Fournitures de pièces détachées pour tracteurs agricoles, années 2015 à 2018, parc départemental
Conseil général de l'Aude
Fourniture de pièces détachées pour tracteurs agricoles, années 2015 à 2018, parc départemental.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules › Pièces pour autres véhicules
- • Aude
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-12-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour autres véhicules
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour autres véhicules 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Téléphone: +33 468116811 📞
Fax: +33 468116478 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-08 📅
Date limite de soumission: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2014-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 239-420405
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot n° 1 pièces détachées d'origine Renault Agri
Brève description: Lot n° 1 pièces détachées d'origine Renault Agri.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Lot n° 2 pièces détachées d'origine Massey Fergusson
Brève description: Lot n° 2 pièces détachées d'origine Massey Fergusson.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Lot n° 3 pièces détachées d'origine Reform
Brève description: Lot n° 3 pièces détachées d'origine Reform.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Lot n° 4 pièces détachées d'origine Carraro
Brève description: Lot n° 4 pièces détaches d'origine Carraro.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Lot n° 5 pièces détachées d'origine Case
Brève description: Lot n° 5 pièces détachées d'origine Case.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14S0127
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Carcassonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aude
Nom: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: Conseil général de l'Aude, allée Raymond Courrière, service des marchés publics
Point de contact: Véronique Prades
Téléphone: +33 468116441 📞
Courrier électronique: marches@cg11.fr 📧
Fax: +33 468116893 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: Conseil général de l'Aude, allée Raymond Courrière, service des marchés publics, bureau 2.092
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0127
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Cciral, secrétariat général pour les affaires régionales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 239-420405 (2014-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour autres véhicules
Quantité ou étendue:
Lot 1: montant maximum par an: 100 000 EUR HT.Lot 2: montant maximum par an: 50 000 EUR HT.Lot 3: montant maximum par an: 100 000 EUR HT.Lot 4: montant maximum par an: 10 000 EUR HT.Lot 5: montant maximum par an: 50 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour autres véhicules 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Téléphone: +33 468116811 📞
Fax: +33 468116478 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-08 📅
Date limite de soumission: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2014-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 239-420405
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: retrait par voie papier ou électronique.
Modalités de sélection des offres: la pondération est exprimée en pourcentage.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— autres renseignements demandés: offre,
— autres renseignements demandés: acte d'engagement,
— autres renseignements demandés: catalogues des fournitures ou services proposées par le candidat,
— autres renseignements demandés: bordereau de remise sur catalogue,
— autres renseignements demandés: mémoire technique justificatif,
— autres renseignements demandés: détail quantitatif estimatif.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour tracteurs agricoles, années 2015 à 2018, parc départemental.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Lot n° 1 pièces détachées d'origine Renault Agri
Brève description: Lot n° 1 pièces détachées d'origine Renault Agri.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Lot n° 2 pièces détachées d'origine Massey Fergusson
Brève description: Lot n° 2 pièces détachées d'origine Massey Fergusson.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Lot n° 3 pièces détachées d'origine Reform
Brève description: Lot n° 3 pièces détachées d'origine Reform.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Lot n° 4 pièces détachées d'origine Carraro
Brève description: Lot n° 4 pièces détaches d'origine Carraro.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Lot n° 5 pièces détachées d'origine Case
Brève description: Lot n° 5 pièces détachées d'origine Case.
Quantité ou étendue:
Lot 1: montant maximum par an: 100 000 EUR HT.
Lot 2: montant maximum par an: 50 000 EUR HT.
Lot 3: montant maximum par an: 100 000 EUR HT.
Lot 4: montant maximum par an: 10 000 EUR HT.
Lot 5: montant maximum par an: 50 000 EUR HT.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14S0127
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Carcassonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé DC1 (lettre de candidature).
Imprimé DC2 (attestations sur l'honneur).
Pouvoir de la personne à engager le candidat.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Moyens humains (effectifs) et matériels (outillage et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.
Liste des principales références pour des prestations similaires exécutées ou en cours d'exécution au cours des 3 dernières années (5 pour les travaux) indiquant notamment indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: les crédits émaneront du budget propre du département.
Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement: 30 jours.
Groupement solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aude
Nom: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: Conseil général de l'Aude, allée Raymond Courrière, service des marchés publics
Point de contact: Véronique Prades
Téléphone: +33 468116441 📞
Courrier électronique: marches@cg11.fr 📧
Fax: +33 468116893 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: Conseil général de l'Aude, allée Raymond Courrière, service des marchés publics, bureau 2.092
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0127
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: retrait par voie papier ou électronique.
Modalités de sélection des offres: la pondération est exprimée en pourcentage.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— autres renseignements demandés: offre,
— autres renseignements demandés: acte d'engagement,
— autres renseignements demandés: catalogues des fournitures ou services proposées par le candidat,
— autres renseignements demandés: bordereau de remise sur catalogue,
— autres renseignements demandés: mémoire technique justificatif,
— autres renseignements demandés: détail quantitatif estimatif.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Cciral, secrétariat général pour les affaires régionales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 239-420405 (2014-12-08)
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