Fournitures industrielles – matériels électriques – matériels électroniques – matériels des mesure

RTE – réseau de transport d'électricité

Le marché permettra notamment à RTE l'achat des matériels suivants :
Fournitures Industrielles :
*Usinage (outils coupants, meules, abrasifs)
*Outillage (outils à main et portatif, brosserie, métrologie, groupes électrogène mobile)
*Assemblage (adhésifs, visserie, boulonnerie)
*Soudage (équipements et consommables)
*Transmission (mécanique, pneumatique, hydraulique, étanchéité)
Matériels électriques :
*Connecteurs (bornes et blocs de jonction, cosses, embouts, ...)
*Câbles (câbles, fils, accessoires, conduits, goulottes, chemins de câbles)
*Composants d'automatisme (automates, capteurs, commutateurs, compteurs, disjoncteurs différentiels, protection différentielle, coupe-circuits, électrovannes, horloges, minuteries, relais, régulation, pneumatique)
*Energie (batteries, piles, chargeurs, alimentations industrielles, convertisseurs, ...)
*Eclairage (lampes et luminaires)
*Chauffage, Ventilation, Climatisation,
*Téléphonie (autocom), interphonie
*Alarme et sécurité
Matériels électronique :
*Passifs et Actifs (condensateurs, résistances, inductances, circuits imprimés, optoélectronique, semi-conducteurs, fusibles)
*Electromécanique (buzzers, haut-parleurs, électroacoustique, filtres, relais, ...)
Appareils de test et mesure :
*Alimentations de laboratoire
*Calibrateurs
*Multimètres
*Oscilloscopes
*Générateurs
*Matériels de test électrique
*Matériels de thermomètrie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-30.

Qui ?

• RTE – réseau de transport d'électricité

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-30	Avis de marché

Avis de marché (2014-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines industrielles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines industrielles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE – Réseau de transport d'électricité
Adresse postale: 62 rue Louis Delos, TSA 81013
Code postal: 59709
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: arnaud.dupont@rte-france.com 📧
Téléphone: +33 320136639 📞
Fax: +33 320136668 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-30 📅
Date limite de soumission: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 086-151595
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
La consultation s'effectuera via une plateforme Internet.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché permettra notamment à RTE l'achat des matériels suivants :

Fournitures Industrielles :

*Usinage (outils coupants, meules, abrasifs)

*Outillage (outils à main et portatif, brosserie, métrologie, groupes électrogène mobile)

*Assemblage (adhésifs, visserie, boulonnerie)

*Soudage (équipements et consommables)

*Transmission (mécanique, pneumatique, hydraulique, étanchéité)

Matériels électriques :

*Connecteurs (bornes et blocs de jonction, cosses, embouts, ...)

*Câbles (câbles, fils, accessoires, conduits, goulottes, chemins de câbles)

*Composants d'automatisme (automates, capteurs, commutateurs, compteurs, disjoncteurs différentiels, protection différentielle, coupe-circuits, électrovannes, horloges, minuteries, relais, régulation, pneumatique)

*Energie (batteries, piles, chargeurs, alimentations industrielles, convertisseurs, ...)

*Eclairage (lampes et luminaires)

*Chauffage, Ventilation, Climatisation,

*Téléphonie (autocom), interphonie

*Alarme et sécurité

Matériels électronique :

*Passifs et Actifs (condensateurs, résistances, inductances, circuits imprimés, optoélectronique, semi-conducteurs, fusibles)

*Electromécanique (buzzers, haut-parleurs, électroacoustique, filtres, relais, ...)

Appareils de test et mesure :

*Alimentations de laboratoire

*Calibrateurs

*Multimètres

*Oscilloscopes

*Générateurs

*Matériels de test électrique

*Matériels de thermomètrie

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures Industrielles
Brève description:

L'objet du marché pour le lot 1 est de proposer des fournitures industrielles à l'ensemble des unités et sous-unités de RTE et parmi les familles suivantes :

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériels électriques
Brève description:

L'objet du marché pour le lot 2 est de proposer la fourniture de matériels électriques à l'ensemble des Unités et Sous-Unités de RTE et parmi les familles suivantes :

*Connecteurs (bornes et blocs de jonction, cosses, embouts, ...).

