Fourniture pour l'équipement du réseau d'assainissement

Limoges Métropole

Fourniture pour l'équipement du réseau d'assainissement.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Les prestations sont réparties en 2 lots.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Aucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-05 Avis de marché
2014-08-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Quantité ou étendue:
Consistance des prestations:Lot 1:Toutes les pièces devront être conformes aux prescriptions du fascicule 70, du cahier des prescriptions communes aux marchés de travaux publics.Elles devront impérativement être normées NF en 124.Fourniture des fontes de voirie suivants:— tampons de chaussée 400 KN (ouverture Ø 600 mm),— tampons et pièces 250 KN,— tampons et accessoires 125 KN.Grilles et accessoires.Lot 2:Fourniture des équipements des bouches sélectives suivants:Panier ramasse-boue en tôle galvanisée – dimensions conformes au dessin d'ouvrage.Entonnoir en tôle galvanisée – dimensions conformes au dessin d'ouvrage.Etrier en acier galvanisé – dimensions conformes au dessin d'ouvrage.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Limoges Métropole
Adresse postale: Service de la commande publique, 8 rue Pierre Brossolette
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Fax: +33 555038660 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-05 📅
Date limite de soumission: 2014-04-28 📅
Date de publication: 2014-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 048-079903
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
La communauté d'agglomération Limoges métropole privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique. Modalités d'obtention du dossier de consultation: Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com, qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de leur offre (tél. de l'aide en ligne: +33 825001326). Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la communauté d'agglomération Limoges métropole, direction de l'assainissement et des espaces naturels, 64 avenue Georges Dumas, 87031 Limoges Cedex 1, fax: +33 555456446, tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Modalités de remise des plis: Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au règlement de la consultation joint au dossier de consultation des entreprises. Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine. Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du code des marchés publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde devra parvenir au service de la commande publique communauté d'agglomération Limoges métropole, sous pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde», dans les délais impartis pour la remise des offres. Renseignement(s) administratif(s): Communauté d'agglomération Limoges métropole Direction de l'assainissement et des espaces naturels 64 avenue Georges Dumas BP 3120 87031 Limoges Cedex 1 Pôle marchés publics Fax: +33 555456446 Renseignement(s) technique(s): Communauté d'agglomération Limoges métropole Direction de l'assainissement et des espaces naturels 64 avenue Georges Dumas BP 3120 87031 Limoges Cedex 1 Responsable réseaux assainissement Laurent Barrat Fax: +33 555044614 Recours: Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, 87000 Limoges, Tél. +33 555339155, Télécopieur: +33 555339160 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Communauté d'agglomération Limoges métropole Service de la commande publique, 8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges, Tél. +33 555459300, télécopieur: +33 555038660, Courriel: delphine_bouty-chollet@agglo-limoges.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture pour l'équipement du réseau d'assainissement.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Les prestations sont réparties en 2 lots.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Aucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fonte de voirie.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.Critères d'attribution:1- Capacités du candidat à répondre aux exigences du CCTP (6 points-60 %), jugées à partir des 3 sous-critère suivants: — fiche technique des produits (2 points), — norme NF EN 124 pour les produits (2 points),— engagement sur les délais de livraison (2 points);2- Prix des prestations (4 points – 40 %), jugé à partir de la simulation annuelle et du BPU.
Afficher plus
Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Critères d'attribution:
1- Capacités du candidat à répondre aux exigences du CCTP (6 points-60 %), jugées à partir des 3 sous-critère suivants:
— fiche technique des produits (2 points),
— norme NF EN 124 pour les produits (2 points),
— engagement sur les délais de livraison (2 points);
2- Prix des prestations (4 points – 40 %), jugé à partir de la simulation annuelle et du BPU.
Numéro du lot: 2
Brève description: Équipements des bouches sélectives en acier galvanisé.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 2 500 EUR HT.Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.Critères d'attribution:1- Capacités du candidat à répondre aux exigences du CCTP et des dessins d'ouvrages (6 points – 60 %), jugées à partir des 2 sous-critère suivants: — fiche technique des produits (3 points),— engagement sur les délais de livraison (3 points);2- Prix des prestations (4 points-40%), jugé à partir de la simulation annuelle et du BPU.
Afficher plus
Montant minimum annuel: 2 500 EUR HT.
Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
1- Capacités du candidat à répondre aux exigences du CCTP et des dessins d'ouvrages (6 points – 60 %), jugées à partir des 2 sous-critère suivants:
— fiche technique des produits (3 points),
— engagement sur les délais de livraison (3 points);
2- Prix des prestations (4 points-40%), jugé à partir de la simulation annuelle et du BPU.
Quantité ou étendue:
Consistance des prestations:
Lot 1:
Toutes les pièces devront être conformes aux prescriptions du fascicule 70, du cahier des prescriptions communes aux marchés de travaux publics.
Elles devront impérativement être normées NF en 124.
Fourniture des fontes de voirie suivants:
— tampons de chaussée 400 KN (ouverture Ø 600 mm),
— tampons et pièces 250 KN,
— tampons et accessoires 125 KN.
Grilles et accessoires.
Lot 2:
Fourniture des équipements des bouches sélectives suivants:
Panier ramasse-boue en tôle galvanisée – dimensions conformes au dessin d'ouvrage.
Entonnoir en tôle galvanisée – dimensions conformes au dessin d'ouvrage.
Etrier en acier galvanisé – dimensions conformes au dessin d'ouvrage.
Numéro de référence: AF 2014 030

