Fournitures des armoires de rue, shelters et équipements optiques pour le déploiement de la fibre optique à l'habitant -THD 42
Syndicat intercommunal énergies de la Loire
le SIEL achète pour le déploiement de la fibre à l'habitant.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-05 | Avis de marché |
| 2014-09-25 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils à fibres optiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils à fibres optiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal énergies de la Loire
Adresse postale: 4 avenue Albert Raimond
Code postal: 42270
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Contact
Adresse Internet: http://www.siel42.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siel42.fr 📧
Téléphone: +33 477438900 📞
Fax: +33 477438913 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date limite de soumission: 2014-09-29 📅
Date de publication: 2014-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 151-270913
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: le SIEL achète pour le déploiement de la fibre à l'habitant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Armoires de rue
Quantité ou étendue: montant estimatif : 107 550 EUR (HT)
Durée de l'accord: 70 jours
Numéro du lot: 2
Brève description: Shelters
Quantité ou étendue: montant estimatif : 3 176 100 EUR (HT)
Numéro du lot: 3
Brève description: Equipements optiques
Quantité ou étendue: montant estimatif : 1 042 500 EUR (HT)
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 1413EEEF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Loire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 108
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (45)
2. Valeur technique (45)
3. Valeur technique : Présentation des différentes phases d'organisation dans l'exécution du marché (prise de commande, facturation, réception). Forme, objectifs et finalités de ces relations. Lien avec l'entité adjudicatrice dans ces relations (10)
4. Valeur technique : Personnel de l'entreprise impliqué (statut, pouvoir de décision...) (1)
5. Valeur technique : Présentation détaillée des fournitures en respectant l'ordre du BPU (10)
6. Valeur technique : Présentation des modalités de réception et organisation pour l'intégration des équipements optiques (5)
7. Valeur technique : Procédures, moyens techniques et humains de contrôle des différentes natures pour le transport et la livraison au site indiqué par le SIEL (10)
8. Valeur technique : Organisation visant à respecter ou à améliorer les délais contractuels (5)
9. Valeur technique : Engagement de délai pour qu'un responsable se rende dans le Département de la Loire (1)
10. Valeur technique : Lister les certification acquises ou en cours (2)
11. Valeur technique : Politique environnementale de l'entreprise (1)
12. Délais d'approvisionnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire
Adresse postale: Service fonctionnel - cellule juridique, 4 avenue Albert Raimond
Point de contact: Magali Calmels
Téléphone: +33 477431636 📞
Fax: +33 477438953 📠
URL des documents: http://www.siel42.fr 🌏
Nom: M. le président
Adresse postale: Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire, 4 avenue Albert Raimond
URL pour la participation: http://www.siel42.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1413EEEF
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 151-270913 (2014-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils à fibres optiques
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 3 ans.
Valeur totale du marché: 5 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils à fibres optiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal énergies de la Loire
Adresse postale: 4 avenue Albert Raimond
Code postal: 42270
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Contact
Adresse Internet: http://www.siel42.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siel42.fr 📧
Téléphone: +33 477438900 📞
Fax: +33 477438913 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date limite de soumission: 2014-09-29 📅
Date de publication: 2014-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 151-270913
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : pdf, word ou EXCEL ou compatible. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (***) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: le SIEL achète pour le déploiement de la fibre à l'habitant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Armoires de rue
Quantité ou étendue: montant estimatif : 107 550 EUR (HT)
Durée de l'accord: 70 jours
Numéro du lot: 2
Brève description: Shelters
Quantité ou étendue: montant estimatif : 3 176 100 EUR (HT)
Numéro du lot: 3
Brève description: Equipements optiques
Quantité ou étendue: montant estimatif : 1 042 500 EUR (HT)
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 1413EEEF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Loire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique, annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres.
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groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 108
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Cette durée est choisie pour correspondre à la durée du marché de desserte THD 42.
Période de validité de l'offre: 60 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (45)
2. Valeur technique (45)
3. Valeur technique : Présentation des différentes phases d'organisation dans l'exécution du marché (prise de commande, facturation, réception). Forme, objectifs et finalités de ces relations. Lien avec l'entité adjudicatrice dans ces relations (10)
4. Valeur technique : Personnel de l'entreprise impliqué (statut, pouvoir de décision...) (1)
5. Valeur technique : Présentation détaillée des fournitures en respectant l'ordre du BPU (10)
6. Valeur technique : Présentation des modalités de réception et organisation pour l'intégration des équipements optiques (5)
7. Valeur technique : Procédures, moyens techniques et humains de contrôle des différentes natures pour le transport et la livraison au site indiqué par le SIEL (10)
8. Valeur technique : Organisation visant à respecter ou à améliorer les délais contractuels (5)
9. Valeur technique : Engagement de délai pour qu'un responsable se rende dans le Département de la Loire (1)
10. Valeur technique : Lister les certification acquises ou en cours (2)
11. Valeur technique : Politique environnementale de l'entreprise (1)
12. Délais d'approvisionnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire
Adresse postale: Service fonctionnel - cellule juridique, 4 avenue Albert Raimond
Point de contact: Magali Calmels
Téléphone: +33 477431636 📞
Fax: +33 477438953 📠
URL des documents: http://www.siel42.fr 🌏
Nom: M. le président
Adresse postale: Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire, 4 avenue Albert Raimond
URL pour la participation: http://www.siel42.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1413EEEF
Informations complémentaires
les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : pdf, word ou EXCEL ou compatible. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (***) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Informations complémentaires (2014-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date limite de soumission: 2014-10-27 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-329474
Se réfère à l'avis: 2014/S 151-270913
Numéro JO-S: 187
Source: OJS 2014/S 187-329474 (2014-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date limite de soumission: 2014-10-27 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-329474
Se réfère à l'avis: 2014/S 151-270913
Numéro JO-S: 187
Source: OJS 2014/S 187-329474 (2014-09-25)
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