Fourniture-sous forme d'achat et/ou de mise à disposition,livraison,installation et mise en service d'équipements concourant à la conduite de la CEC en bloc opératoire, de consoles d'assistance circulatoire(ECMO), de pompes de contre pulsion intra aortique (CPIA),d'appareils d'autotransfusion, pour tout ou partie des hôpitaux de l'AP-HP

AP-HP – AGEPS (achats)

Achat et/ou mise à disposition d'équipements concourant à la conduite de la CEC en bloc opératoire, de console d'assistance circulatoire (ECMO), de pompes de contrepulsion intra-aortique (CPIA), d'appareils d'autotransfusion, pour tout ou partie des hôpitaux de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-20 Avis de marché
2015-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – secteur équipements – logistique bureau 111 – 1er étage – 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-20 📅
Date limite de soumission: 2014-07-11 📅
Date de publication: 2014-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 100-174466
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014__aoFJ6L-o9 sous la référence ageps ao 14-015e. Les offres seront présentées en euros. L'appel d'offres comporte 8 lots répartis en 4 catégories : — catégorie 1 : équipements périphériques de CEC : lots 1 et 2 — catégorie 2 :consoles d'assistance circulatoire (ECMO) pour les centres de chirurgie cardiaque et les services de réanimation néonatale : lots 3 et 4 — catégorie 3 : consoles de contre pulsion intra aortique : lots 5 et 6 — catégorie 4 : appareils d'autotransfusion : lots 7 et 8. Les critères de choix pondérés sont les suivants : * 40 % coût de la solution proposée Le calcul prendra en considération l'équipement, les accessoires obligatoires, les consommables captifs et les coûts de maintenance, le cas échéant. Les coûts de fonctionnement seront calculés : - sur 5 ans pour les lots 1, 2, 4 et 7 (achat dematériels) - sur la durée du marché pour les autres lots. Différents schémas d'activité et de durées prévisionnelles de mise à disposition seront alors pris en compte pour la notation de l'offre. * 25 % Performances cliniques : ergonomie, adaptation à l'usage (équipement et consommable le cas échéant): L'évaluation des performances cliniques portera sur la convivialité de l'interface " homme-machine ", la simplicité d'usage et d'entretien courant, la qualité des consommables, et de leur conditionnement. Pour les lots 1 et 4 (générateurs thermiques), les éléments d'appréciation suivants seront également pris en compte: - ergonomie générale : encombrement, mobilité - bruit - rapidité de mise en route : facilité d'élimination de l'air des tubulures. - Facilité de vidange des tubulures pour le lot 2 (mélangeurs de gaz), les éléments d'appréciation suivants seront également pris en compte: - ergonomie générale - rapidité de réglage des valeurs de consigne et des limites d'alarme - lisibilité de l'affichage. Pour le lot 3 (console et consommables d'ECMO), les éléments d'appréciation suivants seront également pris en compte: - dispositifs de surveillance des pressions, de la température, de la présence de bulles d'air et de flux sanguin rétrograde. - dispositifs de sécurité (clamp) - volume d'amorçage (PRIMING). - hémolyse. Pour les lots 5 et 6 (console de CPIA), les éléments d'appréciation suivants seront également pris en compte: - ergonomie de la console : mobilité, lisibilité de l'écran, facilité de réglage, facilité de remplacement de la bouteille d'hélium. - rapidité de mise en marche : procédure de calibration - sécurité et Alarmes - rapidité de gonflage et dégonflage du ballon pour les lots 7 et 8 (équipements d'autotransfusion), les éléments d'appréciation suivants seront également pris en compte: - volume nécessaire au démarrage de la procédure - volumes de sang traité - temps de traitement - qualité du sang obtenu (taux d'hématocrite, taux d'hémolyse). * 20 % Performances techniques: Les performances techniques seront notées sur 20 points et seront notamment évaluées par l'étude des renseignements communiqués au cadre de réponse technique, et des documentations jointes (documentations techniques, manuel d'utilisation). Les éléments d'appréciation seront les suivants : . Caractéristiques générales de l'appareil . Principe de fonctionnement, configurations, programmes . Gestion des alarmes et éléments de sécurité . Restitution des résultats et mémorisation des données . . interfaces et connexions . Éléments spécifiques à la technique : voies d'abord, volumes d'amorçage, caractéristiques de la pompe (Ecmo), etc... * 10% Qualité des prestations d'accompagnement : La qualité des prestations d'accompagnement seront notées sur 10 points. Les éléments d'appréciation