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat) et Noti2 (État annuel des certificats reçus) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous.
Afficher plus
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:
— lettre de candidature (DC1),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements se feront par virement administratif de M. le trésorier principal de Limoges municipale sur le compte bancaire du titulaire du marché.
Les prestations seront financées sur le budget annexe de l'assainissement de Limoges Métropole et seront rémunérées selon les prescriptions du CCAP et en application du décret nº 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Afficher plus
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
En cas de non respect du délai global de paiement, et en application du décret nº 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro s'ajoutera au montant des intérêts moratoires.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-05-14 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AF 2014 030
Informations complémentaires
La communauté d'agglomération Limoges métropole privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
Afficher plus
Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com, qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de leur offre (tél. de l'aide en ligne: +33 825001326).
Afficher plus
Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la communauté d'agglomération Limoges métropole, direction de l'assainissement et des espaces naturels, 64 avenue Georges Dumas, 87031 Limoges Cedex 1, fax: +33 555456446, tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
Afficher plus
Modalités de remise des plis:
Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au règlement de la consultation joint au dossier de consultation des entreprises.
Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
Afficher plus
Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du code des marchés publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde devra parvenir au service de la commande publique communauté d'agglomération Limoges métropole, sous pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde», dans les délais impartis pour la remise des offres.
Afficher plus
Renseignement(s) administratif(s):
Communauté d'agglomération Limoges métropole
Direction de l'assainissement et des espaces naturels
64 avenue Georges Dumas
BP 3120
87031 Limoges Cedex 1
Pôle marchés publics
Fax: +33 555456446
Renseignement(s) technique(s):
Responsable réseaux assainissement
Laurent Barrat
Fax: +33 555044614
Recours:
Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Limoges,
1 cours Vergniaud,
87000 Limoges,
Tél. +33 555339155,
Télécopieur: +33 555339160
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Service de la commande publique,
8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges,
Tél. +33 555459300, télécopieur: +33 555038660,
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2014.
Source: OJS 2014/S 048-079903 (2014-03-05)
Avis d'attribution de marché (2014-08-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-21 📅
Date de publication: 2014-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 161-288896
Se réfère à l'avis: 2014/S 48-079903
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Montant des marchés: marchés à bons de commande: Lot 1: montant minimum de 25 000 EUR (HT) et montant maximum de 100 000 EUR (HT). Lot 2: montant minimum de 2 500 EUR (HT) et montant maximum de 10 000 EUR (HT). Recours: — Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges – 1 cours Vergniaud – 87000 Limoges – tél.: +33 555339155 – télécopieur: +33 555339160, — Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Communauté d'agglomération Limoges Métropole – Service de la commande publique – 8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges – tél.: +33 555459300 – télécopieur: +33 555038660 – courriel: delphine_bouty-chollet@agglo-limoges.fr Les dossiers peuvent être consultés au siège de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole sur prise de rendez-vous auprès de: Service de la commande publique – 8 rue Pierre Brossolette – 87000 Limoges – tél.: +33 555459300, fax : +33 555038660. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2014.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-23 📅
Nom: Demussi
Adresse postale: ZI du Ponteix
Commune postale: Feytiat
Code postal: 87220
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Source: OJS 2014/S 161-288896 (2014-08-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Équipement divers Équipement de réseau d'assainissement Matériaux et structures de construction;... Produits fabriqués divers et éléments connexes Produits en fonte