fourniture, mise en place, repli et location/achat de bâtiments modulaires
Région Bretagne
accord-cadre multi-attributaire pour la fourniture, la mise en place, le repli et la location/achat de bâtiments modulaires sur le patrimoine de la Région Bretagne et notamment : les lycées publics, les bâtiments tertiaires, les voies navigables, le domaine portuaire - accord-cadre conclu sans montant minimum ni maximum pour la durée totale du marché de 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-10 | Avis de marché |
| 2014-02-11 | Informations complémentaires |
| 2014-04-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bretagne
Adresse postale: 283 avenue du Général Patton, CS 21101
Code postal: 35711
Commune postale: Rennes Cedex 7
Contact
Téléphone: +33 299271010 📞
Fax: +33 299271376 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-10 📅
Date limite de soumission: 2014-02-21 📅
Date de publication: 2014-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 010-012870
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: l'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-0004-DILINV
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et qualité de l'offre (40%), avec les sous-critères suivants : Santé des usagers (qualité des matériaux (Cov), origine des essences de bois utilisées (évaluation sur 10 pts) / Energie (simulation thermique, solutions de chauffage proposées, méthode de régulation des process (évaluation sur 10 pts)) / Gestion des déchets de l'eau et des espaces verts (méthode de construction, recyclabilité des matériaux (évaluation sur 5 pts)) / Eco-Gestion (information des agents à la maintenance des équipements livrés (évaluation sur 5 pts)) / Moyens mis en oeuvre, organisation (évaluation sur 10 pts) (40)
2. Prix des prestations et cohérence du prix (30%), avec les sous-critères suivants : Prix (évaluation sur 20 pts) / Cohérence du prix (évaluation sur 10 pts) (30)
3. Délais de réalisation pour le montage et le démontage des bâtiments (20)
4. Prestations incluses dans le prix de la location (niveau du suivi des équipements) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Région Bretagne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Conseil régional de Bretagne - direction de l'immobilier et de la logistique
Adresse postale: 283 avenue du Général Patton - CS 21101
Point de contact: M. Chopin/Mme Larour
M. le président du Conseil régional de Bretagne
Téléphone: +33 299271130 📞
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-0004-DILINV
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif
Fax: +33 240479068 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086432 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 010-012870 (2014-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bretagne
Adresse postale: 283 avenue du Général Patton, CS 21101
Code postal: 35711
Commune postale: Rennes Cedex 7
Contact
Téléphone: +33 299271010 📞
Fax: +33 299271376 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-10 📅
Date limite de soumission: 2014-02-21 📅
Date de publication: 2014-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 010-012870
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
la durée de l'accord-cadre est d'un an, renouvelable expressément par période d'un an dans la limite de quatre (4) ans, à compter de sa notification. La conclusion des marchés passés sur la base du présent accord-cadre ne peut se réaliser que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.l'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum pour la durée totale du marché de quatre ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: l'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum
Brève description:
accord-cadre multi-attributaire pour la fourniture, la mise en place, le repli et la location/achat de bâtiments modulaires sur le patrimoine de la Région Bretagne et notamment : les lycées publics, les bâtiments tertiaires, les voies navigables, le domaine portuaire - accord-cadre conclu sans montant minimum ni maximum pour la durée totale du marché de 4 ans
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Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-0004-DILINV
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objets du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des expériences et références de prestations similaires avec le montant des opérations, les noms et coordonnées des personnes responsables chez les clients ainsi que les périodes de réalisation des prestations
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés:
le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement. Il ne sera pas opéré de retenue de garantie sur le montant du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement : ressources propres de la Région Bretagne
Paiement : conformément aux articles 86 à 111 du Code des marchés publics
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et qualité de l'offre (40%), avec les sous-critères suivants : Santé des usagers (qualité des matériaux (Cov), origine des essences de bois utilisées (évaluation sur 10 pts) / Energie (simulation thermique, solutions de chauffage proposées, méthode de régulation des process (évaluation sur 10 pts)) / Gestion des déchets de l'eau et des espaces verts (méthode de construction, recyclabilité des matériaux (évaluation sur 5 pts)) / Eco-Gestion (information des agents à la maintenance des équipements livrés (évaluation sur 5 pts)) / Moyens mis en oeuvre, organisation (évaluation sur 10 pts) (40)
