Installation, location et maintenance de postes de secours de type bungalow pour le service sécurité des plages de la Communauté d'agglomération Royan Atlantique
Agglomération Royan Atlantique
Cet appel d'offres a pour objet l'installation et la location de 9 bâtiments modulaires à usage de postes de secours + un sanitaire ainsi qu'une prestation de maintenance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-12-09 | Avis de marché |
| 2015-04-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Royan Atlantique
Adresse postale: 107 avenue de Rochefort
Code postal: 17201
Commune postale: Royan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-royan.fr 🌏
Courrier électronique: contact@agglo-royan.fr 📧
Téléphone: +33 546221920 📞
Fax: +33 546056034 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-09 📅
Date limite de soumission: 2015-01-27 📅
Date de publication: 2014-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 241-423684
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 2014F094
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Agglomération Royan Atlantique
Adresse postale: Service sécurité des zones de baignade, 107 avenue de Rochefort
Point de contact: M. Gilles Guédal
Téléphone: +33 674989817 📞
Courrier électronique: g.guedal@agglo-royan.fr 📧
Fax: +33 546221814 📠
Adresse postale: Service de la commande publique, 107 avenue de Rochefort
Point de contact: Mme Marie Pierre Martinez
Téléphone: +33 546221932 📞
Courrier électronique: marches-publics@agglo-royan.fr 📧
: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-06-01 📅
Date de fin: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014F094
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 241-423684 (2014-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Quantité ou étendue:
Marché unique ordinaire. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché. Le marché peut être renouvelé, par reconduction expresse, par période successive de 1 an. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 4 ans.Chaque année, la location des bâtiments est prévue du 1er juin au 15 septembre.La durée de maintenance a été fixée du 15 juin au 31 août.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Royan Atlantique
Adresse postale: 107 avenue de Rochefort
Code postal: 17201
Commune postale: Royan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-royan.fr 🌏
Courrier électronique: contact@agglo-royan.fr 📧
Téléphone: +33 546221920 📞
Fax: +33 546056034 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-09 📅
Date limite de soumission: 2015-01-27 📅
Date de publication: 2014-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 241-423684
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont à large diffusion. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http://references.modernisation.gouv.fr ) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet appel d'offres a pour objet l'installation et la location de 9 bâtiments modulaires à usage de postes de secours + un sanitaire ainsi qu'une prestation de maintenance.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché unique ordinaire. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché. Le marché peut être renouvelé, par reconduction expresse, par période successive de 1 an. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 4 ans.
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Chaque année, la location des bâtiments est prévue du 1er juin au 15 septembre.
La durée de maintenance a été fixée du 15 juin au 31 août.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire DC1),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales références en matière de prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Prix unitaires, révisables annuellement.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: fonds publics de l'agglomération Royan Atlantique.
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Agglomération Royan Atlantique
Adresse postale: Service sécurité des zones de baignade, 107 avenue de Rochefort
Point de contact: M. Gilles Guédal
Téléphone: +33 674989817 📞
Courrier électronique: g.guedal@agglo-royan.fr 📧
Fax: +33 546221814 📠
Adresse postale: Service de la commande publique, 107 avenue de Rochefort
Point de contact: Mme Marie Pierre Martinez
Téléphone: +33 546221932 📞
Courrier électronique: marches-publics@agglo-royan.fr 📧
: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-06-01 📅
Date de fin: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014F094
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont à large diffusion. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http://references.modernisation.gouv.fr ) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 241-423684 (2014-12-09)
Avis d'attribution de marché (2015-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 117 261 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-01 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115884
Se réfère à l'avis: 2014/S 241-423684
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-16 📅
Nom: Hertz équipement France
Adresse postale: immeuble Futura 3, 1/3 avenue de la Westphalie
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2015/S 066-115884 (2015-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 117 261 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-01 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115884
Se réfère à l'avis: 2014/S 241-423684
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Le montant indiqué au V.4 est un montant annuel.
La date d'attribution du marché indiquée au V.1 est celle de l'attribution du marché par la commission d'appel d'offres.
Date de conclusion du marché: 17.3.2015.
Date de notification du marché: 23.3.2015.
Le présent avis vaut publicité de la conclusion du contrat. Le contrat est consultable dans les locaux de l'Agglomération Royan Atlantique à Royan, dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs.
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution nº 239 A, annonce nº 90 du 12.12.2014.
Parution nº 239 B, annonce nº 153 du 12.12.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.4.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-16 📅
Nom: Hertz équipement France
Adresse postale: immeuble Futura 3, 1/3 avenue de la Westphalie
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2015/S 066-115884 (2015-04-01)
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