2014-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: tour Zamansky, 4ème étage, bureau 407, boîte courrier 611, 4 place Jussieu
Code postal: 75252
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.upmc.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.bunel@upmc.fr 📧
Téléphone: +33 144273977 📞
Fax: +33 144275359 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-31 📅
Date limite de soumission: 2014-03-25 📅
Date de publication: 2014-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 025-039192
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Les offres seront présentées sous pli principal cacheté, ou sous forme dématérialisée. La réception des plis papier est assurée à la Direction des Achats de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 (sauf samedi, dimanche et jours fériés). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation supplémentaire éventuelle (PSE1) – (obligatoire) :

Une (1) extension de garantie de un (1) an pour l'ensemble du matériel.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: NB_AOO_LOV_spectro
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire d'océanographie de Villefranche – CNRS – UPMC, UMR 7093 – bâtiment Jean Maetz – 1er étage – chemin du Lazaret, 06230 Villefranche-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans les conditions fixées à l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 et aux articles 17 et 18 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005.

Pour l'ensemble des candidats les pièces relatives à la candidature :

— lettre de candidature (imprimé Dc1).

Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance.

La signature du Dc1 vaut engagement sur l'honneur de l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 ;

— la déclaration du candidat (imprimé Dc2), chaque rubrique devra être complétée et signée par la personne habilitée à engager la société. Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance,

— un pouvoir du signataire engageant la personne morale, son nom et sa qualité,

— un extrait de K-Bis, datant de moins de trois mois. Pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre où il est établi ainsi qu'un extrait du casier judiciaire ou, à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance.

Si le candidat souhaite fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous, il peut le faire et sa candidature sera recevable :

— le Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur,

— le Dc6 accompagné des documents et attestations demandés,

— une attestation d'assurance en cours de validité,

— le RIB.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré sur le budget de l'université.

Le mode de règlement choisi par l'UPMC est le virement administratif.

Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de 30 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances et qualités techniques : pondération 50 % - (sous-critère n° 1a - partie chromatographique : pondération 30 %) - (sous-critère n° 1b - détecteur de masse (configuration, performances) - pondération 30%) - (sous-critère n° 1c - analyseur élémentaire et spectromètre IRMS - pondération 30 %) - (sous-critère n° 1d - spectromètre ICP-AOS - pondération 10 %)
2. Prix : pondération 30 % - la formule de notation appliquée est : prix du moins disant acceptable / prix de l'offre à noter* coefficient de pondération.
3. Délais de livraison : pondération 10 %
4. Conditions de garantie et qualité du SAV : Pondération 10 % - (sous-critère n° 4a - délai d'intervention et de remise en fonctionnement du matériel - pondération 70 %) - (sous-critère n° 5b - importance de l'équipe - pondération 30 %)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nathalie Bunel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: webmestre_internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: NB_AOO_LOV_spectro
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

Les offres seront présentées sous pli principal cacheté, ou sous forme dématérialisée.

La réception des plis papier est assurée à la Direction des Achats de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 (sauf samedi, dimanche et jours fériés).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de réglement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet auprès du tribunal administratif de Paris :

— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché : 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative (CJA),

— d'un référé pré-contractuel : au plus tard avant la date de signature, qui n'interviendra qu'après le respect d'un délai minimal de 11 jours à compter de la date d'envoi par voie électronique avec demande d'avis de lecture et d'accusé de réception de la présente lettre de rejet et d'information de l'intention d'attribution du marché par le pouvoir adjudicateur,

— d'un référé contractuel : à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-1 à R.551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 (CE, 17/07/2007, Société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue des Barbet
Commune postale: Paris
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2014/S 025-039192 (2014-01-31)

Avis d'attribution de marché (2014-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 224 254 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-264150
Se réfère à l'avis: 2014/S 25-039192
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.7.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

laboratoire d'océanographie de Villefranche - CNRS - UPMC, UMR 7093 - bâtiment Jean Maetz - 1er étage - chemin du Lazaret, 06230 Villefranche-sur-Mer.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances et qualités techniques : pondération 50 % - (sous-critère no 1a - partie chromatographique : pondération 30 %) - (sous-critère no1b - détecteur de masse (configuration, performances) - pondération 30 %) - (sous-critère no 1c - analyseur élémentaire et spectromètre IRMS - pondération 30 %) - (sous-critère no 1d - spectromètre ICP-AOS - pondération 10 %)
4. Conditions de garantie et qualité du SAV : Pondération 10 % - (sous-critère no 4a - délai d'intervention et de remise en fonctionnement du matériel - pondération 70 %) - (sous-critère no 5b - importance de l'équipe - pondération 30 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-05-05 📅
Nom: Elementar France SARL
Adresse postale: 5 place Charles Beraudier
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69428
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claudia.monsalier@elementar.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché : 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du Code de justice administrative (CJA),

— d'un référé précontractuel : au plus tard avant la date de signature, qui n'interviendra qu'après le respect d'un délai minimal de 11 jours à compter de la date d'envoi par voie électronique avec demande d'avis de lecture et d'accusé de réception de la présente lettre de rejet et d'information de l'intention d'attribution du marché par le pouvoir adjudicateur,

— d'un référé contractuel : à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-1 à R.551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'état du 16 juillet 2007 (CE, 17.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2014/S 147-264150 (2014-07-30)

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