Fournitures administratives de bureau, de papéterie et de consommables informatiques pour le CCAS et ses établissements

CCAS de Montpellier

Fournitures administratives de bureau, de papéterie et de consommables informatiques pour le CCAS et ses établissements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-01 Avis de marché
2014-09-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Marché alloti à bons de commande avec minimum et maximum selon la législation française et accord cadre selon le droit européen.Lot 1 Fournitures administratives : seuil mini 15 000 EUR HT et seuil maxi 50 000 EUR HT.Lot 2 Fourniture de papier : seuil mini 4 000 EUR HT et seuil maxi 20 000 EUR HT.Lot 3 Consommables informatiques : seuil mini 4 000 EUR HT et seuil maxi 20 000 EUR HT.Le lot 4 fourniture de tampons fera l'objet d'une consultation du type mapa en vertu du dispositif des petits lots (article 27 III code des marchés publics).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Montpellier
Adresse postale: 125 place Thermidor, BP 9511
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Contact
Téléphone: +33 499527700 📞
Fax: +33 499642626 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date limite de soumission: 2014-05-13 📅
Date de publication: 2014-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 067-114581
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Dossier de consultation téléchargeable à l'adresse suivante : htpps://marches.montpellier-agglo.com/ ou obtenu sur demande par télécopieur au 0499642626. Conditions de remise des plis : envoi par LR avec AR ou dépôt contre récépissé les jours ouvrables au service Affaires juridiques et commande publique du CCAS sis 125 place Thermidor BP 9511 34045 Montpellier Cedex entre 9:00/12:00 et 14:00/17:00 ou dépôt sur le profil acheteur https://marches.montpellier-agglo.com/ Pour le lot 2 on a une prestation supplémentaire éventuelle : Le candidat fera également la proposition d'un "Stockage fournisseur" pour le seul établissement du CCAS siège, c'est-à-dire la commande en une fois du stock de l'année (480 cartons de 5 ramettes) dont une partie (40 cartons standards) seraient livrés chaque mois au CCAS siège et réglés par acompte Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures administratives de bureau, de papéterie et de consommables informatiques pour le CCAS et ses établissements.
Quantité ou étendue:
Marché alloti à bons de commande avec minimum et maximum selon la législation française et accord cadre selon le droit européen.
Lot 1 Fournitures administratives : seuil mini 15 000 EUR HT et seuil maxi 50 000 EUR HT.
Lot 2 Fourniture de papier : seuil mini 4 000 EUR HT et seuil maxi 20 000 EUR HT.
Lot 3 Consommables informatiques : seuil mini 4 000 EUR HT et seuil maxi 20 000 EUR HT.
Le lot 4 fourniture de tampons fera l'objet d'une consultation du type mapa en vertu du dispositif des petits lots (article 27 III code des marchés publics).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14F04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Kbis ou document désignant la personne la personne qui délègue la signature ou signe les pièces du marché).
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 2 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 2 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget principal et les budgets annexes du centre communal d'action sociale.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (40)
3. Critères environnementaux (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14F04
Informations complémentaires
Dossier de consultation téléchargeable à l'adresse suivante : htpps://marches.montpellier-agglo.com/ ou obtenu sur demande par télécopieur au 0499642626.
Conditions de remise des plis : envoi par LR avec AR ou dépôt contre récépissé les jours ouvrables au service Affaires juridiques et commande publique du CCAS sis 125 place Thermidor BP 9511 34045 Montpellier Cedex entre 9:00/12:00 et 14:00/17:00 ou dépôt sur le profil acheteur https://marches.montpellier-agglo.com/
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Pour le lot 2 on a une prestation supplémentaire éventuelle :
Le candidat fera également la proposition d'un "Stockage fournisseur" pour le seul établissement du CCAS siège, c'est-à-dire la commande en une fois du stock de l'année (480 cartons de 5 ramettes) dont une partie (40 cartons standards) seraient livrés chaque mois au CCAS siège et réglés par acompte
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2014/S 067-114581 (2014-04-01)
Avis d'attribution de marché (2014-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Montpellier
Code postal: 34 045
Commune postale: Montpellier Cedex 1
Contact
Courrier électronique: kim.peytavin@ccas.montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 499526375 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-08 📅
Date de publication: 2014-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 175-308835
Se réfère à l'avis: 2014/S 67-114581
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois par périodes annuelles soit une durée totale maximale de 4 ans. Accord-cadre selon le droit européen et marché à bons de commande selon la législation française. Pour le lot 2: montant minimum annuel 4 000 EUR HT – montant maximum annuel 20 000 EUR HT. Pour le lot 3: montant minimum annuel 4 000 EUR HT – montant maximum annuel 20 000 EUR HT. Code CPV pour le lot 2: 301976428/pour le lot 3: 301251002.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-03 📅
Nom: SARL Lacoste
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Acipa SAS
Adresse postale: ZA de la Borie
Commune postale: Monistrol-sur-Loire
Code postal: 43120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 467548100 📞
Source: OJS 2014/S 175-308835 (2014-09-08)
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