fourniture, stockage et livraison de mobiliers de signalétique patrimoniale (type R1a, R1b, R2, R3, P1, P2 et tables d'orientation) pour les sentiers de randonnée inscrits au Plan Départemental d'itinéraires de Promenade et de Randonnée (Pdipr) de Corse du Sud et les espaces et sites de pleine nature

Département de la Corse du Sud

pour la partie 1, fixe : il s'agit de l'acquisition de 809 mobiliers de signalétique patrimoniale de type R1a, R1b, R2, R3, P1, P2 et tables d'orientation (définis dans le Cctp).
Pour la partie 2 : il s'agit de l'acquisition de mobiliers de signalétique patrimoniale de type R1a, R1b, R2, R3, P1, P2 et tables d'orientation (définis dans le Cctp). Cette acquisition fait l'objet de bons de commande émis en fonction de l'évolution des besoins du pouvoir adjudicateur selon un maximum annuel de 60 000 euros (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-24 Avis de marché
2014-12-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier divers
Quantité ou étendue:
le marché prend effet à partir de la date de réception de la notification du marché par l'attributaire. Ce point de départ est identique pour chacune des 2 parties, bien que leur durée et leur modalité d'exécution diffère.Cf Renseignements complémentaires
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corse du Sud
Adresse postale: Direction des achats publics, service des marchés, 11 bis rue Del'Pellegrino, BP 414
Code postal: 20183
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.cg-corsedusud.fr 🌏
Courrier électronique: anne-sophie.laillet@cg-corsedusud.fr 📧
Téléphone: +33 495291575 📞
Fax: +33 495291256 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-24 📅
Date limite de soumission: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327576
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.conditions et mode de paiement pour obtenir le dossier de consultation auprès du correspondant: le dossier est remis gratuitement à chaque candidat en faisant la demande par tout mode de sa convenance (par télécopie, courrier, retrait sur place) aux coordonnées ci dessus et est intégralement téléchargeable sur le site internet mentionné en amont . Conditions de remise des offres ou des candidatures auprès du correspondant: par tout moyen (voie électronique autorisée) permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception et de garantir leur confidentialité. Critères de sélection des candidatures: garanties techniques et financières suffisantes au regard des éléments fixés au RC; candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics. Renseignements complémentaires : - exécution de la partie 1, fixe : L'Exécution de la partie 1 commence à réception de la notification du marché par l'attributaire. Le titulaire s'engage à réaliser les prestations, soit la livraison de 809 mobiliers, au plus tard le 30 juin 2015. - Exécution de la partie 2 à bons de commande: pour la partie 2 à bons de commande, la durée du marché est de un an à compter de sa notification. Ce marché est renouvelable 3 fois pour une durée identique sans que cette durée puisse excéder 48 mois. - Modalités de reconduction de la partie 2 à bons de commande : Reconduction tacite conditions de reconduction anticipée dans le cas où le seuil maximum du marché serait atteint avant la fin de l'année d'exécution, le marché pourra être reconduit par anticipation. Le prestataire s'engage à fournir les mobiliers commandés au maximum 45 jours ouvrables à partir de l'émission du bon de commande. - Conditions d'intervention du Feder Une subvention du FEDER (43%) interviendra en remboursement des dépenses encourues par la collectivité, relatives à la réalisation effective de cette prestation. Le FEDER intervient, s'agissant du paiement de cette prestation, au titre de l'axe 3 " favoriser le développement intégré des territoires et la cohésion sociale" - sous-mesure 3.1.2 " structurer le développement et la compétitivité de l'île par le numérique " du Programme Opérationnel FEDER - région Corse et de l'axe 2 - mesure 2.4 " Renforcer la protection et la valorisation du patrimoine naturel et culturel " du Programme opérationnel européen 2007 - 2013 FEDER - région Corse. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 septembre 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
pour la partie 1, fixe : il s'agit de l'acquisition de 809 mobiliers de signalétique patrimoniale de type R1a, R1b, R2, R3, P1, P2 et tables d'orientation (définis dans le Cctp).
Pour la partie 2 : il s'agit de l'acquisition de mobiliers de signalétique patrimoniale de type R1a, R1b, R2, R3, P1, P2 et tables d'orientation (définis dans le Cctp). Cette acquisition fait l'objet de bons de commande émis en fonction de l'évolution des besoins du pouvoir adjudicateur selon un maximum annuel de 60 000 euros (H.T.).
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Quantité ou étendue:
le marché prend effet à partir de la date de réception de la notification du marché par l'attributaire. Ce point de départ est identique pour chacune des 2 parties, bien que leur durée et leur modalité d'exécution diffère.
Cf Renseignements complémentaires
Description des options:
descriptions concernant les achats complémentaires : au sens du droit européen, il s'agit des périodes de reconduction. Pour la partie 2 du marché, la reconduction est : 3 fois pour une période de 12 mois ; soit 48 mois maximum par tacite reconduction
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Numéro de référence: AOO 2014-160

