implants rachidiens au profit du chu de bordeaux

Quantité ou étendue

nombre de lots: 52 lotscette consultation aboutira à la conclusion :-d'un accord-cadre mono attributaire, sans minimum ni maximum pour chaque lot-d'un marché subséquent no1 pour chacun des lotsd'autres marchés subséquents issus du présent accord-cadre pourront être conclus par le pouvoir adjudicateur lors de la survenance de besoins et seront attribués dans les conditions définies au Ccap.Pour chaque lot, le candidat est autorisé à proposer toutes les références relevant de la gamme du produit alloti, sous réserve que ces références ne fassent pas l'objet d'un autre lot parmi ceux listés dans la consultation, et qu'elles ne dérogent pas au descriptif technique du CCTP qui correspond aux exigences minimales du lot considéré.Durée : Les accords cadre et les marchés subséquents no1 sont conclus à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2017. La période d'exécution de l'accord-cadre et du marché subséquent no1 commence à la plus tardive des deux dates suivantes: le 01 janvier 2015 ou à la date de notification. L'accord cadre et le marché subséquent no1 sont reconductible tacitement une fois pour une période d'une durée de 12 mois. La durée maximale du marché est de 24 mois. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction. Le pouvoir adjudicateur pourra décider de ne pas reconduire le marché, pour ce faire il notifiera sa décision de non reconduction 2 mois avant la fin de la période d'exécution précédente

Informations complémentaires

accord-Cadre : La prestation est divisée en 52 lots sans minimum ni maximum par lot et par période :

Marché subséquent no1 : La prestation est divisée en 52 lots avec quantités minimales contractuelles par lot et par période :

Lot : 1 Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure à faible encombrement mini marché subséquent : 28

lot : 2 Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne antérieure ou postérieure pour déformation scoliotique avec correction par rotation de la tige. Mini marché subséquent : 230

lot : 3 Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec vis spécifique de rappel mini marché subséquent : 51

lot : 4 Système d'ostéosynthèse rachidienne postérieure avec système d'accroche en gouttière (chirurgie ouverte ou percutanée). Mini marché subséquent : 173

lot : 5 Système d'ostésynthèse rachidienne pour lyse isthmique mini marché subséquent : 5

lot : 6 Dispositif d'ostéosynthèse lombaire postérieure modulable mini marché subséquent : 69

lot : 7 Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne postérieure pour rachis dégénératif avec vis présentant une grande polyaxialité, et ancillaire de pose compact. Mini marché subséquent : 34

lot : 8 "Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne postérieure avec tiges doubles pré cintrées et fils de cerclage.

Les prix seront donnés pour chaque élément de montage " mini marché subséquent : 11

lot : 9 Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical comportant des prises par crochet ou par vis mini marché subséquent : 17

lot : 10 Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical avec vis polyaxiales à base asymétrique. Mini marché subséquent : 8

lot : 11 Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne lombaire postérieur ou antérieur pour grandes déformations de la colonne vertébrale mini marché subséquent : 11

lot : 12 Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne avec ancillaire à usage unique. Mini marché subséquent : 69

lot : 13 Système d'arthrodèse vertébrale postérieure, pour la prise en charge des scolioses, comportant tous les éléments nécessaires pour réaliser des montages en cadre, et compatible avec un système de liens et de clamps. :

Lot : 13 sous lot : 1 Système de liens et de clamps universels pour arthrodèse vertébrale postérieure mini marché subséquent : 144

lot : 13 sous lot : 2 Système d'arthrodèse vertébrale postérieure. Mini marché subséquent : 23

lot : 14 Système de stabilisation et de fusion dynamique du rachis lombo sacré mini marché subséquent : 57

lot : 15 Système de stabilisation dynamique avec composante d'amortissement mini marché subséquent : 28

lot : 16 Plaque cervicale pour laminoplastie avec fixation en U et vis mini marché subséquent : 23

lot : 17 Plaque et vis en titane pour arthrodèse cervicale antérieure avec système de blocage des vis mini marché subséquent : 86

lot : 18 Plaque et vis en titane pour arthrodèse cervicale antérieure sans système de blocage des vis mini marché subséquent : 5

lot : 19 Plaque et visen titane pour arthrodèse antérieure L4-L5; L5 S1 mini marché subséquent : 34

lot : 20 Plaque fine et vis en titane pour arthrodèse cervicale antérieure avec système anti recul. Mini marché subséquent : 23

lot : 21 Plaque cervicale anatomique avec dispositif anti recul mini marché subséquent : 8

lot : 22 Ligament avec cale de stabilisation souple de la colonne vertébrale mini marché subséquent : 28

lot : 23 Cage cervicale antérieure impactée bioactive mini marché subséquent : 34

lot : 24 Cage cervicale lordosante en PEEK verrouillable avec agrafes mini marché subséquent : 69

lot : 25 Cage cervicale avec système de verrouillage en PEEK mini marché subséquent : 46

lot : 26 Cage cervicale large avec système anti migration mini marché subséquent : 57

lot : 27 Cage cervicale auto stable extra large mini marché subséquent : 17

lot : 28 Cage cervicale en titane avec système de vis en chevrons mini marché subséquent : 17

lot : 29 Cage cervicale ou lombaire avec ancillaire à usage unique minimarché subséquent : 57

lot : 30 Cage lombaire postérieure anatomique en PEEK avec dents de rétention et larges fenêtres latérales pour implantation en mini invasif. Mini marché subséquent : 28