2. Prix des prestations et cohérence du prix (30%), avec les sous-critères suivants : Prix (évaluation sur 20 pts) / Cohérence du prix (évaluation sur 10 pts) (30)
3. Délais de réalisation pour le montage et le démontage des bâtiments (20)
4. Prestations incluses dans le prix de la location (niveau du suivi des équipements) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Région Bretagne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Conseil régional de Bretagne - direction de l'immobilier et de la logistique
Adresse postale: 283 avenue du Général Patton - CS 21101
Point de contact: M. Chopin/Mme Larour
M. le président du Conseil régional de Bretagne
Téléphone: +33 299271130 📞
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-0004-DILINV
Informations complémentaires
la durée de l'accord-cadre est d'un an, renouvelable expressément par période d'un an dans la limite de quatre (4) ans, à compter de sa notification. La conclusion des marchés passés sur la base du présent accord-cadre ne peut se réaliser que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.l'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum pour la durée totale du marché de quatre ans.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif
Fax: +33 240479068 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086432 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 010-012870 (2014-01-10)
Informations complémentaires (2014-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-11 📅
Date de publication: 2014-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 033-052998
Se réfère à l'avis: 2014/S 10-012870
Numéro JO-S: 33
Source: OJS 2014/S 033-052998 (2014-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-11 📅
Date de publication: 2014-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 033-052998
Se réfère à l'avis: 2014/S 10-012870
Numéro JO-S: 33
Source: OJS 2014/S 033-052998 (2014-02-11)
Avis d'attribution de marché (2014-04-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-22 📅
Date de publication: 2014-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 082-142829
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et qualité de l'offre (40 %), avec les sous-critères suivants: santé des usagers (qualité des matériaux (COV), origine des essences de bois utilisées (évaluation sur 10 pts) / énergie (simulation thermique, solutions de chauffage proposées, méthode de régulation des process (évaluation sur 10 pts)) / gestion des déchets de l'eau et des espaces verts (méthode de construction, recyclabilité des matériaux (évaluation sur 5 pts)) / Eco-Gestion (information des agents à la maintenance des équipements livrés (évaluation sur 5 pts)) / moyens mis en oeuvre, organisation (évaluation sur 10 pts) (40)
2. Prix des prestations et cohérence du prix (30 %), avec les sous-critères suivants : Prix (évaluation sur 20 pts) / cohérence du prix (évaluation sur 10 pts) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-11 📅
Nom: Constructions DASSE
Adresse postale: 1 rue Cante Cigale
Commune postale: Castets
Code postal: 40260
2️⃣
Nom: Touax solutions modulaires
Adresse postale: Lieu-dit le télégraphe
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
3️⃣
Nom: Yves Cougnaud
Adresse postale: Mouilleron-le-Captif
Commune postale: La roche-sur-Yon
Code postal: 85035
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien – 3 contour de la Motte – CS 44416
Source: OJS 2014/S 082-142829 (2014-04-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-22 📅
Date de publication: 2014-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 082-142829
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº : 10 A, annonce nº 168 du 15.1.2014.
Parution nº : 10 B, annonce nº 230 du 15.1.2014.
Références de publication rectificative
Parution nº : 32 A, annonce nº 133 du 14.2.2014.
Parution no : 32 B, annonce nº 195 du 14.2.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et qualité de l'offre (40 %), avec les sous-critères suivants: santé des usagers (qualité des matériaux (COV), origine des essences de bois utilisées (évaluation sur 10 pts) / énergie (simulation thermique, solutions de chauffage proposées, méthode de régulation des process (évaluation sur 10 pts)) / gestion des déchets de l'eau et des espaces verts (méthode de construction, recyclabilité des matériaux (évaluation sur 5 pts)) / Eco-Gestion (information des agents à la maintenance des équipements livrés (évaluation sur 5 pts)) / moyens mis en oeuvre, organisation (évaluation sur 10 pts) (40)
2. Prix des prestations et cohérence du prix (30 %), avec les sous-critères suivants : Prix (évaluation sur 20 pts) / cohérence du prix (évaluation sur 10 pts) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-11 📅
Nom: Constructions DASSE
Adresse postale: 1 rue Cante Cigale
Commune postale: Castets
Code postal: 40260
2️⃣
Nom: Touax solutions modulaires
Adresse postale: Lieu-dit le télégraphe
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
3️⃣
Nom: Yves Cougnaud
Adresse postale: Mouilleron-le-Captif
Commune postale: La roche-sur-Yon
Code postal: 85035
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien – 3 contour de la Motte – CS 44416
Source: OJS 2014/S 082-142829 (2014-04-22)
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