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier pour justifier qu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (annexe II au règlement de consultation)
-extrait KBIS de moins de trois mois
Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- compte tenu des caractéristiques de ce marché, il est fixé un seuil minimum : il est exigé un chiffre d'affaires en matière de signalétique patrimoniale et/ou d'interprétation d'un montant minimum de 800 000 euros sur les trois dernières années.
Sera prise en compte la part du chiffre d'affaires (sur le chiffre d'affaires global) correspondant à la réalisation de prestations en matière de signalétique patrimoniale et ou d'interprétation.
En cas de groupement, le pouvoir adjudicateur pourra prendre en compte le montant cumulé des chiffres d'affaires correspondant aux prestations de signalétique patrimoniale et/ou d'interprétation de chacun des membres du groupement.
Il sera effectué une moyenne des chiffres d'affaires des trois dernières années.
En cas d'incapacité à fournir un ou deux chiffres d'affaires sur les trois dernières années, le candidat devra en expliquer les raisons et fournir tous les justificatifs.
En cas d'incapacité à fournir trois chiffres d'affaires le candidat devra produire une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- il est fixé un seuil de capacité minimal concernant les références : il est exigé la présentation d'au moins trois références portant sur des opérations similaires en matière de signalétique patrimoniale et/ou d'interprétation et dont le volume global constitue une centaine de mobiliers de ce type.
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En cas de groupement d'entreprise, il est exigé que ces trois références soient présentées par la ou les entreprises qui seront effectivement en charge de la fabrication des éléments en lave émaillée.
- Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché en produisant les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. Pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
versement de l'avance conditionné à la constitution d'une garantie à première demande, ou d'une caution personnelle et solidaire.
La partie 1 visée au CCTP donne droit au versement d'une avance de 10% si le candidat l'accepte
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
délai global de paiement de 30 jours.
Financement sur les fonds propres de la collectivité. Une subvention du FEDER (43%) interviendra en remboursement des dépenses encourues par la collectivité, relatives à la réalisation effective de cette prestation.
Prix révisables pour la partie 2 selon les conditions précisées dans l'ae.
Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes:
- sur le prix no1 du BPU de la partie 1 : 35% à commande des matériaux
- sur les 65% restant du prix no1 du BPU de la partie 1 :
* 40% à la fourniture des Bat
* 45% à la réception partielle
* 15% à la réception définitive
cf Renseignements complémentaires
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Autres conditions particulières:
- Des prototypes doivent être produits à l'appuie de l'offre, comme mentionné au RC. Ils seront conservés par le Département et feront l'objet d'une indemnisation à hauteur de 1 000 euros (T.T.C.) pour chacun d'entre eux

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: membres de la Commission d'appel d'offres
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Valeur technique % (30)
3. Qualité des prototypes produits % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22200002800019
Contact
Point de contact: Le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: direction Générale Adjointe en charge de l'aménagement et du Développement des Territoires
Adresse postale: bp 414
Téléphone: +33 495291209 📞
Courrier électronique: pdipr.pdesi@cg-corsedusud.fr 📧
Fax: +33 495291518 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2014-160
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.conditions et mode de paiement pour obtenir le dossier de consultation auprès du correspondant:
le dossier est remis gratuitement à chaque candidat en faisant la demande par tout mode de sa convenance (par télécopie, courrier, retrait sur place) aux coordonnées ci dessus et est intégralement téléchargeable sur le site internet mentionné en amont .
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Conditions de remise des offres ou des candidatures auprès du correspondant:
par tout moyen (voie électronique autorisée) permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception et de garantir leur confidentialité.
Critères de sélection des candidatures: garanties techniques et financières suffisantes au regard des éléments fixés au RC; candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics.
Renseignements complémentaires :
- exécution de la partie 1, fixe :
L'Exécution de la partie 1 commence à réception de la notification du marché par l'attributaire.
Le titulaire s'engage à réaliser les prestations, soit la livraison de 809 mobiliers, au plus tard le 30 juin 2015.
- Exécution de la partie 2 à bons de commande:
pour la partie 2 à bons de commande, la durée du marché est de un an à compter de sa notification.
Ce marché est renouvelable 3 fois pour une durée identique sans que cette durée puisse excéder 48 mois.
- Modalités de reconduction de la partie 2 à bons de commande :
Reconduction tacite
conditions de reconduction anticipée
dans le cas où le seuil maximum du marché serait atteint avant la fin de l'année d'exécution, le marché pourra être reconduit par anticipation.
Le prestataire s'engage à fournir les mobiliers commandés au maximum 45 jours ouvrables à partir de l'émission du bon de commande.
- Conditions d'intervention du Feder
Une subvention du FEDER (43%) interviendra en remboursement des dépenses encourues par la collectivité, relatives à la réalisation effective de cette prestation.
Le FEDER intervient, s'agissant du paiement de cette prestation, au titre de l'axe 3 " favoriser le développement intégré des territoires et la cohésion sociale" - sous-mesure 3.1.2 " structurer le développement et la compétitivité de l'île par le numérique " du Programme Opérationnel FEDER - région Corse et de l'axe 2 - mesure 2.4 " Renforcer la protection et la valorisation du patrimoine naturel et culturel " du Programme opérationnel européen 2007 - 2013 FEDER - région Corse.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 septembre 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours peuvent être introduits sur le fondement :
- soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative (Cja) jusqu'à la signature du contrat ;
- soit de l'article L 551-13 du code de justice administrative (Cja) après la conclusion du contrat, si le recours pré-cité n'a pas été introduit.
- soit de l'article R 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
- soit de la jurisprudence du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux (Req no 291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du CJA
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 186-327576 (2014-09-24)
Avis d'attribution de marché (2014-12-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats publics, service des marchés, 11 bis rue del'Pellegrino, BP 414

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-23 📅
Date de publication: 2014-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 250-444587
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-327576
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Montants: Partie 1: 935 080 EUR HT. Partie 2: 60 000 EUR HT (montant maximum annuel) Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 186 B, annonce nº 194 du 27.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (30)
3. Qualité des prototypes produits (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 📅
Nom: Empreinte
Adresse postale: BP 6
Commune postale: Drémil-Lafage
Code postal: 31280
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 250-444587 (2014-12-23)
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Produits/services:
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