gaz médicaux, non médicaux et petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration
Centre hospitalier d'Avignon
fourniture de gaz médicaux, non médicaux et petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration décomposée en 4 lots.
Le marché est passé pour une période allant du 1.1.2015 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2015. Il est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2018.
Le délai de réception des offres était de 2014-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bouteilles de gaz liquéfié › Bouteilles de gaz
- • Gaz › Gaz industriels
- • Instruments de contrôle de propriétés physiques › Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-01 | Avis de marché |
| 2015-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bouteilles de gaz
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bouteilles de gaz 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: Cellule des marchés, 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 432753935 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-01 📅
Date limite de soumission: 2014-11-12 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-336252
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 Fluides médicaux conditionnés en bouteille
Brève description: Lot 1 Fluides médicaux conditionnés en bouteille
Quantité ou étendue: entre 40 000 et 130 000 EUR HT par an
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 Location d'une centrale de distribution de protoxyde d'azote
Brève description: Lot 2 Location d'une centrale de distribution de protoxyde d'azote
Quantité ou étendue: entre 5 000 et 20 000 EUR HT par an
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 Gaz non médicaux conditionnés en bouteille pour le laboratoire
Brève description: Lot 3 Gaz non médicaux conditionnés en bouteille pour le laboratoire
Quantité ou étendue: entre 4 000 et 12 000 EUR HT par an
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 Petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration
Brève description: Lot 4 Petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration
Quantité ou étendue: entre 2 000 et 20 000 EUR HT par an
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14S0040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier, 84000 Avignon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Tous les lots : prix des prestations (ce critère est apprécié à partir du montant total estimatif du bordereau de prix unitaires) (60)
2. Lot 1 : valeur technique : 20% pour les modalités de gestion de la prestation, 20% pour les conditions d'utilisation des bouteilles (dimension, poids, préhension, conditions de stockage...) (40)
3. Lot 2 : valeur technique : 30% pour la résistance de l'installation aux intempéries (montage, sécurité, etc...) et 10% pour les modalités de passation des commandes des bouteilles de protoxyde d'azote (40)
4. Lot 3 : valeur technique : 20% pour les conditions d'utilisation des bouteilles (dimension, poids, préhension, conditions de stockage...), 15% pour les modalités de gestion de la prestation et 5% pour les conditions de formation du personnel aux problématiques de sécurité lors des changements de bouteilles (40)
5. Lot 4 : valeur technique : 20% pour la fonctionnalité, facilité de nettoyage, précision des appareils et lisibilité du cadran et 20% pour les modalités de gestion de la prestation (40)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_KjMcP6Q0oP 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Point de contact: Cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_KjMcP6Q0oP 🌏
Nom: Centre Hospitalier d'Avignon
Point de contact: La cellule des marchés
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_KjMcP6Q0oP 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_KjMcP6Q0oP 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0040
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 191-336252 (2014-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bouteilles de gaz
Quantité ou étendue:
marché à bons de commande avec minimum et avec maximum en valeur (article 77 du CMP) détaillés dans la rubrique relative aux lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bouteilles de gaz 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: Cellule des marchés, 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 432753935 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-01 📅
Date limite de soumission: 2014-11-12 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-336252
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
pour le lot 2 : Location d'une centrale de distribution de protoxyde d'azote, les candidats ont la possibilité de contacter M. Bourrel, au +33 432753766, pour voir la centrale de distribution.
Aucune visite ne sera organisée pour les autres lots.
les candidats fourniront impérativement des échantillons pour les lots 1, 3 et 4 dans les conditions détaillées au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de gaz médicaux, non médicaux et petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration décomposée en 4 lots.
Le marché est passé pour une période allant du 1.1.2015 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2015. Il est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2018.
Intitulé du lot: lot 1 Fluides médicaux conditionnés en bouteille
Brève description: Lot 1 Fluides médicaux conditionnés en bouteille
Quantité ou étendue: entre 40 000 et 130 000 EUR HT par an
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 Location d'une centrale de distribution de protoxyde d'azote
Brève description: Lot 2 Location d'une centrale de distribution de protoxyde d'azote
Quantité ou étendue: entre 5 000 et 20 000 EUR HT par an
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 Gaz non médicaux conditionnés en bouteille pour le laboratoire
Brève description: Lot 3 Gaz non médicaux conditionnés en bouteille pour le laboratoire
Quantité ou étendue: entre 4 000 et 12 000 EUR HT par an
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 Petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration
Brève description: Lot 4 Petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration
Quantité ou étendue: entre 2 000 et 20 000 EUR HT par an
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14S0040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier, 84000 Avignon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Formulaire " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants " ou Dc1
2) Formulaire " déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " ou Dc2
Formulaire accompagné de la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
3) Le cas échéant, la délégation de pouvoir d'engager l'entreprise de la personne signataire
4) Chiffre d'affaire global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent).
Le candidat peut présenter tout moyen de preuve équivalent pour justifier de sa capacité économique et financière, s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
5) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
6) La liste des prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années.
Dépôts et garanties exigés:
conformément à l'article 28.1. du CCAG FCS, les fournitures font l'objet d'une garantie gratuite minimale d'un an.
Le titulaire doit garantir la continuité des approvisionnements en fluides médicaux prévus au présent marché ainsi que la maintenance et la conformité de ces propres installations.
Les petits matériels (lot 4) sont garantis au minimum 1 an contre tout vice de fabrication
le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le marché est financé sur les fonds propres de l'établissement.