seront les suivants : . Durée de la garantie pour les lots 1,2, 4 et 7. . prêt de matériel en cas de panne et délais de mise en œuvre . Maintenances préventives : durée, fréquence. . recours possible à une hot-line . Conditions d'évolutions logicielles . Délais d'intervention en cas de panne . Formation des équipes soignantes (modalités de formation, nombre de sessions, durée) . Supports fournis et didacticiels. * 5% critère " Développement durable " L'Engagement des candidats sur la thématique du développement durable sera jugé au vu des réponses apportées au questionnaire " développement durable ". Les quantités par lot pour toute la durée du marché sont estimatives, et données à titre indicatif. Aucune variante n'est autorisée au titre de cet appel d'offres. Des PSE (prestations supplémentaires éventuelles) facultatives sont demandées pour les lots 1,2,4,5,6,7,8. Code NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Codes CPV : 33141000-0;33186200-9;33157800-3;33186000-7;33182000-9;33194210-1 les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp. La durée des marchés s'entend à compter de leur date de notification. paragraphe "Durée du marché ou délai d'exécution", il convient de lire : 48 mois à compter de la date de notification du contrat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat et/ou mise à disposition d'équipements concourant à la conduite de la CEC en bloc opératoire, de console d'assistance circulatoire (ECMO), de pompes de contrepulsion intra-aortique (CPIA), d'appareils d'autotransfusion, pour tout ou partie des hôpitaux de l'AP-HP.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 Achat de générateurs thermiques
Brève description:
Lot 1 Achat de générateurs thermiques (cf. paragraphe VI renseignements complémentaires)
Quantité ou étendue: 6 appareils
Informations complémentaires sur les lots: ce lot comporte 1 PSE facultative
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 Achat de mélangeurs électroniques air/o2
Brève description:
Lot 2 Achat de mélangeurs électroniques air/o2 (cf. paragraphe VI renseignements complémentaires)
Quantité ou étendue: 24 appareils
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 Mise à disposition des consoles d'assistance circulatoire avec achat du consommable
Brève description:
Lot 3 Mise à disposition des consoles d'assistance circulatoire avec achat du consommable (cf. paragraphe VI renseignements complémentaires)
Quantité ou étendue: activité d'objectif : 88 packs ; 21 consoles
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 Achat de générateurs thermiques mono-bac pour usage avec ECMO
Brève description:
Lot 4 Achat de générateurs thermiques mono-bac pour usage avec ECMO (cf. paragraphe VI renseignements complémentaires)
Quantité ou étendue: 8 appareils
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot comporte 1 PSE facultative
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 Achat des consoles de CPIA
Brève description:
Lot 5 Achat des consoles de CPIA (cf. paragraphe VI renseignements complémentaires)
Quantité ou étendue: 8 consoles
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot comporte 3 PSE facultatives
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 Mise à disposition des consoles de CPIA avec achat des ballons conventionnels et à fibres optiques
Brève description:
Lot 6 Mise à disposition des consoles de CPIA avec achat des ballons conventionnels et à fibres optiques (cf. paragraphe VI renseignements complémentaires)
Quantité ou étendue: activité d'objectif : 60 ballons intra-aortiques - 8 consoles
Informations complémentaires sur les lots: 3 PSE facultatives
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 Achat des équipements d'autotransfusion avec lavage
Brève description:
Lot 7 Achat des équipements d'autotransfusion avec lavage (cf. paragraphe VI renseignements complémentaires)
Quantité ou étendue: 20 équipements
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 Mise à disposition des équipements d'autotransfusion avec lavage et achat des consommables associés
Brève description:
Lot 8 Mise à disposition des équipements d'autotransfusion avec lavage et achat des consommables associés (cf. paragraphe VI renseignements complémentaires)
Quantité ou étendue: activité d'objectifs : 500 kits de lavage ; 20 équipements
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot comporte 1 PSE facultative.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 14-015E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'AP-HP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
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La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2.
