fournitures d'ouvrages édités ou diffusés en France, avec les droits de prêt et/ou de consultation sur place qui y sont éventuellement attachés, pour les besoins du Grand Troyes et plus particulièrement de la Médiathèque du Grand Troyes et de ses annexes

Grand Troyes

les prestations demandées sont :
Pour les 2 lots :
-La fourniture de documents sur bons de commandes
-la gestion des demandes de chacun des sites (Médiathèque du Grand Troyes, Médiathèques annexes des Marots ou des Chartreux) par un même interlocuteur identifié précisément (no de téléphone et/ou de portable, mail personnel, fax),
-l'accueil et le conseil aux bibliothécaires
-la livraison, dans les meilleurs délais, dans les différents établissements du Grand Troyes (Médiathèque, médiathèques annexes, médiathèques du réseau ou tout autre établissement de collectivité).
-tous les services susceptibles d'améliorer l'offre documentaire et la rapidité de mise à disposition du public de la Médiathèque du Grand Troyes et de ses annexes, des documents commandés.
plus généralement, la prestation demandée inclut l'ensemble des prestations liées à la bonne exécution du marché.
Il sera porté une attention particulière aux engagements des candidats quant au service apporté aux bibliothécaires et aux collaborations possibles, notamment en matière d'animation, entre eux et la Médiathèque du Grand Troyes et de ses annexes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-31.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-31 Avis de marché
Avis de marché (2014-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
1) Ouvrages de droit, politique, sciences économiques et ouvrages de référence du domaine: mini 35 000,00 maxi 140 000,002) Ouvrages en art (dont livres pour la musique), sciences humaines (histoire, géographie, philosophie, religions, sciences sociales, linguistique générale, langues...), ouvrages parascolaires, formation, sciences de l'éducation et ouvrages de référence du domaine mini 40 000,00 maxi 180 000,00
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Troyes
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grand-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325452727 📞
Fax: +33 325452744 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-265923
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Les présents marchés sont conclus pour une durée allant de leur notification au 01/04/2018. Les marchés sont des marchés de fournitures à bons de commande, (accord cadre au sens du droit communautaire) décomposés en 2 lots avec minimum et maximum sur la durée du marché. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé attribué à un prestataire unique (accord cadre mono-attributaire). Les montants minimum et maximum sont arrêtés pour la durée du marché. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat, celui-ci est consultable et téléchargeable à l'adresse suivante: www.marches-aube.fr ou disponible sur support papier après demande expresse par courrier, fax ou courriel à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au +33 325452744. Conditions de remise des plis: sur support papier ou par voie dématérialisée: voir modalités précises au réglement de la consultation. Renseignements complémentaires : Pour des renseignements d'ordre technique : - pierre GANDIL, Directeur par interim de la Médiathèque du Grand Troyes : tél +33 325435620 P.gandil@grand-troyes.fr Pour des renseignements d'ordre administratif : -Aurélie FREMEAUX, service marchés publics du Grand Troyes: tél +33 325725172 / télécopie : +33 325452744 / courriel : marches.publics@grand-troyes.fr. Dans le bloc Ii.3 du présent document la date de démarrage inscrite est une date prévisionnelle, celle à prendre en compte est celle de la notification. Le détail des critères de jugement des offres est le suivant: - critère Techniques pour 90 % ventilé selon les sous-critères suivants ; -suivi et traitement des commandes pour 25 % ; -délais de livraison pour 12,50 % ; -modalités de livraison et de retour des produits pour 10 % ; -pluridisciplinarité de l'offre documentaire pour 15 % ; -site web marchand pour 5 % ; -services rendus aux bibliothécaires pour 22.5 % ; -critère Financiers (Taux de remise) pour 10 % ; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 juillet 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations demandées sont :
Pour les 2 lots :
-La fourniture de documents sur bons de commandes
-la gestion des demandes de chacun des sites (Médiathèque du Grand Troyes, Médiathèques annexes des Marots ou des Chartreux) par un même interlocuteur identifié précisément (no de téléphone et/ou de portable, mail personnel, fax),
-l'accueil et le conseil aux bibliothécaires
-la livraison, dans les meilleurs délais, dans les différents établissements du Grand Troyes (Médiathèque, médiathèques annexes, médiathèques du réseau ou tout autre établissement de collectivité).
-tous les services susceptibles d'améliorer l'offre documentaire et la rapidité de mise à disposition du public de la Médiathèque du Grand Troyes et de ses annexes, des documents commandés.
plus généralement, la prestation demandée inclut l'ensemble des prestations liées à la bonne exécution du marché.
Il sera porté une attention particulière aux engagements des candidats quant au service apporté aux bibliothécaires et aux collaborations possibles, notamment en matière d'animation, entre eux et la Médiathèque du Grand Troyes et de ses annexes
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ouvrages de droit, politique, sciences économiques et ouvrages de référence du domaine
Brève description:
Ouvrages de droit, politique, sciences économiques et ouvrages de référence du domaine
Informations complémentaires sur les lots:
sera conclu pour une durée allant de la notification au…
… 01/04/2018.marché à bons de commande: mini 35 000 euros (T.T.C.) pour la durée, maxi: 140 000 euros (T.T.C.) sur la durée
… 01/04/2018.
marché à bons de commande: mini 35 000 euros (T.T.C.) pour la durée, maxi: 140 000 euros (T.T.C.) sur la durée
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ouvrages en art (dont livres pour la musique), sciences humaines (histoire, géographie, philosophie, religions, sciences sociales, linguistique générale, langues...), ouvrages parascolaires, formation, sciences de l'éducation et ouvrages de référence du domaine
Brève description:
Ouvrages en art (dont livres pour la musique), sciences humaines (histoire, géographie, philosophie, religions, sciences sociales, linguistique générale, langues...), ouvrages parascolaires, formation, sciences de l'éducation et ouvrages de référence du domaine
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Informations complémentaires sur les lots:
sera conclu pour une durée allant de la notification au 01/04/2018.marché à bons de commande: mini 40 000 euros (T.T.C.) pour la durée, maxi: 180 000 euros (T.T.C.) sur la durée
marché à bons de commande: mini 40 000 euros (T.T.C.) pour la durée, maxi: 180 000 euros (T.T.C.) sur la durée
Quantité ou étendue:
1) Ouvrages de droit, politique, sciences économiques et ouvrages de référence du domaine: mini 35 000,00 maxi 140 000,00
2) Ouvrages en art (dont livres pour la musique), sciences humaines (histoire, géographie, philosophie, religions, sciences sociales, linguistique générale, langues...), ouvrages parascolaires, formation, sciences de l'éducation et ouvrages de référence du domaine mini 40 000,00 maxi 180 000,00
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Numéro de référence: M2014-98 et 99
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération troyenne, 10000 Troyes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Une lettre de candidature avec identification du candidat (ou formulaire Dc1) ; En cas de groupement, les candidatures seront présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché.
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-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
-La copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ;
-Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle au regard des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics.
-qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire ou en faillite personnelle,
-qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales ;
-Qu'Il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir pour aucun des motifs indiqués à l'article 43 du code des marchés publics
Situation économique et financière:
— La déclaration du candidat, imprimé Dc2 dûment complété, daté et signé peut être utilisée ou équivalent ci-joint au dossier dans la mesure ou ils contiennent les éléments ci-dessous :
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le(s) marché(s), réalisés au cours des 3 derniers exercices ;
Ou l'attestation unique sur l'honneur jointe au dossier.
Capacité technique et professionnelle:
— Moyens humains et matériels du candidat,
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
En l'absence de référence, les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités techniques et professionnelles (moyens humains et matériels) nécessaires à l'exécution de la prestation.
En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
origine(S) du financement : fonds propres.
Modalités essentielles de paiement : Virement bancaire (les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique).
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes dans les conditions prévues par l'application de l'article 98 du code des marchés publics.
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Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points (Décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique)
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: la collectivité n'impose pas de forme de groupement

