Fournitures de pièces détachées et d'accessoires de marque beach tech nécessaires à l'entretien, la réparation et l'équipement des engins de marque beach tech de la Communauté urbaine MPM
il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Ce marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004.
Le marché est passé pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification, reconductible trois(3) fois un an par reconduction tacite sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder quatre(4) ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2014-09-29.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-09-29
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Avis de marché
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