Fournitures de journaux revues et périodiques spécialisés

Enssib

Le présent marché a pour objet la fourniture des journaux, revues et périodiques spécialisés français ou étrangers, sous forme papier ou papier + online, destinés aux usagers de la Bibliothèque de l'ecole Nationale Supérieure des Sciences de l'information et des Bibliothèques (Enssib) : Les bibliothécaires, conservateurs, étudiants, professionnels de l'information en formation initiale à l'école, #Les enseignants et les chercheurs en sciences de l'information et de la communication, internes ou externes à l'école,
Les professionnels de l'information en poste #Les professionnels de bibliothèques en formation continue à l'école ou qui préparent les concours internes #Les personnes qui préparent les concours externes d'accès aux métiers des bibliothèques
L'Ensemble des personnels de l'école quel que soit leur statut ou leur fonction
L'Ensemble des personnes inscrites à la bibliothèque La prestation concerne essentiellement les abonnements mais aussi la fourniture de numéros isolés ou anciens (antiquariat). Cette prestation comprend : -la mise en service des abonnements ou réabonnements : transmission des commandes aux éditeurs - le non renouvellement des abonnements que l'enssib ne souhaite pas reconduire - le paiement des éditeurs - la consolidation des factures envoyées par les éditeurs - le suivi des abonnements et la gestion des réclamations auprès des éditeurs - la transmission de toute information utile pour optimiser le portefeuille de l'enssib. Par exemple : existence ou apparition d'une version électronique d'un titre, licences, cessation de parution, changement de titre des périodiques, augmentation significative du tarif d'un titre... - la mise à disposition des informations sur notre portefeuille de titres nécessaires au renouvellement des abonnements et à l'évaluation du portefeuille d'abonnements - la fourniture d'informations bibliographiques et financières concernant des titres auxquels l'enssib souhaiterait s'abonner.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-08 Avis de marché
Avis de marché (2014-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Enssib
Adresse postale: 17-21 boulevard du 11 novembre 1918
Code postal: 69623
Commune postale: Villeurbanne Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-08 📅
Date limite de soumission: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 196-346040
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
300 000 💰
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture des journaux, revues et périodiques spécialisés français ou étrangers, sous forme papier ou papier + online, destinés aux usagers de la Bibliothèque de l'ecole Nationale Supérieure des Sciences de l'information et des Bibliothèques (Enssib) : Les bibliothécaires, conservateurs, étudiants, professionnels de l'information en formation initiale à l'école, #Les enseignants et les chercheurs en sciences de l'information et de la communication, internes ou externes à l'école,
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Les professionnels de l'information en poste #Les professionnels de bibliothèques en formation continue à l'école ou qui préparent les concours internes #Les personnes qui préparent les concours externes d'accès aux métiers des bibliothèques
L'Ensemble des personnels de l'école quel que soit leur statut ou leur fonction
L'Ensemble des personnes inscrites à la bibliothèque La prestation concerne essentiellement les abonnements mais aussi la fourniture de numéros isolés ou anciens (antiquariat). Cette prestation comprend : -la mise en service des abonnements ou réabonnements : transmission des commandes aux éditeurs - le non renouvellement des abonnements que l'enssib ne souhaite pas reconduire - le paiement des éditeurs - la consolidation des factures envoyées par les éditeurs - le suivi des abonnements et la gestion des réclamations auprès des éditeurs - la transmission de toute information utile pour optimiser le portefeuille de l'enssib. Par exemple : existence ou apparition d'une version électronique d'un titre, licences, cessation de parution, changement de titre des périodiques, augmentation significative du tarif d'un titre... - la mise à disposition des informations sur notre portefeuille de titres nécessaires au renouvellement des abonnements et à l'évaluation du portefeuille d'abonnements - la fourniture d'informations bibliographiques et financières concernant des titres auxquels l'enssib souhaiterait s'abonner.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de journaux, revues, périodiques spécialisés français
Brève description:
Périodiques spécialisés français, sous forme papier ou papier + online fourniture de no isolés de périodiques.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de périodiques spécialisés étrangers
Brève description: Sous forme papier ou papier + online. Fourniture de noisolés de périodiques
Numéro de référence: AO 14-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Enssib Villeurbanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Indication du portefeuille des éditeurs étrangers (pour le lot 2) et confidentiels (pour les lots 1 et 2) avec lesquels l'opérateur économique travaille Description de l'équipement technique employé par l'opérateur pour la présente prestation.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Le mode de paiement est le mandat administratif. Le comptable assignataire des paiements est l'agent comptable de l'Enssib. Le paiement se fera selon les règles de la comptabilité publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (55)
2. Qualité de la prestation : la mise en service (12)
3. Qualité de la prestation : les réclamations de no manquants (10)
4. Qualité de la prestation : les factures (10)
5. Qualité de la prestation : le site web du titulaire (8)
6. Qualité de la prestation : les commandes (5)
7. Qualité de la prestation : la livraison (5)
8. Qualité de la prestation : l'interlocuteur dédié (5)
9. Prix des prestations (40)
10. Performances en matière de protection de l'environnement (5)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Nom: Enssib
Adresse postale: service financier, 17-21 boulevard du 11 Novembre 1918
Point de contact: Service financier
Courrier électronique: achats-marches@enssib.fr 📧
URL des documents: http://enssib.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://enssib.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 14-02
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2014/S 196-346040 (2014-10-08)
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