*Câbles (câbles, fils, accessoires, conduits, goulottes, chemins de câbles).

*Energie (batteries, piles, chargeurs, alimentations industrielles, convertisseurs, ...).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matériels électroniques
Brève description:

L'objet du marché pour le lot 3 est de proposer la fourniture de matériels électroniques à l'ensemble des Unités et Sous-Unités de RTE et parmi les familles suivantes :

*Passifs et Actifs (condensateurs, résistances, inductances, circuits imprimés, optoélectronique, semi-conducteurs, fusibles).

*Electromécanique (buzzers, haut-parleurs, électroacoustique, filtres, relais, ...).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Appareils de mesure
Brève description:

L'objet du marché pour le lot 4 est de proposer la fourniture d'appareils de tests et mesure à l'ensemble des Unités et Sous-Unités de RTE et parmi les familles suivantes :

Description des options:

12 mois optionnels de prolongation, deux fois consécutivement, reconductibles espressement sur levée d'option.

Ces mois optionnels s'ajoutant à la période initiale indiquée au II.3, si les deux options sont levées, la durée totale du marché peut ainsi être portée à 60 mois maximum.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 15256
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Les documents et attestations énumérés ci-dessous doivent être rédigés en langue française ou être

accompagnés d'une traduction en langue française certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Le candidat devra adresser avec sa demande de participation :

Candidat établi en France :

- un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis), ou bien Carte

d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse ; ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d'inscription.

Candidat établi hors de France :

- un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre.

- un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.

Pour tous les Candidats :

- En cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.

- Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas

mentionnés à l'article 8 "interdiction de soumissionner" de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics publiée au Journal Officiel de la République Française 131 du 7 juin 2005.

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

Les candidats devront justifier d'un chiffres d'affaires annuel minimum de…

… 6 500 000 EUR HT pour inclure le lot n°1 dans leurs réponses.

… 3 500 000 EUR HT pour répondre au lot n°2.

… 400 000 EUR HT pour répondre au lot n°3.

… 2 000 000 EUR HT pour répondre au lot n°4.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

Le fournisseur doit être en mesure de présenter des interlocuteurs parlant le français pour la gestion des commandes, des expéditions, transport, du service après-vente.

Le fournisseur doit apporter la preuve de fournir la documentation relative aux fournitures en français.

Le fournisseur doit apporter la preuve d'une certification ISO 9000 ou équivalent.

Le candidat apprtera la preuve d'une couverture nationale logistique et commerciale pour satisfaire l'ensemble des sites du RTE dont les commandes seront acheminées essentiellement par voie électronique.

Le candidat doit être en mesure de proposer un catalogue électronique sur internet permettant l'e-procurement.

Pour chaque lot auquel il répond, le candidat doit pouvoir :

- distribuer les matériels cités en annexe B et ce parmi un large panel de fabricants

- donner 2 références de marchés de fournitures en matériels similaires. Ces références devront préciser le client et le chiffre d'affaires annuel.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sera précisé dans le réglement de consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sera précisé dans le réglement de consultation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire lors de l'attribution du marché dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.

En cas de candidature en groupement, l'ensemble des pièces demandées au III.2 doit être fourni par chacun de ses membres.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Arnaud Dupont

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Voir rubrique VI.4.2) Introduction des recours
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

Selon les modalités définies :

d'une part à l'article 44 "Achèvement de la procédure" du décret n° 25-1308 du 20.10.2005 publié au journal officiel de la république française 247 du 22.10.2005,

Aux articles 2 à 21 de l'ordonnance n°2009-515 du 07.05.2009 publiée au Journal Officiel de la République Française 107 du 8.5.2009.

Par le décret n°2009-1456 du 27 novembre 2009 publié au Journal Officiel de la République Française 28.11.2009.

Source: OJS 2014/S 086-151595 (2014-04-30)

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