Fourniture produits papetiers destinés à l'usage des reprographies et des bureaux du CNAM

CNAM

Le présent marché a pour objet l'acquisition de produits papetiers destinés à l'impression et à l'écriture répondant aux besoins des différents services et composantes du CNAM.
Le papier et les produits de papeterie fournis devront répondre aux exigences normales d'un usage de bureau ou d'un atelier de reprographie et notamment : impression sur tous types de machines (matériel de reprographie, imprimante, fax), selon tous types de technologies (numérique, laser, jet d'encre).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-05 Avis de marché
2014-09-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offre ouvert, avec une partie à bons de commande, en application des articles 1, 10, 18, 33, 49, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics, sans montant minimum, ni maximum.A titre purement indicatif, le montant des achats s'est élevé à :En 2012, il y a eu 46 635 Kg de papier duplicateur livré pour les services du CNAM (hors atelier de reprographie) pour un montant de 46 655 EUR HT.En 2013, il y a eu 44 630 Kg de papier duplicateur livré pour les services du CNAM (hors atelier de reprographie) pour un montant de 44 309 EUR HT.En 2012, il y a eu 17 000 Kg de papier duplicateur livré pour l'atelier de reprographie du CNAM pour un montant de 19 183 EUR HT.En 2013, il y a eu 26 201 Kg de papier duplicateur livré pour l'atelier de reprographie du CNAM pour un montant de 29 328 EUR HT.Par ailleurs, sur le fondement des articles 35-ii-4 du Code des marchés publics, le CNAM se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).Les sites visés sont indiqués à l'article 1.2 << liste des sites >> du CCTP.A compter de sa date de notification, le marché est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans.Dans le cadre de la présente consultation, le candidat devra fournir des échantillons de papier de façon à permettre des tests " à l'aveugle ".Cela s'effectuera de la façon suivante : à raison d'un colisage de quatre (4) ou cinq (5) ramettes suivant le grammage et le conditionnement.Pour des raisons inhérentes à la logistique, les échantillons devront être déposés auprès de l'atelier central de reprographie, située au 292 rue Saint Martin, 75003 PARIS, accès 11, rez-de-chaussée.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnam
Adresse postale: 292 rue Saint-Martin
Code postal: 75141
Commune postale: Paris Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.cnam.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cnam.fr 📧
Téléphone: +33 140272902 📞
Fax: +33 158808717 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-05 📅
Date limite de soumission: 2014-06-16 📅
Date de publication: 2014-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 088-153660
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Point no1 - visite facultative il est possible d'effectuer une visite facultative du site, sur rendez-vous, dont le thème ne portera que sur des considérations techniques relatives à la fourniture de produits papetiers pour l'usage des reprographies et des bureaux du Cnam. Les réponses communiquées lors de ces entretiens seront retranscrites intégralement aux autres candidats via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.gouv.fr Les candidats doivent prendre rendez-vous avec : — M. Jean-François Clement jean-francois.clement@cnam.fr , +33 140272544 — la demande de prise de rendez-vous doit obligatoirement être doublée par un courriel à M. Jean-François Clement : jean-francois.clement@cnam.fr . La date butoir pour les visites est le vendredi 13.6.2014 jusqu'à 12:00 au plus tard. Point no2 : demande de renseignements par les candidats Pour obtenir les renseignements complémentaires qu'ils jugent utiles, les candidats doivent formuler leurs questions par écrit (les coordonnées figurent à l'annexe I), au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. La réponse, écrite elle aussi, sera adressée à tous les candidats (art 57- III du CMP) via une publication sur le site (https://www.marches-publics.gouv.fr . Point no3 : Modifications apportées au dossier de consultation par le CNAM Le CNAM se réserve le droit : — soit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation, au plus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis. — soit de reporter la date limite de réception du dossier, sous réserve de le faire savoir à l'ensemble des candidats. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente (modification de détail) est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Point no4 : en cas de procédure infructueuse : En cas d'absence d'offres ou en présence d'offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées, la procédure sera déclarée infructueuse et elle pourra être suivie d'une procédure négociée conformément à l'article 35-i-1 (offres irrégulières ou inacceptables) ou 35-ii-3 (absence d'offre ou offres inappropriées) du Code des marchés publics. Point no5 : Fourniture d'échantillon de papier dans le cadre de la présente consultation, le candidat devra fournir des échantillons de papier de façon à permettre des tests " à l'aveugle ". Cela s'effectuera de la façon suivante : à raison d'un colisage de quatre (4) ou cinq (5) ramettes suivant le grammage et le conditionnement. Pour des raisons inhérentes à la logistique, les échantillons devront être déposés auprès de l'atelier central de reprographie, située au 292 rue Saint Martin, 75003 PARIS, accès 11, rez-de-chaussée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de produits papetiers destinés à l'impression et à l'écriture répondant aux besoins des différents services et composantes du CNAM.
Le papier et les produits de papeterie fournis devront répondre aux exigences normales d'un usage de bureau ou d'un atelier de reprographie et notamment : impression sur tous types de machines (matériel de reprographie, imprimante, fax), selon tous types de technologies (numérique, laser, jet d'encre).
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Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offre ouvert, avec une partie à bons de commande, en application des articles 1, 10, 18, 33, 49, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics, sans montant minimum, ni maximum.
A titre purement indicatif, le montant des achats s'est élevé à :
En 2012, il y a eu 46 635 Kg de papier duplicateur livré pour les services du CNAM (hors atelier de reprographie) pour un montant de 46 655 EUR HT.
En 2013, il y a eu 44 630 Kg de papier duplicateur livré pour les services du CNAM (hors atelier de reprographie) pour un montant de 44 309 EUR HT.
En 2012, il y a eu 17 000 Kg de papier duplicateur livré pour l'atelier de reprographie du CNAM pour un montant de 19 183 EUR HT.
En 2013, il y a eu 26 201 Kg de papier duplicateur livré pour l'atelier de reprographie du CNAM pour un montant de 29 328 EUR HT.
Par ailleurs, sur le fondement des articles 35-ii-4 du Code des marchés publics, le CNAM se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).
Les sites visés sont indiqués à l'article 1.2 << liste des sites >> du CCTP.
A compter de sa date de notification, le marché est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans.
Dans le cadre de la présente consultation, le candidat devra fournir des échantillons de papier de façon à permettre des tests " à l'aveugle ".
Cela s'effectuera de la façon suivante : à raison d'un colisage de quatre (4) ou cinq (5) ramettes suivant le grammage et le conditionnement.
Pour des raisons inhérentes à la logistique, les échantillons devront être déposés auprès de l'atelier central de reprographie, située au 292 rue Saint Martin, 75003 PARIS, accès 11, rez-de-chaussée.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14-006