lot : 31 Cage lombaire avec composante d'amortissement. Mini marché subséquent : 86

lot : 32 Cage lombaire antérieure en PEEK verrouillable avec agrafes mini marché subséquent : 17

lot : 33 Cage lombaire antérieure impactée PEEK anatomique mini marché subséquent : 28

lot : 34 Cage lombaire antérieure cylindrique impactée titane mini marché subséquent : 23

lot : 35 Cage lombaire forme courbe en PEEK avec possibilité d'implantation en mini invasif mini marché subséquent : 23

lot : 36 Cage lombaire TLIF en PEEK avec système de positionnement de la cage mini marché subséquent : 28

lot : 37 Cage lombaire pour pose par voie transpsoas mini marché subséquent : 8

lot : 38 Cage-Plaque lombaire pour fusion intersomatique antérieure mini marché subséquent : 17

lot : 39 Cage de corporectomie cervicale lordosante mini marché subséquent : 11

lot : 40 Cage de corporectomie en peek avec dents de rétention et larges fenêtres latérales. Mini marché subséquent : 23

lot : 41 Cage cervicale de corporectomie en métal poreux mini marché subséquent : 11

lot : 42 Prothèse discale lombaire à glissement comportant trois éléments dont deux fixes et un couple de frottement métal polyéthylène mini marché subséquent : 5

lot : 43 Prothèse discale lombaire à glissement comportant deux éléments et un couple de frottement optimisé métal/métal mini marché subséquent : 5

lot : 44 Prothèse discale cervicale à noyau mobile mini marché subséquent : 23

lot : 45 Prothèse discale cervicale présentant une composante amortissante mini marché subséquent : 28

lot : 46 Prothèse de disque cervicale ou lombaire présentant une mobilité sur 6 directions. Mini marché subséquent : 8

lot : 47 Kit phosphate tricalcique en granule sous vide permettant l'aspiration de moelle osseuse ostéogénique mini marché subséquent : 5

lot : 48 Substitut osseux en phosphate tricalcique sur support collagénique mini marché subséquent : 11

lot : 49 Substitut osseux biphasé contenant de la silice mini marché subséquent : 57

lot : 50 Membrane de collagène antiadhérence pour la dure mère mini marché subséquent : 14

lot : 51 Dispositif implantable pour traitement de la hernie discale mini marché subséquent : 34

lot : 52 Système d'éclairage per-opératoire par lumière froide pour chirurgie lombaire postérieure mini marché subséquent : 11

fiche technique : Le fournisseur devra fournir dans le dossier d'offre une fiche technique comportant une ou deux photos du produit. Ce document permet la vérification primaire de la conformité des offres ainsi que l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne.

L'Analyse de ces documents sera prise en compte dans le critère performance technique du produit.

La fiche technique sera conservée par le pouvoir adjudicateur et servira de référence pour la durée du marché.

documentation technique : L'Opérateur économique devra apporter la preuve d'une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur utilisation.

Afin de permettre le suivi de l'assurance qualité, l'opérateur économique communiquera obligatoirement dans le dossier technique les informations suivantes :

- références aux normes françaises, européennes et autres,

- attestation des " bonnes pratiques de fabrication ", et de laboratoire,

- nom du responsable matériovigilance.

- la durée de garantie des dispositifs médicaux

les candidats préciseront le calendrier des formations prévu pour la bonne utilisation des dispositifs médicaux.

présentation : Les dispositifs médicaux proposés devront être présentés dans les différents services aux médecins et chirurgiens ainsi qu'aux pharmaciens de la pharmacie des dispositifs médicaux stériles.

Le pouvoir adjudicateur prendra contactavec les candidats par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation (https://www.achats-hopitaux.com) dans un délai minimum d'une semaine après l'ouverture des plis pour organiser la présentation des dispositifs médicaux proposés dans les différents services de soin.

le résultat de cette présentation sera pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale.

En l'absence de présentation des dispositifs dans les délais fixés par le référent technique, l'offre sera déclarée irrégulière.

echantillons pour évaluation : Les échantillons, seront demandés à l'ensemble des candidats ayant remis une offre conforme. Les résultats de l'analyse ou de l'essai seront pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale.

a compter de la demande du CHU, le fournisseur disposera de 15 jours pour fournir les échantillons demandés.

En l'absence de remise des échantillons, l'offre sera déclarée irrégulière.

les échantillons non utilisés seront restitués au fournisseur à sa demande dans un délai de 2 mois après le courrier d'information des candidats non retenus. Les échantillons non demandés dans ce délai seront acquis au Chu.

Les candidats pourront facturer les échantillons fournis. Le prix facturé sera celui proposé au titre de la consultation. L'Opérateur économique devra indiquer impérativement sur la facture l'objet et le numéro de la consultation, ainsi que les numéros de lots, les références, la désignation des articles et la quantité livrée. A l'appui de la facture, seront impérativement fournis le bon de livraison et le document de demande d'échantillons.

adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https//www.achats-hopitaux.com

Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée

il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir l' offre en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de la dite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

unité monétaire : l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.6.2014.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

renseignements et documents demandés aux candidats pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures: - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du CMP, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants. Les candidats peuvent utiliser la lettre de candidature (Dc1) ou rédiger cette déclaration sur l'honneur sur papier libre. - Si le candidat est admis au redressement judiciaire (au sens de l'article L 620-1 du code de commerce), celui-ci doit produire une copie du jugement prouvant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. - Le justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat. - lettre de candidature (Dc1 complété ou papier libre), obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché