Fournitures de livres divers,documents sonores et audiovisuels et périodiques
Conseil général d'Indre-et-Loire
Marché sur aoo - 7 lots avec minimum et maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adav
- • Alizé SFL
- • Bedelires SARL phylacteres
- • Bibliotéca
- • GAM
- • La Boîte à Livres
- • Prenax
- • sans suite
- • Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-07 | Avis de marché |
| 2015-06-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Indre-et-Loire
Adresse postale: place de la Préfecture
Code postal: 37927
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.cg37.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@cg37.fr 📧
Téléphone: +33 247314274 📞
Fax: +33 247314375 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date limite de soumission: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-344223
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché sur aoo - 7 lots avec minimum et maximum.
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres pour enfants.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Littérature générale.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Réservations, documentation professionnelle.
Numéro du lot: 5
Brève description: Documentaires.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Documents sonores.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Livres reliés.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Documents audiovisuels.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Documents de services départementaux autres que la DLLP.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Périodiques professionnels et presse grand public.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
Numéro du lot: 11
Brève description:
200 000 💰
Numéro de référence: DGA3-067
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: article 87 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des offres notée sur 80 points : Lots 1 à 5, 7 et 9 : Qualité du service proposé- Stock et choix sur place en librairie (20 points)-fourniture d'offices (20 points) - compétences professionnelles : références, conseils, site Internet (20 points) - animations culturelles (10 points) - gestion de la commande et modalités de livraison (10 points); lots 6 et 8 : Qualité du service proposé-qualité du site Internet (20 points) - fourniture de notices (20 points) - nombre de références au catalogue (20 points) - gestion de la commande et modalités de livraison (10 points) - opérations de promotion : animation, formation (10 points); Lots 10 et 11 : Qualité du service proposé - gestion et suivi des abonnements (reprise du portefeuille, commandes, suivi, réclamations, relances, livraison sur différents sites, organisation de la transmission) (25 points) - modes de facturation (échéances régulières, émissions de factures pour 2 sites)(25 points)
2. Prix des prestations Lots 1 à 5, 7 et 9 :20 points l'offre ayant le taux de remise le plus important recevra la note maximale de 20 points sur 20 possibles; les autres offres seront notées au prorata de l'écart de prix qui les séparent de cette offre de référence, selon la formule suivante: offre la moins onéreuse/offre du candidat) X 20 = note du candidat sur 20 points.le calcul s'effectuera par rapport au taux de remise accordé. Lots 6,8,10 et 11 :20 points -selon le total du bordereau de prix, l'offre la moins onéreuse recevra la note maximale de 20 points sur 20 possibles; les autres offres seront notées au prorata de l'écart de prix qui les séparent de cette offre de référence, selon la formule suivante :Offre la moins onéreuse/offre du candidat) X 20 = note du candidat sur 20 points
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22370001400010
Contact
Point de contact: Le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg37.fr 🌏
Nom: Direction déléguée du livre et de la lecture publique : Sylviane Lachaume
Adresse postale: 165 rue des Douets, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 sauf jours fériés et 10.11.2014
Code postal: 37100
Téléphone: +33 247547402 📞
Courrier électronique: slachaume@cg37.fr 📧
Fax: +33 247429539 📠
Nom: Conseil général d'Indre-et-Loire : service commande publique
Adresse postale: place de la Préfecture, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sauf jours fériés et 10.11.2014
Commune postale: Tours Cedex 9
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DGA3-067
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 195-344223 (2014-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Indre-et-Loire
Adresse postale: place de la Préfecture
Code postal: 37927
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.cg37.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@cg37.fr 📧
Téléphone: +33 247314274 📞
Fax: +33 247314375 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date limite de soumission: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-344223
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg37.fr
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Voir règlement de Consultation.
Commission d'appel d'offres : séance non publique (date non encore fixée)- ouverture des plis par le Pouvoir Adjudicateur.
Accord cadre termes directives européennes.
Obtention du dossier jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur le site : http://www.marches-publics.info
Variantes et options : non autorisées.
Critères de sélection : garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes par rapport à l'objet du marché.