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit compléter, de façon exhaustive, et signer les formulaires Dc1 et Dc2 joints au dossier de consultation (ou utiliser d'autres formulaires en y indiquant exactement les mêmes informations).
La signature du formulaire Dc1 vaut attestation par le candidat qu'il remplit les conditions prévues aux articles 43 à 46 du Code des marchés publics.
Compléter les rubriques a, b, C1, D2 et F du Dc2.
N.B : les formulaires Dc1, Dc2 sont aussi téléchargeables à l'adresse suivante :
Situation économique et financière:
- compléter la rubrique D1 du Dc2 en indiquant : pour les trois derniers exercices, le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux travaux objet du marché
- compléter la rubrique C2 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Rubrique E du Dc2 : le candidat décrit les moyens dont il dispose et notamment (la déclaration des moyens humains dont il dispose ; les qualifications ou certifications professionnelles à joindre en annexe du Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix sont unitaires et révisables.
Dans tous les cas, le paiement aura lieu, par virement, après service fait, sur ressources propres.
La notification du marché ne donne pas lieu à une avance.
Conformément à l'article 87-II-3° du Code des marchés publics, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire de 5% pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
En application de l'article 51-II du code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée notamment sur les informations fournies dans les annexes techniques et à l'issue des tests << à l'aveugle >> (voir le détail des sous-critères dans le règlement de la consultation) (60)
2. Prix jugés notamment sur les informations fournies dans le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U) (35)
3. Délais de livraison maximums garantis (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19753471200017
Contact
Point de contact: M. Olivier Faron, administrateur général en exercice
M. Misiewicz Jérôme
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cnam.fr/ 🌏
Adresse postale: 292 rue Saint Martin Case 4dgs02 - bureau no26
Point de contact: Service des affaires juridiques et économiques (SAJE) cellule marchés publics
Téléphone: +33 140272194 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=177755&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-006
Informations complémentaires
Point no1 - visite facultative
il est possible d'effectuer une visite facultative du site, sur rendez-vous, dont le thème ne portera que sur des considérations techniques relatives à la fourniture de produits papetiers pour l'usage des reprographies et des bureaux du Cnam.
Les réponses communiquées lors de ces entretiens seront retranscrites intégralement aux autres candidats via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.gouv.fr
Les candidats doivent prendre rendez-vous avec :
— M. Jean-François Clement jean-francois.clement@cnam.fr , +33 140272544
— la demande de prise de rendez-vous doit obligatoirement être doublée par un courriel à M. Jean-François Clement : jean-francois.clement@cnam.fr .
La date butoir pour les visites est le vendredi 13.6.2014 jusqu'à 12:00 au plus tard.
Point no2 : demande de renseignements par les candidats
Pour obtenir les renseignements complémentaires qu'ils jugent utiles, les candidats doivent formuler leurs questions par écrit (les coordonnées figurent à l'annexe I), au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. La réponse, écrite elle aussi, sera adressée à tous les candidats (art 57- III du CMP) via une publication sur le site (https://www.marches-publics.gouv.fr .
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Point no3 : Modifications apportées au dossier de consultation par le CNAM
Le CNAM se réserve le droit :
— soit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation, au plus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis.
— soit de reporter la date limite de réception du dossier,
sous réserve de le faire savoir à l'ensemble des candidats.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente (modification de détail) est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Point no4 : en cas de procédure infructueuse :
En cas d'absence d'offres ou en présence d'offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées, la procédure sera déclarée infructueuse et elle pourra être suivie d'une procédure négociée conformément à l'article 35-i-1 (offres irrégulières ou inacceptables) ou 35-ii-3 (absence d'offre ou offres inappropriées) du Code des marchés publics.
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Point no5 : Fourniture d'échantillon de papier
dans le cadre de la présente consultation, le candidat devra fournir des échantillons de papier de façon à permettre des tests " à l'aveugle ".
Cela s'effectuera de la façon suivante : à raison d'un colisage de quatre (4) ou cinq (5) ramettes suivant le grammage et le conditionnement.
Pour des raisons inhérentes à la logistique, les échantillons devront être déposés auprès de l'atelier central de reprographie, située au 292 rue Saint Martin, 75003 PARIS, accès 11, rez-de-chaussée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144494400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 088-153660 (2014-05-05)
Avis d'attribution de marché (2014-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 292 rue Saint Martin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-09 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-310715
Se réfère à l'avis: 2014/S 88-153660
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 89 B, annonce nº 247 du 9.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-04 📅
Nom: Groupe Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy – BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503
Courrier électronique: cellule.marches@papyrus.com 📧
Adresse Internet: http://www.papyrus.com/frFR/aboutPapyrus.htm?uniqueName=aboutus&select=11200009&expand=11200009 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 176-310715 (2014-09-09)
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