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
En application de l'article 45 du code des marchés publics, les documents établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponibles ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— budget AGEPS et des hôpitaux de l'AP-HP.
— application des articles 86 à 118 du CMP ;
— prix unitaires,
— définitifs,
— révisables.
— délai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
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Autres conditions particulières:
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites sdans le cahier des charges de la consultation.
Les marchés peuvent porter sur de l'achat d'équipement ou de la mise à disposition d'équipements avec achat du consommable.
Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût de la solution proposée (cf. paragraphe Vi.3 Renseignements complémentaires), en % (40)
2. Performances cliniques (cf. paragraphe Vi.3 Renseignements complémentaires), en % (25)
3. Performances techniques (cf. paragraphe Vi.3 Renseignements complémentaires), en % (20)
4. Qualité des prestations d'accompagnement (cf. paragraphe Vi.3 Renseignements complémentaires), en % (10)
5. Développement durable (cf. paragraphe Vi.3 Renseignements complémentaires), en % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique-hôpitaux de Paris - AGEPS
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Point de contact: Direction des achats - secteur équipements - logistique - bureau 111 - 1er étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014__aoFJ6L-o9 🌏
Nom: Assistance-publique-hôpitaux de Paris - AGEPS
Fax: +33 14699257 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014__aoFJ6L-o9 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014__aoFJ6L-o9 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 14-015E
Informations complémentaires
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :
Les offres seront présentées en euros.
L'appel d'offres comporte 8 lots répartis en 4 catégories :
— catégorie 1 : équipements périphériques de CEC : lots 1 et 2
— catégorie 2 :consoles d'assistance circulatoire (ECMO) pour les centres de chirurgie cardiaque et les services de réanimation néonatale : lots 3 et 4
— catégorie 3 : consoles de contre pulsion intra aortique : lots 5 et 6
— catégorie 4 : appareils d'autotransfusion : lots 7 et 8.
Les critères de choix pondérés sont les suivants :
* 40 % coût de la solution proposée
Le calcul prendra en considération l'équipement, les accessoires obligatoires, les consommables captifs et les coûts de maintenance, le cas échéant.
Les coûts de fonctionnement seront calculés :
- sur 5 ans pour les lots 1, 2, 4 et 7 (achat dematériels)
- sur la durée du marché pour les autres lots.
Différents schémas d'activité et de durées prévisionnelles de mise à disposition seront alors pris en compte pour la notation de l'offre.
* 25 % Performances cliniques : ergonomie, adaptation à l'usage (équipement et consommable le cas échéant):
L'évaluation des performances cliniques portera sur la convivialité de l'interface " homme-machine ", la simplicité d'usage et d'entretien courant, la qualité des consommables, et de leur conditionnement.
Pour les lots 1 et 4 (générateurs thermiques), les éléments d'appréciation suivants seront également pris en compte:
- ergonomie générale : encombrement, mobilité
- bruit
- rapidité de mise en route : facilité d'élimination de l'air des tubulures.
- Facilité de vidange des tubulures
pour le lot 2 (mélangeurs de gaz), les éléments d'appréciation suivants seront également pris en compte:
- ergonomie générale
- rapidité de réglage des valeurs de consigne et des limites d'alarme
- lisibilité de l'affichage.
Pour le lot 3 (console et consommables d'ECMO), les éléments d'appréciation suivants seront également pris en compte:
- dispositifs de surveillance des pressions, de la température, de la présence de bulles d'air et de flux sanguin rétrograde.
- dispositifs de sécurité (clamp)
- volume d'amorçage (PRIMING).
- hémolyse.
Pour les lots 5 et 6 (console de CPIA), les éléments d'appréciation suivants seront également pris en compte:
- ergonomie de la console : mobilité, lisibilité de l'écran, facilité de réglage, facilité de remplacement de la bouteille d'hélium.