Pièces à fournir au titre de l'offre :
- actes d'engagement 1 par lot, Cahier des clauses particulières et son annexe, note de méthodologie de 10 pages maximum, bordereaux des prix unitaires pour les lots 6/8/10 et 11.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché sur aoo - 7 lots avec minimum et maximum.
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres pour enfants.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Littérature générale.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Réservations, documentation professionnelle.
Numéro du lot: 5
Brève description: Documentaires.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Documents sonores.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Livres reliés.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Documents audiovisuels.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Documents de services départementaux autres que la DLLP.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Périodiques professionnels et presse grand public.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
Numéro du lot: 11
Brève description:
Périodiques généraux et techniques des services départementaux autres que la DLLP.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
200 000 💰
Numéro de référence: DGA3-067
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- La lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1) obligatoire,
-la déclaration du candidat individuel ou membre du groupement (Dc2) et annexe : joindre un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat (pouvoir de signature),
- soit une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
- soit les certificats attestant les déclarations et paiements correspondants, ou l'état annuel visé par le Trésorier Payeur Général (Noti2)
- extrait du K.BIS.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
- la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
tous les justificatifs permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: article 87 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
la collectivité finance l'intégralité du marché sur ses fonds propres-paiement par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
entreprise unique ou groupements d'entreprises conjointes ou solidaires. Les candidats constitués en groupement devront obligatoirement désigner un mandataire pour les représenter. En cas de groupements d'entreprises, chaque membre du groupement devra obligatoirement produire les justificatifs mentionnés aux articles 43 à 46 du Code des Marchés Publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des offres notée sur 80 points : Lots 1 à 5, 7 et 9 : Qualité du service proposé- Stock et choix sur place en librairie (20 points)-fourniture d'offices (20 points) - compétences professionnelles : références, conseils, site Internet (20 points) - animations culturelles (10 points) - gestion de la commande et modalités de livraison (10 points); lots 6 et 8 : Qualité du service proposé-qualité du site Internet (20 points) - fourniture de notices (20 points) - nombre de références au catalogue (20 points) - gestion de la commande et modalités de livraison (10 points) - opérations de promotion : animation, formation (10 points); Lots 10 et 11 : Qualité du service proposé - gestion et suivi des abonnements (reprise du portefeuille, commandes, suivi, réclamations, relances, livraison sur différents sites, organisation de la transmission) (25 points) - modes de facturation (échéances régulières, émissions de factures pour 2 sites)(25 points)
2. Prix des prestations Lots 1 à 5, 7 et 9 :20 points l'offre ayant le taux de remise le plus important recevra la note maximale de 20 points sur 20 possibles; les autres offres seront notées au prorata de l'écart de prix qui les séparent de cette offre de référence, selon la formule suivante: offre la moins onéreuse/offre du candidat) X 20 = note du candidat sur 20 points.le calcul s'effectuera par rapport au taux de remise accordé. Lots 6,8,10 et 11 :20 points -selon le total du bordereau de prix, l'offre la moins onéreuse recevra la note maximale de 20 points sur 20 possibles; les autres offres seront notées au prorata de l'écart de prix qui les séparent de cette offre de référence, selon la formule suivante :Offre la moins onéreuse/offre du candidat) X 20 = note du candidat sur 20 points
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22370001400010
Contact
Point de contact: Le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg37.fr 🌏
Nom: Direction déléguée du livre et de la lecture publique : Sylviane Lachaume
Adresse postale: 165 rue des Douets, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 sauf jours fériés et 10.11.2014
Code postal: 37100
Téléphone: +33 247547402 📞
Courrier électronique: slachaume@cg37.fr 📧
Fax: +33 247429539 📠
Nom: Conseil général d'Indre-et-Loire : service commande publique
Adresse postale: place de la Préfecture, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sauf jours fériés et 10.11.2014
Commune postale: Tours Cedex 9
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DGA3-067
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg37.fr
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Voir règlement de Consultation.
Commission d'appel d'offres : séance non publique (date non encore fixée)- ouverture des plis par le Pouvoir Adjudicateur.
Accord cadre termes directives européennes.
