Fournitures pour le magasin central - lots sur catalogue - appareils, pièces détachées et accessoires pour chaudières individuelles et collectives, chauffe-eau muraux et solaires
Tarn Habitat
au sens du droit national, le présent marché est un marché à bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-22 | Avis de marché |
| 2014-10-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaudières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaudières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tarn Habitat
Adresse postale: 2 rue du Général Galliéni
Code postal: 81011
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: maryse.boularan@tarnhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 563778190 📞
Fax: +33 563778161 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-07-04 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176340
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: au sens du droit national, le présent marché est un marché à bons de commande
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0012
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maryse Boularan
Adresse du profil d'acheteur: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Tarn Habitat
Adresse postale: 2 rue Général Galliéni
Commune postale: Albi Cedex
Fax: +33 563778361 📠
Point de contact: Service marchés logistique
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Art. L. 551-1 du code de justice administrative
Marché renouvelable
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaudières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaudières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tarn Habitat
Adresse postale: 2 rue du Général Galliéni
Code postal: 81011
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: maryse.boularan@tarnhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 563778190 📞
Fax: +33 563778161 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-07-04 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176340
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
le dossier est téléchargeable à l'adresse suivante : http://hlm81.e-marchespublics.com et http://www.tarnhabitat.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: au sens du droit national, le présent marché est un marché à bons de commande
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0012
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- dc1 : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé dc1 remis à jour au 25.6.2012)
- dc2 : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement accompagné des documents suivants :
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
les documents :
- noti2 : etat annuel des certificats reçus au 31.12.2013
Ou cerfa no 3666 au 31/12/2013 et une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, prévue à l'article l.243-15 du code de sécurité sociale, émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois
Afficher plus
- extrait k - bis
- attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité
seront demandés au(x) candidat(s) retenu(s). Néanmoins, si vous disposez de ces documents, vous pouvez les transmettre dès la candidature.
Dépôts et garanties exigés:
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres. Paiement par virement bancaire (mandat administratif) à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 22 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maryse Boularan
Adresse du profil d'acheteur: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Tarn Habitat
Adresse postale: 2 rue Général Galliéni
Commune postale: Albi Cedex
Fax: +33 563778361 📠
Point de contact: Service marchés logistique
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0012
Informations complémentaires
le dossier est téléchargeable à l'adresse suivante : http://hlm81.e-marchespublics.com et http://www.tarnhabitat.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Art. L. 551-1 du code de justice administrative
Marché renouvelable
Marché passé pour une période de 1 an à compter du 1.10.2014, tacitement renouvelable 2 x 1 an.
Source: OJS 2014/S 101-176340 (2014-05-22)
Avis d'attribution de marché (2014-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 200-353079
Se réfère à l'avis: 2014/S 101-176340
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Rabais consenti sur prix public catalogue fabricant (70)
2. Délai de livraison (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-03 📅
Nom: ANCS - Cosset / Anconetti
Adresse postale: 7 rue Francois Aragon
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf art l.551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2014/S 200-353079 (2014-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 200-353079
Se réfère à l'avis: 2014/S 101-176340
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 100 B, annonce no 316 du 24.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.10.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Rabais consenti sur prix public catalogue fabricant (70)
2. Délai de livraison (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-03 📅
Nom: ANCS - Cosset / Anconetti
Adresse postale: 7 rue Francois Aragon
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf art l.551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2014/S 200-353079 (2014-10-13)
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