Fourniture, mise en oeuvre, maintenance d'un service de répartition des accès Internet multi-opérateurs hautement disponible (24h/24h, 7j/7j)
C2R
Fourniture, mise en oeuvre, maintenance d'un service de répartition des accès Internet multi-opérateurs hautement disponible (24h/24h, 7j/7j)
Cette procédure est établie dans le cadre de la déclaration sans suite du lot 4 de la procédure "Aoo 2014-02 - fourniture, mise en oeuvre, exploitation et maintenance d'un accès internet hautement disponible."
Le délai de réception des offres était de 2014-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • C2R
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-13 | Avis de marché |
| 2014-11-04 | Informations complémentaires |
| 2015-03-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services internet
Quantité ou étendue: Le marché est à bons de commandes avec un maximum fixé en valeur.0400 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services internet 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: C2R
Adresse postale: 820 route des Dolines
Code postal: 06904
Commune postale: Sophia-Antipolis
Contact
Adresse Internet: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_6cUCAtdumL 🌏
Courrier électronique: marches-publics.certiam@certi.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 493955860 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-13 📅
Date limite de soumission: 2014-11-06 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-281052
Se réfère à l'avis: 2014/S 63-107377
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
400 000 💰
Brève description:
Quantité ou étendue: Le marché est à bons de commandes avec un maximum fixé en valeur.
Description des options:
Numéro de référence: AOO 2014/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: C2R AMOM, 06904 Sophia-Antipolis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Le DC 2 doit obligatoirement être remis dûment complété.
Capacité technique et professionnelle: Le DC 2 doit obligatoirement être remis dûment complété.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 43
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30125419900021
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_6cUCAtdumL 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_6cUCAtdumL 🌏
Point de contact: Les documents sont à télécharger à l'adresse internet
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_6cUCAtdumL 🌏
Nom: C2R AMOM
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-07-31 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2014/02
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 63-107377
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 156-281052 (2014-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services internet
Quantité ou étendue: Le marché est à bons de commandes avec un maximum fixé en valeur.0400 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services internet 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: C2R
Adresse postale: 820 route des Dolines
Code postal: 06904
Commune postale: Sophia-Antipolis
Contact
Adresse Internet: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_6cUCAtdumL 🌏
Courrier électronique: marches-publics.certiam@certi.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 493955860 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-13 📅
Date limite de soumission: 2014-11-06 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-281052
Se réfère à l'avis: 2014/S 63-107377
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Jugement des offres : l'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, effectué sur la base des critères de sélection qui figurent dans le règlement de la consultation.
Le DCE est disponible uniquement sur le profil acheteur du C2r
A titre d'information, le marché débute le 11.1.2015 et se termine le 31.7.2018. Les informations relatives aux bons de commande figurent dans le CCTP. Le marché sera attribué à un seul opérateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
400 000 💰
Brève description:
Fourniture, mise en oeuvre, maintenance d'un service de répartition des accès Internet multi-opérateurs hautement disponible (24h/24h, 7j/7j)
Cette procédure est établie dans le cadre de la déclaration sans suite du lot 4 de la procédure "Aoo 2014-02 - fourniture, mise en oeuvre, exploitation et maintenance d'un accès internet hautement disponible."
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire, en application de l'article 35.ii.6° du Code des marchés publics, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: C2R AMOM, 06904 Sophia-Antipolis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les soumissionnaires doivent justifier de leur cadre d'activité en rapport avec l'objet du marché. Les candidats doivent également fournir une attestation d'assurance, en cours de validité, couvrant en matière de responsabilité civile professionnelle les activités correspondant à l'objet du marché ou une déclaration appropriée de banque.
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Le DC 1 doit obligatoirement être remis dûment complété.
Les candidats doivent déclarer toute sous-traitance à l'aide du formulaire Dc4.
Capacité technique et professionnelle: Le DC 2 doit obligatoirement être remis dûment complété.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur fonds propres du C2r. Le délai de paiement est de 30 jours à réception de la facture conformément aux dispositions au décret 2002-231 du 21.2.2002 modifié par arrêté 2008-407 du 28.4.2008
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 43
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30125419900021
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_6cUCAtdumL 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_6cUCAtdumL 🌏
Point de contact: Les documents sont à télécharger à l'adresse internet
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_6cUCAtdumL 🌏
Nom: C2R AMOM
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-07-31 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2014/02
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 63-107377
Informations complémentaires
Jugement des offres : l'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, effectué sur la base des critères de sélection qui figurent dans le règlement de la consultation.
Le DCE est disponible uniquement sur le profil acheteur du C2r
A titre d'information, le marché débute le 11.1.2015 et se termine le 31.7.2018. Les informations relatives aux bons de commande figurent dans le CCTP. Le marché sera attribué à un seul opérateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 156-281052 (2014-08-13)
Informations complémentaires (2014-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-04 📅
Date limite de soumission: 2014-12-03 📅
Date de publication: 2014-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 214-379101
Se réfère à l'avis: 2014/S 156-281052
Numéro JO-S: 214
Source: OJS 2014/S 214-379101 (2014-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-04 📅
Date limite de soumission: 2014-12-03 📅
Date de publication: 2014-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 214-379101
Se réfère à l'avis: 2014/S 156-281052
Numéro JO-S: 214
Source: OJS 2014/S 214-379101 (2014-11-04)
Avis d'attribution de marché (2015-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Sophia Antipolis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-109512
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO2014-08
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Valeur financière (40)
3. Achat durable (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-23 📅
Nom: Axians Systelcom
Adresse postale: 67 montée de Saint-Menée, parc de la Buzine
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 062-109512 (2015-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Sophia Antipolis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-109512
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 156 B, annonce no 90 du 16.8.2014.
Références de publication rectificative
Parution no: 214 B, annonce no 174 du 6.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO2014-08
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Valeur financière (40)
3. Achat durable (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-23 📅
Nom: Axians Systelcom
Adresse postale: 67 montée de Saint-Menée, parc de la Buzine
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 062-109512 (2015-03-24)
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