Illuminations pour les fêtes de fin d'année
Commune de Roquebrune-sur-Argens
Illuminations pour les fêtes de fin d'année : fourniture, pose, dépose, maintenance des illuminations étant précisé que la commune met à disposition pour partie du matériel qui lui appartient en propre que le prestataire devra également poser, déposer et maintenir.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Citelum
- • Lampes et appareils d'éclairage › Lampes décoratives pour arbres de Noël
- • Appareils d'éclairage et lampes électriques › Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-08 | Avis de marché |
| 2014-12-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes décoratives pour arbres de Noël
Quantité ou étendue:
“Fourniture, pose, dépose, maintenance de motifs, guirlandes et projecteurs pour les fêtes de fin d'année.60 000175 000”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Roquebrune-sur-Argens
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Grande André Cabasse
Code postal: 83520
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens
Contact
Téléphone: +33 494195913 📞
Fax: +33 494195923 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-08 📅
Date limite de soumission: 2014-10-21 📅
Date de publication: 2014-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 175-308700
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
“Acceptation des variantes : NON Critères de sélection des candidatures : En application des articles 43 à 45 et 52 du code des marchés publics, seront...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
175 000 💰
Brève description:
“Illuminations pour les fêtes de fin d'année : fourniture, pose, dépose, maintenance des illuminations étant précisé que la commune met à disposition pour...”
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Quantité ou étendue:
“Fourniture, pose, dépose, maintenance de motifs, guirlandes et projecteurs pour les fêtes de fin d'année.”
Description des options:
“marché renouvelable tacitement trois fois aux conditions initiales”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“fournir :”
“1°) La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent), et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.”
“- 2/ la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. S'Il n'est pas en redressement judiciaire, le candidat peut spontanément...”
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“3°) Une déclaration sur l'honneur reprenant les dispositions des articles 43 et 44 (cf Dc1) ;”
“4°) Les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur conformément à l'article 45,”
“dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés dans la présente procédure de passation de marché, le candidat peut compléter l'imprimé Dc2, joint au...”
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“conformément à l'article 46 - iII du Code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la...”
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“- les certificats et attestations d'ordre fiscal et social délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations”
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“- les pièces des articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du Code du Travail (extrait kbis ...). Conformément à l'article 46-i - 1°, ces documents seront à...”
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Situation économique et financière:
“fournir : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés...”
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Capacité technique et professionnelle:
“fournir :”
“Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le règlement des dépenses se fera par virement administratif (Mandat administratif) - délai de paiement : 30 jours calendaires - avance prévue - budget communal”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.”
“Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou...”
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“Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément...”
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“En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du...”
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Procédure
Duration of the framework agreement in years: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le conseiller municipal délégué, Francesco Lio
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Acceptation des variantes : NON”
“Critères de sélection des candidatures :”
“En application des articles 43 à 45 et 52 du code des marchés publics, seront retenues les candidatures qui :”
“- sont recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics (Cmp) ;”
“- présentent des capacités financières et professionnelles suffisantes (art 45 du Cmp) ;”
“- sont accompagnées des pièces réclamées au titre de l'article 44 du CMP ;”
“La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est d'un an à compter de la...”
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“Les divers délais et périodes d'exécution du marché sont indiquées au CCTP.”
“Remise des offres par voie électronique (non imposée) :”
“La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site...”
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“Forme du marché : à bons de commande sur BPU et sur catalogue pour les produits qui ne figurent pas au BPU, ce dernier n'étant pas exhaustif”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.9.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Source: OJS 2014/S 175-308700 (2014-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes décoratives pour arbres de Noël
Quantité ou étendue:
“Fourniture, pose, dépose, maintenance de motifs, guirlandes et projecteurs pour les fêtes de fin d'année.60 000175 000”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Roquebrune-sur-Argens
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Grande André Cabasse
Code postal: 83520
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens
Contact
Téléphone: +33 494195913 📞
Fax: +33 494195923 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-08 📅
Date limite de soumission: 2014-10-21 📅
Date de publication: 2014-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 175-308700
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
“Acceptation des variantes : NON Critères de sélection des candidatures : En application des articles 43 à 45 et 52 du code des marchés publics, seront...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
175 000 💰
Brève description:
“Illuminations pour les fêtes de fin d'année : fourniture, pose, dépose, maintenance des illuminations étant précisé que la commune met à disposition pour...”
Quantité ou étendue:
“Fourniture, pose, dépose, maintenance de motifs, guirlandes et projecteurs pour les fêtes de fin d'année.”
Description des options:
“marché renouvelable tacitement trois fois aux conditions initiales”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“fournir :”
“1°) La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent), et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.”
Afficher plus (7)
“- 2/ la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. S'Il n'est pas en redressement judiciaire, le candidat peut spontanément...”
“3°) Une déclaration sur l'honneur reprenant les dispositions des articles 43 et 44 (cf Dc1) ;”
“4°) Les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur conformément à l'article 45,”
“dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés dans la présente procédure de passation de marché, le candidat peut compléter l'imprimé Dc2, joint au...”
“conformément à l'article 46 - iII du Code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la...”
“- les certificats et attestations d'ordre fiscal et social délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations”
“- les pièces des articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du Code du Travail (extrait kbis ...). Conformément à l'article 46-i - 1°, ces documents seront à...”
“fournir : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés...”
Capacité technique et professionnelle:
“fournir :”
“Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le règlement des dépenses se fera par virement administratif (Mandat administratif) - délai de paiement : 30 jours calendaires - avance prévue - budget communal”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.”
“Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou...”
Afficher plus (2)
“Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément...”
“En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du...”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le conseiller municipal délégué, Francesco Lio
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Acceptation des variantes : NON”
“Critères de sélection des candidatures :”
Afficher plus (10)
“En application des articles 43 à 45 et 52 du code des marchés publics, seront retenues les candidatures qui :”
“- sont recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics (Cmp) ;”
“- présentent des capacités financières et professionnelles suffisantes (art 45 du Cmp) ;”
“- sont accompagnées des pièces réclamées au titre de l'article 44 du CMP ;”
“La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est d'un an à compter de la...”
“Les divers délais et périodes d'exécution du marché sont indiquées au CCTP.”
“Remise des offres par voie électronique (non imposée) :”
“La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site...”
“Forme du marché : à bons de commande sur BPU et sur catalogue pour les produits qui ne figurent pas au BPU, ce dernier n'étant pas exhaustif”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.9.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Source: OJS 2014/S 175-308700 (2014-09-08)
Avis d'attribution de marché (2014-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 680 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville Rue Grande André Cabasse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-29 📅
Date de publication: 2015-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 001-000532
Se réfère à l'avis: 2014/S 175-308700
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 174 A, annonce nº 122 du 11.9.2014. Parution nº: 174 B, annonce nº 298 du 11.9.2014. Date d'envoi...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-29 📅
Nom: Citelum
Adresse postale: 234 route du Plan de la Tour
Commune postale: Sainte-Maxime
Code postal: 83120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 001-000532 (2014-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 680 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville Rue Grande André Cabasse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-29 📅
Date de publication: 2015-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 001-000532
Se réfère à l'avis: 2014/S 175-308700
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 174 A, annonce nº 122 du 11.9.2014. Parution nº: 174 B, annonce nº 298 du 11.9.2014. Date d'envoi...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-29 📅
Nom: Citelum
Adresse postale: 234 route du Plan de la Tour
Commune postale: Sainte-Maxime
Code postal: 83120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 001-000532 (2014-12-29)
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