Groupement de commandes du syndicat mixte artois valorisation et de la communauté urbaine d'Arras – fourniture de pneumatiques pour le parc de véhicules légers, poids lourds et engins

Synd Mixte Artois Valorisation

Groupement de commandes du syndicat mixte artois valorisation et de la communauté urbaine d'Arras – fourniture de pneumatiques pour le parc de véhicules légers, poids lourds et engins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-06.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-06 Avis de marché
Avis de marché (2014-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Quantité ou étendue:
marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum. Les caractéristiques techniques des fournitures sont détaillées au Cahier des Clauses techniques Particulières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd mixte Artois Valorisation
Adresse postale: 11 rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-lès-Mofflaines
Contact
Adresse Internet: http://www.smav62.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
Fax: +33 321160100 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-06 📅
Date limite de soumission: 2014-06-17 📅
Date de publication: 2014-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 089-155078
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Les marchés à bons de commande (article 77 CMP) doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive communautaire. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum et maximum et un opérateur économique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes du syndicat mixte artois valorisation et de la communauté urbaine d'Arras – fourniture de pneumatiques pour le parc de véhicules légers, poids lourds et engins.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de pneus pour véhicules légers
Brève description:
Fourniture de pneus pour véhicules légers. Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum. Les caractéristiques techniques des fournitures sont détaillées au cahier des clauses techniques particulières.
Durée de l'accord: 30 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Les marchés à bons de commande (article 77 CMP) doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive…
… communautaire.Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum et maximum et un opérateur économique.
… communautaire.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum et maximum et un opérateur économique.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pneus neufs pour poids lourds, engins et de pneus réchappés pour poids lourds.
Brève description:
Fourniture de pneus neufs pour poids lourds, engins et de pneus réchappés pour poids lourds. Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum. Les caractéristiques techniques des fournitures sont détaillées au cahier des clauses techniques particulières.
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Description des options:
Le présent marché pourra éventuellement donner lieu à la passation d'avenants, de marchés complémentaires ou de prestations similaires sous la forme de marchés sans publicité ni mise en concurrence en application des articles 28-II ET 35-II-4°, 5° et 6° du code des marchés publics.
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Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2014-AO-004.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 11 rue Volta, 62217 Tilloy-les-Mofflaines.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les sociétés pourront se présenter seules ou en groupement.
Une même société ne pourra appartenir à plusieurs groupements.
Une société se présentant en groupement ne pourra présenter une offre en qualité de candidat individuel
Situation économique et financière:
Les candidatures qui sont recevables en application des articles 43, 44, 45 et 52 du CMP.
Seront rejetées les candidatures qui :
— se trouvent dans l'une des situations visées par les dispositions du deuxième alinéa du I de l'article 52 du CMP,
— ne justifient pas, au vu des renseignements et documents exigés par la rubrique 2 ci-dessous, d'un niveau de capacités professionnelles, techniques et financières suffisant.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue ou cautionnement n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des établissements publics; conditions de versement d'une avance prévues aux articles 86 à 90 du CMP; le titulaire peut refuser le versement d'une avance. en application de l'article 91 du CMP, l'exécution du marché pourra donner lieu au versement d'acomptes dans les conditions prévues au marché; mandatement par virement dans les délais prévus à l'article 98 du CMP; le marché est passé à prix unitaires.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 30
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine d'Arras
Adresse postale: La Citadelle, boulevard du Général de Gaulle
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Contact
Point de contact: M. Rapeneau Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_3cnvBVNICm 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_3cnvBVNICm 🌏
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_3cnvBVNICm 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-AO-004.
Informations complémentaires
Les marchés à bons de commande (article 77 CMP) doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive communautaire. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum et maximum et un opérateur économique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 089-155078 (2014-05-06)
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