Obtention du dossier jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur le site : http://www.marches-publics.info
Variantes et options : non autorisées.
Critères de sélection : garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes par rapport à l'objet du marché.
Pièces à fournir au titre de l'offre :
- actes d'engagement 1 par lot, Cahier des clauses particulières et son annexe, note de méthodologie de 10 pages maximum, bordereaux des prix unitaires pour les lots 6/8/10 et 11.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil général d'Indre et Loire, service commande publique, place de la Préfecture, 37927 Tours Cedex 9) sous 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal administratif compétent, jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (CJA, art. L551-1 à L551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés; Référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent (CJA, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié; recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif compétent sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA, art. R421-1). Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ; recours de pleine juridiction devant le Tribunal Administratif compétent contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. Ass, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation).
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Avis d'attribution de marché (2015-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 106-192603
Se réfère à l'avis: 2014/S 195-344223
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-09 📅
Nom: La boite à livres
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
2️⃣
3️⃣
Nom: Bedelires SARL phylacteres
4️⃣
5️⃣
Nom: Alize sfl
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
6️⃣
Nom: Gam
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
7️⃣
Nom: Biblioteca
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
8️⃣
Nom: Adav
Code postal: 75020
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Prenax
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-26 📅
Nom: Sans suite
Code postal: 00000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président du Conseil départemental
Source: OJS 2015/S 106-192603 (2015-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 106-192603
Se réfère à l'avis: 2014/S 195-344223
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Lot 1 — Entreprise La boite à livres — montant HT de 24 000,00 EUR à 40 000,00 EUR.
Lot 2 — Entreprise La boite à livres — montant HT de 20 000,00 EUR à 40 000,00 EUR.
Lot 3 — Entreprise Bedelires SARL Phylacteres — montant HT de 9 000,00 EUR à 20 000,00 EUR.
Lot 4 — Entreprise La boite à livres — montant HT de 20 000,00 EUR à 40 000,00 EUR.
Lot 5 — Entreprise Alize SFL — montant HT de 18 000,00 EUR à 40 000,00 EUR.
Lot 6 — Entreprise GAM — montant HT de 13 000,00 EUR à 30 000,00 EUR.
Lot 7 — Entreprise Biblioteca — montant HT de 4 000,00 EUR à 10 000,00 EUR.
Lot 8 — Entreprise ADAV — montant HT de 12 000,00 EUR à 30 000,00 EUR.
Lot 9 — Entreprise La boite à livres — montant HT de 7 000,00 EUR à 20 000,00 EUR.
Lot 10 — Entreprise Prenax — montant HT de 5 000,00 EUR à 10 000,00 EUR
Lot 11 — Entreprise sans suite montant HT de 90 000,00 EUR à 200 000,00 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg37.fr
Notification des marchés: lots 1/2/3/4/8/9 et 10 le 19.3.2015.
Lot 5 le 20.3.2015 — lot 6 le 23.3.2015 — lot 7 le 25.3.2015.
Voies de recours:
— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du Département, place de la Préfecture, 37927 Tours Cedex 9) sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
— référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent (code de justice administrative, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié,
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif compétent sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (code de justice administrative, art.R421-1). Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur,
— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif compétent contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. ass, 16/07/07, sté Tropic travaux signalisation).
La consultation du dossier et les renseignements relatifs à l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du Conseil départemental d'Indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département Place de la Préfecture 37927 Tours Cedex 9 (tél. +33 247314731, fax +33 247314375, courriel: commande-publique@cg37.fr).
Tribunal compétent; tribunal administratif d'Orléans, rue Bretonnerie, 45000 Orléans.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 194 B, annonce n° 260 du 9.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-09 📅
Nom: La boite à livres
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
2️⃣
3️⃣
Nom: Bedelires SARL phylacteres
4️⃣
5️⃣
Nom: Alize sfl
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
6️⃣
Nom: Gam
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
7️⃣
Nom: Biblioteca
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
8️⃣
Nom: Adav
Code postal: 75020
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Prenax
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-26 📅
Nom: Sans suite
Code postal: 00000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président du Conseil départemental
Source: OJS 2015/S 106-192603 (2015-06-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)