Gestion et entretien des plantations d'alignement sur routes départementales de 2015 à 2018
Conseil général de l'Aude
Gestion et entretien des plantations d'alignement sur routes départementales de 2015 à 2018.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aude
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Téléphone: +33 468116761 📞
Fax: +33 468116891 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-20 📅
Date limite de soumission: 2014-12-01 📅
Date de publication: 2014-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 204-361705
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Gestion des plantations d'alignement sur les routes départementales 2015/2018 Lot 1 DTC
Brève description:
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Gestion des plantations d'alignement sur les routes départementales 2015/2018 lot 2 DTCM
Brève description: Gestion des plantations d'alignement sur les routes départementales lot 2 DTCM.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Gestion des plantations d'alignement sur les routes départementales 2015/2018 Lot 3 DTHVA
Brève description:
Intitulé du lot: Gestion des plantations d'alignement sur les routes départementales 2015/2018 lot 4 DTL
Brève description:
Intitulé du lot: Gestion des plantations d'alignement sur les routes départementales 2015/2018 lot 5 DTN
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 13S0144
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: Le marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique de l'offre (40)
3. Mesures environnementales (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aude
Nom: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière service des marchés publics
Point de contact: Véronique Prades
Téléphone: +33 468116441 📞
Courrier électronique: marches@cg11.fr 📧
Fax: +33 468116893 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: allée Raymond Courrière service des marchés publics bureau 2.092
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0144
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRAL Secrétariat général pour les affaires régionales boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 204-361705 (2014-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Quantité ou étendue:
Lot 1: Montant maximum par an: 250 000 EUR HT.Lot 2: Montant maximum par an: 250 000 EUR HT.Lot 3: Montant maximum par an: 250 000 EUR HT.Lot 4: Montant maximum par an: 250 000 EUR HT.Lot 5: Montant maximum par an: 250 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Téléphone: +33 468116761 📞
Fax: +33 468116891 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-20 📅
Date limite de soumission: 2014-12-01 📅
Date de publication: 2014-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 204-361705
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : service des marchés publics / retrait sur place ou demande par courrier, fax ou mail.
Modalités de sélection des offres : la pondération est exprimée en pourcentage..
Autres renseignements complémentaires : Une même entreprise sera limité à 3 lots.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
Autres renseignements demandés : === Offre ===.
Autres renseignements demandés : acte d'engagement pat lot.
Autres renseignements demandés : détail Estimatif par lot.
Autres renseignements demandés : bordereau des Prix par lot.
Autres renseignements demandés : mémoire technique justificatif.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Gestion et entretien des plantations d'alignement sur routes départementales de 2015 à 2018.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Gestion des plantations d'alignement sur les routes départementales 2015/2018 Lot 1 DTC
Brève description:
Gestion des plantations d'alignement sur les routes départementales 2014/2017 Lot 1 DTC.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Gestion des plantations d'alignement sur les routes départementales 2015/2018 lot 2 DTCM
Brève description: Gestion des plantations d'alignement sur les routes départementales lot 2 DTCM.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Gestion des plantations d'alignement sur les routes départementales 2015/2018 Lot 3 DTHVA
Brève description:
Gestion des plantations d'alignement sur les routes départementales 2015/2018 Lot 3 DTHVA.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Gestion des plantations d'alignement sur les routes départementales 2015/2018 lot 4 DTL
Brève description:
Gestion des plantations d'alignement sur les routes départementales 2015/2018 lot 4 DTL.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Gestion des plantations d'alignement sur les routes départementales 2015/2018 lot 5 DTN
Brève description:
Gestion des plantations d'alignement sur les routes départementales 2015/2018 lot 5 DTN.
Quantité ou étendue:
Lot 1: Montant maximum par an: 250 000 EUR HT.
Lot 2: Montant maximum par an: 250 000 EUR HT.
Lot 3: Montant maximum par an: 250 000 EUR HT.
Lot 4: Montant maximum par an: 250 000 EUR HT.
Lot 5: Montant maximum par an: 250 000 EUR HT.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 13S0144
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé Dc1 ( Lettre de candidature ).
Imprimé Dc2 (Attestations sur l'honneur).
Pouvoir de la personne à engager le canddat.
Déclaration sur l'honneur du candidat art 43.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Moyens humains (effectifs) et matériels (outillage et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.
Liste des principales références pour des prestations similaires exécutées ou en cours d'exécution au cours des 3 dernières années (cinq pour les travaux) indiquant notamment indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement : les crédits émaneront du budget propre du département..
Mode de paiement : virement bancaire (Mandat administratif).
Délai de paiement : 30 jours.
Groupement solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique de l'offre (40)
3. Mesures environnementales (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aude
Nom: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière service des marchés publics
Point de contact: Véronique Prades
Téléphone: +33 468116441 📞
Courrier électronique: marches@cg11.fr 📧
Fax: +33 468116893 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: allée Raymond Courrière service des marchés publics bureau 2.092
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0144
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : service des marchés publics / retrait sur place ou demande par courrier, fax ou mail.
Modalités de sélection des offres : la pondération est exprimée en pourcentage..
Autres renseignements complémentaires : Une même entreprise sera limité à 3 lots.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
Autres renseignements demandés : === Offre ===.
Autres renseignements demandés : acte d'engagement pat lot.
Autres renseignements demandés : détail Estimatif par lot.
Autres renseignements demandés : bordereau des Prix par lot.
Autres renseignements demandés : mémoire technique justificatif.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRAL Secrétariat général pour les affaires régionales boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 204-361705 (2014-10-20)
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