Fournitures de matières premières au profit du centre d'instruction naval de Saint-Mandrier en deux lots

Mindef / EMA / DC SCA / PFAF SE

Fournitures de matières premières au profit du centre d'instruction naval de Saint-Mandrier en deux lots:
— lot 1: métaux ferreux,
— lot 2: métaux non ferreux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mindef / EMA / DC SCA / PFAF SE

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes › Métaux de base

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-12	Avis de marché
2015-04-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Métaux de base
Quantité ou étendue: 360 000
Valeur totale du marché: 360 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Métaux de base 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / EMA / DC SCA / PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Courrier électronique: pfafse.bap@gmail.com 📧
Téléphone: +33 422427662 📞
Fax: +33 422427699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-12 📅
Date limite de soumission: 2015-01-31 📅
Date de publication: 2014-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 220-388678
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Le DCE peut être téléchargé sur la plate-forme des achats de l'état (Place) adresse http://www.marches-publics.gouv.fr, pour cela le candidat doit cliquer sur «Toutes les consultations - place de marché interministérielle» puis sur «Recherche avancée» ensuite taper 83-140067dans la rubrique «Référence» et valider en cliquant sur «Lancer la recherche». Il clique sur le logo bleu sous action, s'identifie et retire le DCE. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du Dossier de consultation des entreprises (DCE), soit en téléchargement anonyme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de matières premières au profit du centre d'instruction naval de Saint-Mandrier en deux lots:

— lot 1: métaux ferreux,

— lot 2: métaux non ferreux.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Métaux ferreux
Brève description: Métaux ferreux.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Métaux non ferreux
Brève description: Métaux non ferreux.
Numéro de référence: 83-140067
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cin Saint-Mandrier, 83430 Saint-Mandrier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La déclaration Dc1 (lettre de candidature) dûment renseignée, datée et signée;

La déclaration Dc2 (déclaration du candidat) dûment renseignée pour chacun des lots auxquels le candidat postule.

Ces deux déclarations sont jointes au dossier de consultation.

Une liste des principales fournitures similaires à l'objet du marché fournies au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le bénéficiaire public ou privé. Les références présentées justifiant les compétences techniques dans le domaine en termes de fournitures livrées comme celles concernant les moyens du candidat doivent pouvoir être contrôlées.

En cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Une attestation d'assurance (en cas d'absence du document, celui-ci devra cependant être fourni par le titulaire du marché dans le délai prévu à l'article 18 du CCAP.

Situation économique et financière:

Les actes d'engagement (Dc3) et leurs cadres de réponse complétés, datés et revêtus du cachet de la personne habilitée à représenter la société, une même personne signant tous les documents,

un relevé d'identité bancaire.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Conformément aux dispositions du décret 2004-1144 du 26 Octobre 2004, les marchés s'exécuteront suivant le système de commande et de paiement par carte achat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les entreprises peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement d'entreprises conjoint ou solidaire étant entendu que l'administration imposera aux entreprises groupées attributaires du marché, d'être constituées en groupement solidaire. L'un des prestataires membres du groupement est désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire. Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entrepreneurs groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter le groupement.les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en la qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Allain Richard
Nom: Mindef / EMA / DC SCA / PFAF SE
Point de contact: M. le commissaire en chef de 1ère classe directeur de la PFAF-SE
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=211173&orgAcronyme=g7h 🌏
Point de contact: M. le commissaire en chef de 1ère classe directeur de la PFAF SE
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=211173&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=211173&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 83-140067
Informations complémentaires

Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du Dossier de consultation des entreprises (DCE), soit en téléchargement anonyme.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mindef / EMA / DC SCA / PFAF SE cellule juridique
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422435978 📞
Fax: +33 422437699 📠
Source: OJS 2014/S 220-388678 (2014-11-12)

Avis d'attribution de marché (2015-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-10 📅
Date de publication: 2015-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 073-128989
Se réfère à l'avis: 2014/S 220-388678
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 219 B, annonce no 256 du 14.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CIN Saint-Mandrier, 83430 Saint-Mandrier.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-07 📅
Nom: Flers ergonomie métallerie
Adresse postale: ZI du Champ de Courses, BP 285
Commune postale: Flers
Code postal: 61105
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fem@fem61.fr 📧

2️⃣
Nom: Comptoir général des métaux
Adresse postale: 11 rue J. P. Timbaud, BP 50122
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95103
Courrier électronique: francois.bidnic@cgmetaux.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2015/S 073-128989 (2015-04-10)

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