- rapidité de mise en marche : procédure de calibration
- sécurité et Alarmes
- rapidité de gonflage et dégonflage du ballon
pour les lots 7 et 8 (équipements d'autotransfusion), les éléments d'appréciation suivants seront également pris en compte:
- volume nécessaire au démarrage de la procédure
- volumes de sang traité
- temps de traitement
- qualité du sang obtenu (taux d'hématocrite, taux d'hémolyse).
* 20 % Performances techniques:
Les performances techniques seront notées sur 20 points et seront notamment évaluées par l'étude des renseignements communiqués au cadre de réponse technique, et des documentations jointes (documentations techniques, manuel d'utilisation).
Les éléments d'appréciation seront les suivants :
. Caractéristiques générales de l'appareil
. Principe de fonctionnement, configurations, programmes
. Gestion des alarmes et éléments de sécurité
. Restitution des résultats et mémorisation des données .
. interfaces et connexions
. Éléments spécifiques à la technique : voies d'abord, volumes d'amorçage, caractéristiques de la pompe (Ecmo), etc...
* 10% Qualité des prestations d'accompagnement :
La qualité des prestations d'accompagnement seront notées sur 10 points.
. Durée de la garantie pour les lots 1,2, 4 et 7.
. prêt de matériel en cas de panne et délais de mise en œuvre
. Maintenances préventives : durée, fréquence.
. recours possible à une hot-line
. Conditions d'évolutions logicielles
. Délais d'intervention en cas de panne
. Formation des équipes soignantes (modalités de formation, nombre de sessions, durée)
. Supports fournis et didacticiels.
* 5% critère " Développement durable "
L'Engagement des candidats sur la thématique du développement durable sera jugé au vu des réponses apportées au questionnaire " développement durable ".
Les quantités par lot pour toute la durée du marché sont estimatives, et données à titre indicatif.
Aucune variante n'est autorisée au titre de cet appel d'offres.
Des PSE (prestations supplémentaires éventuelles) facultatives sont demandées pour les lots 1,2,4,5,6,7,8.
Code NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
Codes CPV : 33141000-0;33186200-9;33157800-3;33186000-7;33182000-9;33194210-1
les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.
La durée des marchés s'entend à compter de leur date de notification.
paragraphe "Durée du marché ou délai d'exécution", il convient de lire : 48 mois à compter de la date de notification du contrat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 100-174466 (2014-05-20)
Avis d'attribution de marché (2015-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 762 092 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — secteur équipements — logistique bureau 111 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint Marcel
Contact
Téléphone: +33 146699256 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-28 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-151946
Se réfère à l'avis: 2014/S 100-174466
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Les marchés sont à bons de commande pour une durée de validité de 4 ans à compte de la date de notification des marchés. Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification du marché. Les marchés sont sans montants minimum et maximum. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 99 B, annonce no 252 du 23.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les hôpitaux de l'ap-hp.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût de la solution proposée, (en pourcentage),% (40)
2. Performances cliniques ,(en pourcentage), % (25)
3. Performances techniques (en pourcentage), % (20)
4. Qualité des prestations d'accompagnement (en pourcentage), % (10)
5. Développement durable (en pourcentage), % (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-21 📅
Nom: Sorin Group France
Adresse postale: Parc d'affaires Noveos, 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140

2️⃣
Nom: lot déclaré infructueux et sans suite pour le motif d'intérêt général: disparition du besoin

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-20 📅
Nom: Maquet
Adresse postale: Parc de Limère, avenue de la Pomme de Pin
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45074

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Haemonetics France
Adresse postale: 44ter boulevard Saint-Antoine
Commune postale: Le Chesnay
Code postal: 78150

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cédex 04
Source: OJS 2015/S 085-151946 (2015-04-28)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Haemonetics France lot déclaré infructueux et sans suite... Maquet Sorin Group France
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Consommables médicaux Consommables médicaux autres que... Appareils de radiothérapie, de... Oxygénothérapie et assistance respiratoire Dispositif d'administration d'oxygène Assistance fonctionnelle Appareils de suppléance cardiaque Circulation extracorporelle (CEC)