fourniture -sous forme de mise à disposition-livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale par technologie de micro-ondes avec fourniture-sous forme d'achat- et livraison des consommables captifs, destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

AP-HP – AGEPS (achats)

fourniture -sous forme de mise à disposition-livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale par technologie de micro-ondes avec fourniture-sous forme d'achat- et livraison des consommables captifs, destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-25 Avis de marché
2015-02-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (Achats)
Adresse postale: Logistique – bureau 111 – 1er étage – direction des achats – 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258460
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AGEPS ao 14-021e les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ulUC-FsCxd, sous la référence AGEPS ao 14-021e. Les offres seront présentées en euros. Les critères de choix sont les suivants : — Performances techniques et cliniques, représentant 54 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants : – caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques, pour 30 % de ce critère – performances cliniques, évaluées lors des essais, pour 50 % de ce critère – capacité de la gamme de consommables proposés à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP, pour 10 % de ce critère – prestations de maintenance, évaluées d'après les réponses à l'annexe 4 " Conditions de maintenance ", pour 10 % de ce critère — Coûts de fonctionnement pendant 4 ans, représentant 40 % de la note — Développement durable, évalué d'après les réponses au Cadre de Réponses Développement Durable, représentant 6 % de la note. Les quantités minimum et maximum indiquées pour toute la durée du marché, pour le lot 1, sont estimatives et données à titre indicatif. Acune variante n'est autorisée au titre de cet appel d'offres. Aucune PSE n'est demandée au titre de cet appel d'offres. Codes NUTS : FR 10 (Ile-de-France; FR 222 (Liancourt); Fr301 (Berck); Fr615 (Hendaye); Fr825 (San Salvadour). La durée du marché s'entend à compter de sa date de notification. paragraphe "Durée du marché ou délai d'exécution", il convient de lire : 48 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord cadre issu de cette consultation s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture -sous forme de mise à disposition-livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale par technologie de micro-ondes avec fourniture-sous forme d'achat- et livraison des consommables captifs, destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP).
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - systèmes d'ablation tumorale par technologie de micro-ondes
Brève description: Lot 1 - systèmes d'ablation tumorale par technologie de micro-ondes
Quantité ou étendue: un (1) lot
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité estimative minimale de systèmes sur 4 ans : 6 ; quantité estimative maximale de systèmes sur 4 ans :…
… 12.Ce lot ne comporte aucune PSE.
… 12.
Ce lot ne comporte aucune PSE.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS 14-021E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'AP-HP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
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la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressemet judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponibles, ou à défaut, pour les entreprises nouvezllement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat.
une attestation annexée au DC2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget des hôpitaux de l'AP-HP
application des articles 86 à 118 du CMP
Prix unitaires
définitifs
révisables
délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige
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Autres conditions particulières:
des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de l consultation.
Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques cf. paragraphe VI.3 autres informat. (54)
2. Coûts de fonctionnement pendant 4 ans cf paragraphe VI3 autres informations (40)
3. Développement durable cf. paragraphe VI.3 autres informations (6)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michael
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique-hôpitaux de Paris – AGEPS
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Logistique - bureau 111 - 1er étage - directrion des achats secteur équipements
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ulUC-FsCxd 🌏
Nom: Assistance publique-Hôpitaux de Paris - AGEPS
Adresse postale: 10, rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Logistique - bureau 111 - 1er étage - direction des achats - secteur équipements
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ulUC-FsCxd 🌏
Nom: Assistance publique-hôpitaux de Paris - AGEPS
Point de contact: Logistique - bureau 111 - 1er étage - direction des achats - secteur équipememnts
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ulUC-FsCxd 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS 14-021E
Informations complémentaires
numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AGEPS ao 14-021e
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ulUC-FsCxd, sous la référence AGEPS ao 14-021e.
Les offres seront présentées en euros.
Les critères de choix sont les suivants :
— Performances techniques et cliniques, représentant 54 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants :
– caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques, pour 30 % de ce critère
– performances cliniques, évaluées lors des essais, pour 50 % de ce critère
– capacité de la gamme de consommables proposés à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP, pour 10 % de ce critère
– prestations de maintenance, évaluées d'après les réponses à l'annexe 4 " Conditions de maintenance ", pour 10 % de ce critère
— Coûts de fonctionnement pendant 4 ans, représentant 40 % de la note
— Développement durable, évalué d'après les réponses au Cadre de Réponses Développement Durable, représentant 6 % de la note.
Les quantités minimum et maximum indiquées pour toute la durée du marché, pour le lot 1, sont estimatives et données à titre indicatif.
Acune variante n'est autorisée au titre de cet appel d'offres.
Aucune PSE n'est demandée au titre de cet appel d'offres.
Codes NUTS : FR 10 (Ile-de-France; FR 222 (Liancourt); Fr301 (Berck); Fr615 (Hendaye); Fr825 (San Salvadour).
La durée du marché s'entend à compter de sa date de notification.
paragraphe "Durée du marché ou délai d'exécution", il convient de lire : 48 mois à compter de la date de notification du contrat.
L'accord cadre issu de cette consultation s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 144-258460 (2014-07-25)
Avis d'attribution de marché (2015-02-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (Achats)
Adresse postale: Logistique — bureau 111 — 1er étage — direction des achats — 10 rue des Fossés Saint Marcel
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-16 📅
Date de publication: 2015-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 036-060959
Se réfère à l'avis: 2014/S 144-258460
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 144 B, annonce n° 301 du 30.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 💰
2 500 000 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques cf. paragraphe Vi.3 autres informat. (54)
2. Coûts de fonctionnement pendant 4 ans cf paragraphe Vi.3 autres informations (40)
3. Développement durable cf. paragraphe Vi.3 autres informations (6)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-04 📅
Nom: Ablatech
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 036-060959 (2015-02-16)
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