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. critère technique (90)
2. critère financier (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
M. le président de Grand Troyes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-10-01 📅
Date de fin: 2018-04-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2014-98 et 99
Informations complémentaires
Les présents marchés sont conclus pour une durée allant de leur notification au 01/04/2018.
Les marchés sont des marchés de fournitures à bons de commande, (accord cadre au sens du droit communautaire) décomposés en 2 lots avec minimum et maximum sur la durée du marché.
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé attribué à un prestataire unique (accord cadre mono-attributaire).
Les montants minimum et maximum sont arrêtés pour la durée du marché.
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat, celui-ci est consultable et téléchargeable à l'adresse suivante: www.marches-aube.fr ou disponible sur support papier après demande expresse par courrier, fax ou courriel à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au +33 325452744.
Afficher plus
Conditions de remise des plis: sur support papier ou par voie dématérialisée: voir modalités précises au réglement de la consultation.
Renseignements complémentaires :
Pour des renseignements d'ordre technique :
- pierre GANDIL, Directeur par interim de la Médiathèque du Grand Troyes : tél +33 325435620
Pour des renseignements d'ordre administratif :
-Aurélie FREMEAUX, service marchés publics du Grand Troyes: tél +33 325725172 / télécopie : +33 325452744 / courriel : marches.publics@grand-troyes.fr.
Dans le bloc Ii.3 du présent document la date de démarrage inscrite est une date prévisionnelle, celle à prendre en compte est celle de la notification.
Le détail des critères de jugement des offres est le suivant:
- critère Techniques pour 90 % ventilé selon les sous-critères suivants ;
-suivi et traitement des commandes pour 25 % ;
-délais de livraison pour 12,50 % ;
-modalités de livraison et de retour des produits pour 10 % ;
-pluridisciplinarité de l'offre documentaire pour 15 % ;
-site web marchand pour 5 % ;
-services rendus aux bibliothécaires pour 22.5 % ;
-critère Financiers (Taux de remise) pour 10 % ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 juillet 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de chalons en Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Nom: cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de chalons en Champagne
Source: OJS 2014/S 148-265923 (2014-07-31)
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