Le délai global de paiement ne peut excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 1-2° du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique
aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
2° En qualité de membres de plusieurs groupements
conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Tous les lots : prix des prestations (ce critère est apprécié à partir du montant total estimatif du bordereau de prix unitaires) (60)
2. Lot 1 : valeur technique : 20% pour les modalités de gestion de la prestation, 20% pour les conditions d'utilisation des bouteilles (dimension, poids, préhension, conditions de stockage...) (40)
3. Lot 2 : valeur technique : 30% pour la résistance de l'installation aux intempéries (montage, sécurité, etc...) et 10% pour les modalités de passation des commandes des bouteilles de protoxyde d'azote (40)
4. Lot 3 : valeur technique : 20% pour les conditions d'utilisation des bouteilles (dimension, poids, préhension, conditions de stockage...), 15% pour les modalités de gestion de la prestation et 5% pour les conditions de formation du personnel aux problématiques de sécurité lors des changements de bouteilles (40)
5. Lot 4 : valeur technique : 20% pour la fonctionnalité, facilité de nettoyage, précision des appareils et lisibilité du cadran et 20% pour les modalités de gestion de la prestation (40)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_KjMcP6Q0oP 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Point de contact: Cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_KjMcP6Q0oP 🌏
Nom: Centre Hospitalier d'Avignon
Point de contact: La cellule des marchés
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_KjMcP6Q0oP 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_KjMcP6Q0oP 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0040
Informations complémentaires
pour le lot 2 : Location d'une centrale de distribution de protoxyde d'azote, les candidats ont la possibilité de contacter M. Bourrel, au +33 432753766, pour voir la centrale de distribution.
Aucune visite ne sera organisée pour les autres lots.
les candidats fourniront impérativement des échantillons pour les lots 1, 3 et 4 dans les conditions détaillées au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 191-336252 (2014-10-01)
Avis d'attribution de marché (2015-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 012-016888
Se réfère à l'avis: 2014/S 191-336252
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 84000 Avignon.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Tous les lots: prix des prestations (ce critère est apprécié à partir du montant total estimatif du bordereau de prix unitaires) (60)
2. Lot 1: valeur technique: 20 % pour les modalités de gestion de la prestation, 20 % pour les conditions d'utilisation des bouteilles (dimension, poids, préhension, conditions de stockage...) (40)
3. Lot 2: valeur technique: 30 % pour la résistance de l'installation aux intempéries (montage, sécurité, etc...) et 10 % pour les modalités de passation des commandes des bouteilles de protoxyde d'azote (40)
4. Lot 3: valeur technique: 20 % pour les conditions d'utilisation des bouteilles (dimension, poids, préhension, conditions de stockage...), 15 % pour les modalités de gestion de la prestation et 5 % pour les conditions de formation du personnel aux problématiques de sécurité lors des changements de bouteilles (40)
5. Lot 4: valeur technique: 20 % pour la fonctionnalité, facilité de nettoyage, précision des appareils et lisibilité du cadran et 20 % pour les modalités de gestion de la prestation (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: Air Products SAS
Adresse postale: Bâtiment no 270 parc des Portes de Paris 45 avenue Victor Hugo CS 20023
Commune postale: Aubervilliers Cedex
Code postal: 93534
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-31 📅
Nom: Air liquide sante
Adresse postale: Bât. G - parc Cézanne 2 290 avenue Galilée
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13799
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-02 📅
Nom: Air products sas
4️⃣
Nom: Dimeho
Adresse postale: 968 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
6
Source: OJS 2015/S 012-016888 (2015-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 012-016888
Se réfère à l'avis: 2014/S 191-336252
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum en valeur.
Par année d'exécution, les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
Lot 1: 40 000 EUR HT minimum et 130 000 EUR HT maximum.
Lot 2: 5 000 EUR HT minimum et 20 000 EUR HT maximum.
Lot 3: 4 000 EUR HT minimum et 12 000 EUR HT maximum.
Lot 4: 2 000 EUR HT minimum et 20 000 EUR HT maximum.
Le marché peut être consulté sur demande écrite à la cellule des marchés dans les limites du respect des secrets protégés par la loi.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº: 191 B, annonce no 417 du 4.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 84000 Avignon.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Tous les lots: prix des prestations (ce critère est apprécié à partir du montant total estimatif du bordereau de prix unitaires) (60)
2. Lot 1: valeur technique: 20 % pour les modalités de gestion de la prestation, 20 % pour les conditions d'utilisation des bouteilles (dimension, poids, préhension, conditions de stockage...) (40)
3. Lot 2: valeur technique: 30 % pour la résistance de l'installation aux intempéries (montage, sécurité, etc...) et 10 % pour les modalités de passation des commandes des bouteilles de protoxyde d'azote (40)
4. Lot 3: valeur technique: 20 % pour les conditions d'utilisation des bouteilles (dimension, poids, préhension, conditions de stockage...), 15 % pour les modalités de gestion de la prestation et 5 % pour les conditions de formation du personnel aux problématiques de sécurité lors des changements de bouteilles (40)
5. Lot 4: valeur technique: 20 % pour la fonctionnalité, facilité de nettoyage, précision des appareils et lisibilité du cadran et 20 % pour les modalités de gestion de la prestation (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: Air Products SAS
Adresse postale: Bâtiment no 270 parc des Portes de Paris 45 avenue Victor Hugo CS 20023
Commune postale: Aubervilliers Cedex
Code postal: 93534
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-31 📅
Nom: Air liquide sante
Adresse postale: Bât. G - parc Cézanne 2 290 avenue Galilée
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13799
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-02 📅
Nom: Air products sas
4️⃣
Nom: Dimeho
Adresse postale: 968 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
6
Source: OJS 2015/S 012-016888 (2015-01-14)
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