Interventions sur les plantations et les boisements des dépendances du département du Tarn
Conseil général du Tarn
Interventions de taille, d'entretien, d'abattage ou de dessouchage sur les plantations et les boisements situés sur les dépendances du département.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-18 | Avis de marché |
| 2014-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Tarn
Adresse postale: Hôtel du Département, Lices Georges Pompidou
Code postal: 81013
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.cg81.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarches.81@cg81.fr 📧
Téléphone: +33 563456468 📞
Fax: +33 563456638 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-18 📅
Date limite de soumission: 2014-04-30 📅
Date de publication: 2014-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 056-093699
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Plantations secteurs de Carmaux et Réalmont
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Brève description: Plantations secteurs géographiques de Gaillac et Cordes
Numéro du lot: 03
Brève description: Plantations secteur géographique de Graulhet
Numéro du lot: 04
Brève description: Plantations secteurs géographiques de Castres et Mazamet
Numéro du lot: 05
Brève description: Plantations secteurs géographiques de Brassac et Lacaune
Numéro du lot: 06
Brève description: Plantations secteur géographique de Lavaur
Quantité ou étendue:
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13S0060
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Tarn.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22810001200019
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg81.fr 🌏
Nom: Conseil général du Tarn: M. Pierre Albinet
Adresse postale: Direction des routes – service entretien routier
Commune postale: Albi Cedex 9
Téléphone: +33 563456476 📞
Nom: Conseil général du Tarn: Mme Patricia Bleys
Adresse postale: Service des marchés, Hôtel du Département
Téléphone: +33 563456448 📞
Adresse postale: Service des marchés, Hôtel du Département, bâtiment des services techniques
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0060
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2014/S 056-093699 (2014-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Quantité ou étendue:
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes pour chaque lot :Montant minimum annuel : 11 000 EUR TTC - sans montant maximum annuel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Tarn
Adresse postale: Hôtel du Département, Lices Georges Pompidou
Code postal: 81013
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.cg81.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarches.81@cg81.fr 📧
Téléphone: +33 563456468 📞
Fax: +33 563456638 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-18 📅
Date limite de soumission: 2014-04-30 📅
Date de publication: 2014-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 056-093699
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur https://marchespublics.cg81.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.modalités de retrait et de dépôt des documents : par courrier ou par Fax ou Adresse Profil acheteur : https://marchespublics.cg81.fr.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
- autres renseignements demandés : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1);
- autres renseignements demandés : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2);
- autres renseignements demandés : attestation d'assurances en cours de validité;
- autres renseignements demandés : certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;
- autres renseignements demandés : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- autres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
- autres renseignements demandés : déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur les trois dernières années;
- autres renseignements demandés : si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet doit être fournie;
- autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de concourir.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Interventions de taille, d'entretien, d'abattage ou de dessouchage sur les plantations et les boisements situés sur les dépendances du département.
Numéro du lot: 01
Brève description: Plantations secteurs de Carmaux et Réalmont
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Brève description: Plantations secteurs géographiques de Gaillac et Cordes
Numéro du lot: 03
Brève description: Plantations secteur géographique de Graulhet
Numéro du lot: 04
Brève description: Plantations secteurs géographiques de Castres et Mazamet
Numéro du lot: 05
Brève description: Plantations secteurs géographiques de Brassac et Lacaune
Numéro du lot: 06
Brève description: Plantations secteur géographique de Lavaur
Quantité ou étendue:
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes pour chaque lot :
Montant minimum annuel : 11 000 EUR TTC - sans montant maximum annuel
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13S0060
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Tarn.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement et de paiement : financement sur fonds propres. Paiement par Mandat administratif. Délai de paiement : 30 jours.
Une avance est prévue (taux de 5 %)
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22810001200019
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg81.fr 🌏
Nom: Conseil général du Tarn: M. Pierre Albinet
Adresse postale: Direction des routes – service entretien routier
Commune postale: Albi Cedex 9
Téléphone: +33 563456476 📞
Nom: Conseil général du Tarn: Mme Patricia Bleys
Adresse postale: Service des marchés, Hôtel du Département
Téléphone: +33 563456448 📞
Adresse postale: Service des marchés, Hôtel du Département, bâtiment des services techniques
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0060
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur https://marchespublics.cg81.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.modalités de retrait et de dépôt des documents : par courrier ou par Fax ou Adresse Profil acheteur : https://marchespublics.cg81.fr.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
- autres renseignements demandés : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1);
- autres renseignements demandés : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2);
- autres renseignements demandés : attestation d'assurances en cours de validité;
- autres renseignements demandés : certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;
Afficher plus
- autres renseignements demandés : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- autres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
- autres renseignements demandés : déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur les trois dernières années;
- autres renseignements demandés : si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet doit être fournie;
- autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de concourir.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2014/S 056-093699 (2014-03-18)
Avis d'attribution de marché (2014-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, lices Georges Pompidou
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-04 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-270289
Se réfère à l'avis: 2014/S 56-093699
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-19 📅
Nom: sarl agri sud ouest
Adresse postale: Faudouas
Commune postale: Graulhet
Code postal: 81300
2️⃣
3️⃣
Nom: sarl agri sud ouest / sarl pradelles
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-17 📅
Nom: sarl eco va na
Adresse postale: 15 Chemin Empy Vieux
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
5️⃣
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-21 📅
Nom: sarl pradelles
Adresse postale: 2 Impasse Jean Malrieu
Commune postale: Labastide Saint Georges
Code postal: 81500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe dutribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2014/S 150-270289 (2014-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, lices Georges Pompidou
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-04 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-270289
Se réfère à l'avis: 2014/S 56-093699
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur https://marchespublics.cg81.fr
LOT 01 à LOT 06: chaque lot a un montant minimum annuel de 11 000 euros (T.T.C.) et n'a pas de montant maximum
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 56 B, annonce no 223 du 20 mars 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 août 2014.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-19 📅
Nom: sarl agri sud ouest
Adresse postale: Faudouas
Commune postale: Graulhet
Code postal: 81300
2️⃣
3️⃣
Nom: sarl agri sud ouest / sarl pradelles
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-17 📅
Nom: sarl eco va na
Adresse postale: 15 Chemin Empy Vieux
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
5️⃣
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-21 📅
Nom: sarl pradelles
Adresse postale: 2 Impasse Jean Malrieu
Commune postale: Labastide Saint Georges
Code postal: 81500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe dutribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2014/S 150-270289 (2014-08-04)
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